avocat de la société Permo BWT France, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 16 décembre 2015), que, pour le refroidissement de bancs d'essai de moteurs

(le vendeur), distributeur de la marque DAF, d'un véhicule sur lequel la société Val'Air a installé une balayeuse, que la société Touraine véhicules industriels a effectué un paramétrage du moteur et qu'un

société Petit Breton Marine, a assigné devant le tribunal de commerce de Saint-Nazaire la société Cummins diesel sales corporation (la société Cummins) afin d'obtenir, sous astreinte, le remplacement des moteurs

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 octobre 2001), que la société Saint-Gobain emballages (Saint-Gobain) a confié à la société CFB Industries services la révision de moteurs

[C] [I] coupable de blessures involontaires avec incapacité supérieure à trois mois par conducteur de véhicule terrestre à moteur, survenues le 14 octobre 2016, au préjudice de M.

de ce moteur.

En 2020, la société [E] [B] [C] a investi dans un deuxième moteur d'une capacité de 100 kW / heure, afin de doubler la production.

profession de consultant juridique était interdit aux auteurs de faits ayant donné lieu à une condamnation pénale ou disciplinaire pour agissements contraires à l'honneur, à la probité ou aux bonnes moeurs

[R] [D] une estimation des réparations nécessaires s’élevant à un montant total de 7.796,04 € TTC, comprenant notamment l’échange standard du moteur. M.

n'excédant pas 150 kilowatts demeurent valables sans aucune limitation de durée, de sorte que les ouvrages sont régulièrement autorisés ; - le barrage ou seuil de prise d'eau de la filature de La Motte

à la société MV, éditrice du site internet www.abri-jardin.eu par lequel elle propose à la vente les mêmes saunas d'extérieur, de reprendre à l'identique, afin d'optimiser son référencement par les moteurs

Denis Y... a été renvoyé devant le tribunal correctionnel, pour avoir, le 21 septembre 2012, étant conducteur d'un véhicule terrestre à moteur, par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou manquement

Vu le mémoire et les observations complémentaires produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'après la révélation, par une personne handicapée sur le plan moteur

À la suite d'une panne survenue en juin 2013, le véhicule totalisant alors 84 580 kilomètres, un autre garagiste a procédé au changement du moteur puis à celui du turbocompresseur. 3.

une « convention annuelle de référencement et de partenariat » portant sur la vente des produits de la société GTM et le référencement du produit « Motor Clean » fourni par celle-ci et destiné aux moteurs

Il ne conclut au remplacement du moteur qu’en lien avec la modification que le constructeur n’autoriserait pas.

TRADIMPEX basée aux Emirats Arabes Unis [E.A.U.] a émis 2 factures contre Monsieur [E] [D] demeurant à [Adresse 7] (Suisse) pour la vente d'un navire pneumatique Capelli 1000 long de 9 m 57, avec 2 moteurs

L'expert désigné ayant conclu à un vice de fabrication du moteur, l'acquéreur a, par actes des 2 et 3 mars 2015, assigné le vendeur et le constructeur en résolution de la vente et indemnisation sur le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société Commerciale de Moteurs "CLM", dont le siège social est à Nanterre

quatre années, un contrat par lequel la seconde s'engageait à commander à la première, qui s'engageait à les lui fournir, 750 000 unités de deux composants du système d'injection de moteurs