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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
613725c5cd58014677420650
30 mars 1999
30 mars 1999
Alain, - A... Adolphe, - La société MONACO SINGLE BUOYS MOORINGS (SBM), civilement responsable, - Me X..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a299
25 octobre 2007
25 octobre 2007
Alain X... est atteint (sclérose en plaque).
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300352
16 mars 2010
16 mars 2010
Y... a réalisé les travaux d'électricité, de gaz, de plomberie, de carrelage, de menuiserie et de peinture ; qu'il n'est pas démontré qu'Alain Y... a réalisé des travaux de placoplâtre et d'étanchéité
Source officiellecr
613725efcd58014677421a7c
20 septembre 2000
20 septembre 2000
de professionnel, ne pouvait avoir le moindre doute sur la destination réelle des circuits imprimés commandés par son intermédiaire à la société TFCE ; "qu'il a d'ailleurs reçu, en octobre 1996, d'Alain
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR01988
14 avril 2015
14 avril 2015
Alain CCCCC..., - Mme Michelle DDDDD..., - Mme Michelle EEEEE..., épouse FFFFF..., - Mme Michèle GGGGG..., - M. Alain HHHHH..., - Mme Caroline IIIII..., - M. Pierre IIIII..., - M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02382
17 novembre 2011
17 novembre 2011
, demeurant ..., a été embauché en mai 1973 en qualité d'Agent Producteur Salarié par les Sociétés UAP, lesquelles seront ensuite absorbées par la Société AXA à la fin de l'année 1996 ; que Monsieur Alain
Source officiellecr
é d'entreprisec/Jean-Marie CHRISTIAN et Alain Z
613725c6cd58014677420702
10 juin 1998
10 juin 1998
rendu le 30 avril 1997 par la chambre d'accusation de la cour d'appel de METZ, qui, dans la procédure suivie du chef d'entrave au fonctionnement du comité d'entreprise contre Jean-Marie CHRISTIAN et Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cac4bd3db21cbdd8c01d
5 juin 2008
5 juin 2008
Alain né le 17 août 1956 à LONGEVES (85), fils de Théodore et de Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7c3
22 février 2011
22 février 2011
Alain X..., majeur protégé né le 13 Décembre 1947 à GIVORS (69700) ... 69100 VILLEURBANNE comparant M. Guillaume X... ... 69700 CHASSAGNY comparant M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb03bd3db21cbdd8cab7
20 octobre 2008
20 octobre 2008
Z...; Condamne Alain Y... et la S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c66
13 novembre 2014
13 novembre 2014
Jacques X... avait selon elle bénéficié de la part de son frère Alain.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
5fdd46cea93df0af218ee534
21 septembre 2018
21 septembre 2018
Alain X... demande à la cour de : DÉCLARER la demande de Monsieur Alain X... recevable et bien fondée ; ' DIRE ET CONSTATER que l'offre de prêt éditée par la société Banque populaire rives de
Source officielleCour d'Appel
6253cd7bbd3db21cbdd937e0
9 décembre 2016
9 décembre 2016
Alain X...de l'ensemble de ses demandes, - condamné M.
Source officielleciv1
6137231ccd58014677405895
13 mai 1998
13 mai 1998
Alain X..., en qualité d'agent producteur, son père, M.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1996:356
26 septembre 1996
26 septembre 1996
#Strafverfahren gegen André Allain, Beteiligte: Steel Trading France SARL, als zivilrechtlich Haftende.#Ersuchen um Vorabentscheidung: Cour d'appel de Paris - Frankreich.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210149
1 mars 2018
1 mars 2018
la société Prisma Elect insdustrie, contre l'arrêt n° RG : 15/08117 rendu le 2 novembre 2016 par la cour d'appel de Lyon (8e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Etablissements Allaine
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e69c
22 septembre 2011
22 septembre 2011
Le juge a condamné Alain Z...aux entiers dépens.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201779
10 novembre 2009
10 novembre 2009
X..., les écritures du FIVA sur ce dernier point sont sans objet dans le présent débat et ne peuvent que donner des indications sur le contexte général de la situation de Monsieur Alain X... ; que les
Source officiellecr
C..., Me Bertrand Z..., à titre personnel, déposaient plaintec/Alain B
61372592cd5801467741ee35
31 janvier 1994
31 janvier 1994
Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, du 27 avril 1993 qui, pour escroquerie, faux et usage de faux en écriture privée, l'a condamné à dix-huit mois d'emprisonnement
Source officielleciv1
6079436f9ba5988459c42567
12 juillet 1977
12 juillet 1977
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, ALAIN ET ISABELLE X...
Source officiellePage 45 sur 2934
ALAIN TRUSCELLO CHIRURGIEN-DENTISTE
02/08/2026
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VANDEVOORDE ALAIN ENTREPOT DE LA CROISETTE
02/08/2026
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SNC AU COEUR DES VILLAGES - MAZEROLLES, DUCOS, Alain, COELHO-CHAVES, Marguerite
Modification survenue sur l'activité. Cession sous acte authentique en date du 07/07/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 9 Route de Serres-Castet 64121 Montardon
31/07/2026
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Alain BURY-Guillaume GESLIN-Anne-Hélène DELALANDE-Laure LAMARE, Société civile professionnelle de Médecins
30/07/2026
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BOMMENEL, Denis, Alain, André
28/07/2026
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