CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 427 résultats pour « Florence VINCENT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-5

69d93880cdc6046d47cceb02

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

ROUSSEAU, Avocat (E0119) ET : SARL L'OREE VERTE IMMOBILIER, dont le siège social est 53 rue Saint-Joseph 31400 Toulouse - RCS de Toulouse : 513 554 386 Partie défenderesse : assistée de Maître Florence

Source officielle

Page 45 sur 72

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre civile 1-6

6969e4cfcdc6046d477d9e75

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

audit siège Représentant : Me Aurélie DEVAUX, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 417 - Représentant : Me Aurélie DEVAUX, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, substituée par Me Vincent

Source officielle
CA

Chambre 1-7

67ef71708d5c08d4a262e6a0

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Florence PERRAUT, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

13e chambre

60360ac226cfde6f73021d0c

Appel

7 janvier 2016

7 janvier 2016

de TOULOUSE INTIME **************** - Société SPAZEO, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux, venant aux droits de la SAS EURELOC [Adresse 3] - SELARL VINCENT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92e16

Appel

26 janvier 2016

26 janvier 2016

Une autre salariée, Mme Florence Z..., a également agi en justice et saisi la juridiction prud'homale de demandes similaires.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25MA00530_20260206

Admin. Appel

6 février 2026

6 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Florence Noire, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

3e chambre

63b7cdd96b63637c907b7dc0

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Quand le parle, j'ai l'impression d'être dans une caisse de résonance, ma voix résonne ; j'ai des " claquements " dans mon nez qui viennent sans prévenir ... " ."

Source officielle
CA

1re chambre civile

679334be54e6f046d26ca3d6

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

VINCENT DAIRE ET STEPHANIE CHAMPETIER ETIER NOTAIRES ASSOCIES - S.A.S. CABINET PATRICK RATTE - S.A.S. IMMOBILIERE DOMUSVI 2 - S.A.R.L. DOMUSVI CONSEIL IMMOBILIER - S.A.S.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007944730

Admin. suprême

17 novembre 1997

17 novembre 1997

François AE..., demeurant place Duhalde à Cambo-les-Bains (64250), Mme Catherine VICENTE, demeurant 7 avenue E. Castaingt à Ondres et M.

Source officielle
CA

5e Chambre

603281c7a8b6f5b5a0efad63

Appel

18 janvier 2018

18 janvier 2018

[S] [N] [Adresse 2] [Adresse 2] comparante en personne, assistée de Me Frédérique CASSEREAU de la SELARL HOCHE SOCIETE D AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0077 substituée par Me Vincent

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

68e1fb82364b3ebed3bf0612

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

APAVE DIAGNOSTICS agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 21] [Adresse 11] [Localité 4] Représentée par Me Vincent

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6346595fc024d1adffef763c

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

la SELARL CVS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0098, Monsieur [Z] [H] Né le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 53] (ITALIE) Demeurant [Adresse 17] [Localité 37] Représenté par Me Florence

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

695f4e14cdc6046d4795b391

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Il n'est en outre pas établi que ces deux sociétés viennent aux droits et obligations de la société Manapany Invest III.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67b0312bfaaa82907ff0451f

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Aux termes des conclusions de la salariée (p. 9 et p. 11), ces pièces visent à établir des fautes professionnelles de M. [W] et de Mme [S].

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

66ff85eba4ff9ec259c09a6c

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Présidente, Madame Nathalie GAUTRON-AUDIC, Conseillère, Madame Bérangère MEURANT

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

67ef68b16b85edc07d3453f6

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHARTRES CEDEX Section : I N° RG : 2022-00004535 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Oriane DONTOT Me Florence

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

68fb977f11af6ba0065f393f

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Ces magistrat ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence PERRET, Présidente Monsieur Bertrand MAUMONT, Conseiller Madame Charlotte GIRAULT, Conseillère

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1992:0227JUD001191185

Admin. suprême

27 février 1992

27 février 1992

Pinheiro Farinha, Sir Vincent Evans, Mr A. Spielmann, Mr I. Foighel, Mr J.M. Morenilla and Mr F. Bigi (Article 43 in fine of the Convention and Rule 21 para. 4) (art. 43).   Subsequently, Mr B.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

ée par Me FANNY GOUT, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINEc/DEFENDERESSE

69d9538acdc6046d47ced280

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

[Localité 1] POLE SOCIAL [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] JUGEMENT N°26/01224 du 02 Avril 2026 Numéro de recours: N° RG 23/02973 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3YQA AFFAIRE : DEMANDEURS Me Vincent

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

5fda8db10aa65b1d61985497

Appel

20 juin 2019

20 juin 2019

naissance 1] 1972 à [Localité 1] (VAUCLUSE) [Adresse 1] [Adresse 1] Mme [F] [X] épouse [R] née le [Date naissance 2] 1980 à [Localité 2] (RUSSIE) [Adresse 1] [Adresse 1] Représentés par Me Florent

Source officielle