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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Jurid. Premier Président
68f7137ecbf3d85a0c71ec76
20 octobre 2025
20 octobre 2025
cour, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Signée par Perrine CHAIGNE, Conseillère, et par Inès BERTHO
Source officielleACCO
ACCOTEXT000041636717
5 septembre 2019
5 septembre 2019
UN ACCORD PORTANT SUR LA CREATION D'UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) UNIQUE AU SEIN DE L'UES GROUPE BERT
Source officielleACCO
ACCOTEXT000042446323
16 juillet 2020
16 juillet 2020
UN ACCORD SUR L'ATTRIBUTION AU PERSONNEL DES ENTREPRISES DE L'UES GROUPE BERT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT 2020
Source officielle8e Chambre C
6162986d201c88caf8c4e17a
4 juillet 2013
4 juillet 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Louis BERGEZ, Président Madame Brigitte BERTI, Conseiller Monsieur Vincent PELLEFIGUES, Conseiller
Source officielle8e Chambre C
6162b8d3efb73d2e55750e68
28 mars 2013
28 mars 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Brigitte BERTI, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle8e Chambre C
6162c1d034defd4c4b3b4646
17 janvier 2013
17 janvier 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Brigitte BERTI, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047874921
1 juin 2023
1 juin 2023
UN ACCORD RELATIF A L'ATTRIBUTION AU PERSONNEL DES ENTREPRISES INCLUSES DANS L'UES GROUPE BERT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR - ANNEE 2023
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037594082
27 avril 2018
27 avril 2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION OU A LA REDUCTION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DE L'INSTANCE UNIQUE DE L'UES GROUPE BERT
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2502471_20250821
21 août 2025
21 août 2025
D C et de Mme A B du logement qu'ils occupent, dans le cadre du dispositif d'hébergement pour les demandeurs d'asile situé au CADA ARS, 30, rue Paul Bert à Malzéville (54220) ; 2°) au besoin d'autoriser
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2501552_20250222
22 février 2025
22 février 2025
A par Me Bert Lazli a été enregistrée le 19 février 2025 et communiquée. Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête enregistrée sous le n° 2501539 par laquelle M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2516703_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
l’article R. 532-1-1 du code de justice administrative, aux fins de : 1°) constater l’état et les caractéristiques du ou des immeuble(s) situé(s) sur la parcelle cadastrée AB 0385 sise 10 Rue Paul Bert
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2516704_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
l’article R. 532-1-1 du code de justice administrative, aux fins de : 1°) constater l’état et les caractéristiques du ou des immeuble(s) situé(s) sur la parcelle cadastrée AB 0390 sise 7T rue Paul Bert
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2516734_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
de l’article R. 532-1-1 du code de justice administrative, aux fins de : 1°) constater l’état et les caractéristiques du ou des immeuble(s) situé(s) sur la parcelle cadastrée AB 0531 sise 8 rue Paul Bert
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff70
23 novembre 2012
23 novembre 2012
Berté X... et Mme Joanna Y... se sont mariés le 27 juin 1989 à Fort-de-France, sans contrat préalable. Aucun enfant n'est issu de cette union.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037594080
27 avril 2018
27 avril 2018
Avenant N°1 à l'accord d'entreprise du 3 juin 2016 instaurant une instance unique (regroupement des instances représentatives du personnel CE/CHSCT) au sein du groupe BERT
Source officielleCHAMBRE 7 SECTION 3
68f7156ba0214f9bf6ab14dc
20 octobre 2025
20 octobre 2025
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Christelle Bouwyn COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Laurence Berthier, présidente de chambre Bénédicte Robin, présidente de chambre Camille Colonna, conseillère
Source officiellecr
613725a5cd5801467741f7b2
29 janvier 1997
29 janvier 1997
mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE et les conclusions de M. l'avocat général COTTE; Statuant sur le pourvoi formé par : - BERTHE
Source officielle1ère Chambre civile
668f76c29b65e642c58784f2
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Douglas BERTHE, Président de chambre et Mme Clémence JACQUELINE, Conseillère, qui en ont délibéré conformément à la Loi.
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019216333
17 juillet 2008
17 juillet 2008
une décision du 28 novembre 2007, le maire de la COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER a exercé le droit de préemption de la commune sur une cave et deux places de stationnement situés à l'entrée du quartier Berthe
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2412947_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
B A, représenté par Me Berthe, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-4 du code de justice administrative : 1°) d'assortir l'injonction prononcée par l'ordonnance
Source officiellePage 45 sur 202