Les investigations ont permis d'identifier les auteurs et d'établir que le jour suivant le vol, ces derniers se rendaient dans des entreprises de recyclage de métaux parmi lesquelles la [1] ([1]) dont

de la Haute Marne JUGEMENT DE POURSUITE DE LA PERIODE D'OBSERVATION (Article L.631-15 du code de commerce) DU 15/04/2026 Dans la procédure collective ouverte à l'égard de : [Y] CONSTRUCTION METALLIQUE

soulevant le plan profond du ligament collatéral médial associé à une souffrance de l’os sous-chondral tibial.

Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 5 mai 1988 par lequel le tribunal administratif de Paris a annulé l'arrêté du 15 juillet 1985 par lequel le directeur de l'administration des monnaies et médailles

[J] [H] a été engagé en qualité d'ouvrier d'Etat par la Direction des Monnaies et Médailles le 12 juillet 1976. Par la suite, il est devenu Agent de Sûreté.

Despite the fact that according to the prison records the food seemed to meet the standards, many inmates refused their meals that day.

désignée comme union de liaison par le protocole d'accord conclu le 9 juin 1992 entre la société Hardy X... et l'ACOSS, a réintégré plusieurs sommes dans l'assiette des cotisations de la société Charpe métal

désignée comme union de liaison par le protocole d'accord conclu le 9 juin 1992 entre la société Hardy-Tortuaux et l'ACOSS, a réintégré plusieurs sommes dans l'assiette des cotisations de la société Charpe métal

, est propriétaire de la marque semi-figurative « Les Menuiseries Océane », déposée le 1er février 1988, régulièrement renouvelée et enregistrée sous le n° 1 730 227 pour désigner des menuiseries métalliques

Il exerce une activité de tuyauterie serrurerie tubage de cheminées menuiserie métallique.

D... s'engage par la présente à porter haut et fort les couleurs du club, et de faire en sorte que si elle arrive en finale des jeux olympiques faire le maximum pour ramener une médaille des jeux olympiques

boutiques de la société Akillis, afin de rechercher la preuve de la soustraction de Mme Y... à ses obligations en matière de contributions indirectes et de taxes diverses s'appliquant à l'ouvrage de métaux

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Gard métal

Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que la société L'Achemineur (le voiturier) s'est vu confier par la société de droit suisse Valimpex, commissionnaire de transport, le transport de métaux

N..., en page 21, que l'ensemble de la charpente métallique n'est pas conforme aux règles de l'art, du fait du sous-dimensionnement de ses pièces et d'une mauvaise conception de certains de ces constituants

Elle est intervenue pour le compte de la société Aéro Métal and Alloys.

prestation ; Attendu que, pour condamner la société Inéo à payer une certaine somme à la société [...] et rejeter ses demandes, l'arrêt retient que le dommage a été causé par la présence d'un crochet métallique

confié à la société Sicmeg, depuis lors en liquidation judiciaire, assurée auprès de la société UAP, aux droits de laquelle se trouve la société Axa, les études et la construction des charpentes métalliques