CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

94 055 résultats pour « horaire de travail »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

ACCO

ACCOTEXT000045727753

—

21 mars 2022

21 mars 2022

Avenant n°3 relatif à l'accord sur les horaires de travail du 19 décembre 2019

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037909027

—

13 juillet 2018

13 juillet 2018

Accord sur l'organisation des horaires de travail du personnel non-cadre du 2ème collège

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049254147

—

1 avril 2022

1 avril 2022

Avenant à l'accord collectif définissant les modalités de décompte de l'horaire de travail sur l'année

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043206107

—

6 janvier 2021

6 janvier 2021

Avenant N°1 à l'accord sur l'organisation des horaires de travail du personnel non cadres

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000041637097

—

30 octobre 2019

30 octobre 2019

ACCORD COLLECTIF ORGANISANT LES MODALITÉS DE DÉCOMPTE DE L'HORAIRE DE TRAVAIL SUR UNE PÉRIODE ANNUELLE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044036697

—

12 janvier 2021

12 janvier 2021

Avenant à l'accord mise en oeuvre d'un horaire de travail 16/24 h

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050188495

—

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Un avenant à l'accord portant sur les horaires de travail en date du 21/12/2020

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052244718

—

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Accord collectif organisant les modalités de décompte de l'horaire de travail AC12/2022

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037211395

—

2 mai 2018

2 mai 2018

Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'horaires de travail fixes et individualisés

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051619335

—

24 janvier 2025

24 janvier 2025

PROTOCOLE D’ACCORD 2024/2026 RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DES HORAIRES DE TRAVAIL

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049593487

—

25 mars 2024

25 mars 2024

Accord collectif organisant les modalités de décompte de l'horaire de travail pour l'établissement de Narcastet

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047694624

—

23 février 2023

23 février 2023

ACCORD COLLECTIF ORGANISANT LES MODALITÉS DE DÉCOMPTE DE L’HORAIRE DE TRAVAIL SUR UNE PÉRIODE ANNUELLE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051172077

—

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Accord relatif à la classifications et aux horaires de travail des agents du service affaires générales

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050430405

—

9 août 2024

9 août 2024

ACCORD COLLECTIF ORGANISANT LES MODALITES DE DECOMPTE DE L'HORAIRE DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE ANNUELLE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050430406

—

9 août 2024

9 août 2024

ACCORD COLLECTIF ORGANISANT LES MODALITES DE DECOMPTE DE L'HORAIRE DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE ANNUELLE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000041837242

—

29 janvier 2020

29 janvier 2020

ACCORD COLLECTIF DÉFINISSANT LES MODALITÉS DE DÉCOMPTE DE L'HORAIRE DE TRAVAIL SUR UNE PÉRIODE ANNUELLE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051340586

—

3 mars 2025

3 mars 2025

Accord relatif à l'aménagement des horaires de travail pour les salariés de 55 ans et plus

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049193316

—

28 mars 2023

28 mars 2023

Accord d'entreprise sur les horaires de travail atypiques, les astreintes et le traitement des temps de trajets

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049193463

—

11 avril 2023

11 avril 2023

Avenant à l'accord collectif définissant les modalités de décompte de l'horaire de travail sur l'année

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052367880

—

1 août 2025

1 août 2025

ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DES HORAIRES DE TRAVAIL SUR L'ANNEE OU SUR UNE PERIODE SUPERIEURE A LA SEMAINE

Source officielle

Page 44 sur 4703

← PrécédentSuivant →