CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 630 résultats pour « Bezault »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613723edcd5801467740ff95

Cassation

9 avril 2002

9 avril 2002

Y..., demeurant ..., mandataire liquidateur de Mme Catherine X..., exploitant sous l'enseigne "institut Chrysalide Beauté", 3 / de l'UDAF de la Moselle, dont le siège est ..., prise en sa qualité de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf1bd3db21cbdd91c96

Appel

17 novembre 2014

17 novembre 2014

Il est précisé que cette fonction consiste à prospecter et développer la clientèle de l'entreprise, composée particulièrement de pharmacies, parfumeries ainsi que d'instituts de beauté.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10247

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

5, chambre 2), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Antonio Puig, société anonyme, dont le siège est [...] de Llobregat (Espagne), société de droit espagnol venant aux droits de la société Beauté

Source officielle
TJ

1ère chambre

68e88ba13ea43407b9fbc679

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

---------------------------------------------- PREMIERE CHAMBRE Jugement du NEUF OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Géraldine BERHAULT

Source officielle
TJ

1ère chambre

67082a4189f19e8c50fa418c

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

--------------------------------------------- PREMIERE CHAMBRE Jugement du DIX OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Géraldine BERHAULT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2300442_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

B A, représentés par Me Bezaud, avocat, demandent au juge des référés d'ordonner une expertise afin de constater l'état de l'immeuble situé 15, rue des Potiers sur le territoire de la commune de Perpignan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d7bd3db21cbdd89589

Appel

4 juillet 2007

4 juillet 2007

Le dossier avec l'arrêt a été remis au greffe à la date susdite et signé par Michelle FONTAINE, Présidente, et par Christiane BEAUTES, Greffier, présent lors de la remise au greffe.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00959

Cassation

11 octobre 2011

11 octobre 2011

UVA Soins esthétiques », à AMIENS, 9 rue des Jacobins (bordereau d'inscription en pièce n° 4) ; que, certes, ce fonds de commerce n'était pas celui sur lequel portait l'activité de la SARL OPALINE BEAUTE

Source officielle
TCOM

CHANGEMENT JC PAR ORDONNANCE PRESIDENTIELLE

69c0de45cdc6046d479e30a4

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

DISONS que copie de la présente ordonnance sera transmise par les soins du Greffe : Au débiteur : [Localité 1] ESPACE BEAUTE (SARL) Chez Monsieur [P] [V] [Adresse 2] * Au Mandataire Judiciaire, A l'Administrateur

Source officielle
CA

2ème Chambre

6a192c7acdc6046d4754a0df

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[B] [Y] [O] épouse [J], née le 4 novembre 1971 à [Localité 3] demeurant ensemble [Adresse 1] Représentés par la SCP BESSAULT MADJERI SAINT-ANDRE, avocat au barreau de CHAMBERY Intimés Mme

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6035ce36014e37354013afd6

Appel

24 février 2016

24 février 2016

barreau de PARIS, toque : P0073 Ayant pour avocat plaidant Maître Xavier JARLOT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0073, pour Maître Diego SPINELLA, avocat au barreau de GRENOBLE SARL MONDIAL BEAUTE

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO01142

Cassation

20 novembre 2012

20 novembre 2012

simplement du pourvoi qu'elle avait formé au nom de la société Club privé contre une décision rendue par la cour d'appel de Paris le 17 décembre 2010, au profit des sociétés Boucheron Holding, YSL beauté

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f1e830cdc6046d47f45c3f

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

DE La société ELIBEAUTY [Adresse 1] Société par actions simplifiée inscrite sous le numéro 935 344 689 RCS [Localité 1] ayant pour activité : Toutes activités de soins esthétiques, institut de beauté

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d25cd3cdc6046d473299e1

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

La SAS à associé unique ARTEMISA est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 494 573 090 et exerce une activité d'exploitation d'instituts de beauté sous la forme de société

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6fd07cdc6046d475e823b

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

l'impossibilité manifeste d'un redressement judiciaire, OUVRE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE à l'égard de Elixir [K] SAS, adresse : [Adresse 2], activité : L'exploitation d'un centre de beauté

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

69cb4e96cdc6046d4794b1f1

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

contradictoirement et en premier ressort, Attendu qu'à la date du 21/01/2025, le tribunal de céans a prononcé l'ouverture d'une procédure de sauvegarde au bénéfice de MS, [U] (SAS) -, [Adresse 2], institut de beauté

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6f87ecdc6046d47f8fa60

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

26 mars 2026 concernant : SARL CGL86 [Adresse 1] Etablissement principal : RCS [Localité 1] [Adresse 2] RCS [Localité 2] 942 955 907 (2025B00332) Activité : soins esthétiques et d'institut de beauté

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69b7b7c4cdc6046d47d4efe0

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

2024, LE TRIBUNAL DE CEANS A OUVERT UNE PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE A L'EGARD DE LA SOCIETE L'AIGLE COIFF (SARL) - [Adresse 1] L'ACTIVITE DE COIFFURE, SOINS ESTHETIQUE, VENTE DE PRODUITS DE BEAUTE

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69b7b7e8cdc6046d47d4f283

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

TRIBUNAL DE CEANS A OUVERT UNE PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE A L'EGARD DE LA SOCIETE MORTAGNE COIFF (SARL) - [Adresse 1] L'ACTIVITE DE SALON DE COIFFURE MIXTE AINSI QUE LA VENTE DE PRODUITS DE BEAUTE

Source officielle
TCOM

Chambre 2-6

69d83a09cdc6046d47b40e57

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

La SAS à associé unique BODY CARE est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 899495691 et exerce une activité de commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté

Source officielle

Page 45 sur 132

← PrécédentSuivant →