AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Trib. de Commerce
69b0f291cdc6046d4739ab2d
6 janvier 2026
6 janvier 2026
MOTIFS ET DECISION Vu les articles 1103 et suivants, 1231-1 et suivants du code civil Attendu qu'à l'audience du 16/12/2025 La SAS [M] ne s'est pas présentée ni fait représenter devant le Tribunal ;
Source officielleTrib. de Commerce
69b0f2c6cdc6046d4739aec4
6 janvier 2026
6 janvier 2026
MOTIFS ET DECISION Vu les articles 1103 et suivants, 1231-1 et suivants du code civil Attendu qu'à l'audience du 16/12/2025 La SAS RAPIDO 33 TRANSPORT ne s'est pas présentée ni fait représenter devant
Source officielleTrib. de Commerce
69b0f2d7cdc6046d4739afee
6 janvier 2026
6 janvier 2026
MOTIFS ET DECISION Vu les articles 1103 et suivants, 1231-1 et suivants du code civil Attendu qu'à l'audience du 16/12/2025 La SAS LE FOURNIL DE PONTOISE ne s'est pas présentée ni fait représenter devant
Source officielleTrib. de Commerce
69b0f2e9cdc6046d4739b0e6
6 janvier 2026
6 janvier 2026
MOTIFS ET DECISION Vu les articles 1103 et suivants, 1231-1 et suivants du code civil Attendu qu'à l'audience du 16/12/2025 La SAS Diet'Athlétisation ne s'est pas présentée ni fait représenter devant
Source officielleTrib. de Commerce
69b0f341cdc6046d4739b70b
6 janvier 2026
6 janvier 2026
MOTIFS ET DECISION Vu les articles 1103 et suivants, 1231-1 et suivants du code civil Attendu qu'à l'audience du 16/12/2025 La SAS LES PROMENADES ne s'est pas présentée ni fait représenter devant le
Source officielleTrib. de Commerce
69b0f374cdc6046d4739ba31
6 janvier 2026
6 janvier 2026
MOTIFS ET DECISION Vu les articles 1103 et suivants, 1231-1 et suivants du code civil Attendu qu'à l'audience du 16/12/2025 La SAS BAAZ ne s'est pas présentée ni fait représenter devant le Tribunal ;
Source officielleTrib. de Commerce
69b0f385cdc6046d4739bb28
6 janvier 2026
6 janvier 2026
MOTIFS ET DECISION Vu les articles 1103 et suivants, 1231-1 et suivants du code civil Attendu qu'à l'audience du 16/12/2025 La SAS ASLAN CONSTRUCTION ne s'est pas présentée ni fait représenter devant
Source officielleTrib. de Commerce
69b0f3a7cdc6046d4739bd59
6 janvier 2026
6 janvier 2026
MOTIFS ET DECISION Vu les articles 1103 et suivants, 1231-1 et suivants du code civil Attendu qu'à l'audience du 16/12/2025 Monsieur [X] [P] ne s'est pas présenté ni fait représenter devant le Tribunal
Source officielleTrib. de Commerce
69b0f3dccdc6046d4739c0aa
6 janvier 2026
6 janvier 2026
MOTIFS ET DECISION Vu les articles 1103 et suivants, 1231-1 et suivants du code civil Attendu qu'à l'audience du 16/12/2025 La SAS FATOU EXO ne s'est pas présentée ni fait représenter devant le Tribunal
Source officielleTrib. de Commerce
69b0f466cdc6046d4739c9a8
6 janvier 2026
6 janvier 2026
MOTIFS ET DECISION Vu les articles 1103 et suivants, 1231-1 et suivants du code civil Attendu qu'à l'audience du 16/12/2025 La SAS AYLIS ne s'est pas présentée ni fait représenter devant le Tribunal
Source officielleTrib. de Commerce
69b0f488cdc6046d4739cbcf
6 janvier 2026
6 janvier 2026
MOTIFS ET DECISION Vu les articles 1103 et suivants, 1231-1 et suivants du code civil Attendu qu'à l'audience du 16/12/2025 La SARL AUX PETITS PLAISIRS DE THOMAS ne s'est pas présentée ni fait représenter
Source officielleTrib. de Commerce
69b0f520cdc6046d4739d599
6 janvier 2026
6 janvier 2026
MOTIFS ET DECISION Vu les articles 1103 et suivants, 1231-1 et suivants du code civil Attendu qu'à l'audience du 16/12/2025 La SAS SWAG ne s'est pas présentée ni fait représenter devant le Tribunal ;
Source officielleTrib. de Commerce
69c69da0cdc6046d472d5d32
15 juillet 2025
15 juillet 2025
MOTIFS ET DECISION Vu les articles 1103 et suivants, 1231-1 et suivants du code civil Attendu qu'à l'audience du 24/06/2025 La SAS GROUPE ORBE ne s'est pas présentée ni fait représenter devant le Tribunal
Source officielleTrib. de Commerce
69c69e90cdc6046d472d7371
15 juillet 2025
15 juillet 2025
MOTIFS ET DECISION Vu les articles 1103 et suivants, 1231-1 et suivants du code civil Attendu qu'à l'audience du 24/06/2025 La SARL TMS DEM ne s'est pas présentée ni fait représenter devant le Tribunal
Source officielleTrib. de Commerce
69c69eb1cdc6046d472d7605
15 juillet 2025
15 juillet 2025
application de l'article 514 du Code de Procédure Civile, la présente décision est de droit exécutoire par provision.
Source officielleTrib. de Commerce
69c69f19cdc6046d472d8200
15 juillet 2025
15 juillet 2025
MOTIFS ET DECISION Vu les articles 1103 et suivants, 1231-1 et suivants du code civil Attendu qu'à l'audience du 24/06/2025 La SAS MAO EN ROSE ne s'est pas présentée ni fait représenter devant le Tribunal
Source officielleTrib. de Commerce
69c69f2acdc6046d472d839e
15 juillet 2025
15 juillet 2025
MOTIFS ET DECISION Vu les articles 1103 et suivants, 1231-1 et suivants du code civil Attendu qu'à l'audience du 24/06/2025 La SARL MR, [Z] ne s'est pas présentée ni fait représenter devant le Tribunal
Source officielleTrib. de Commerce
69c69f44cdc6046d472d859d
15 juillet 2025
15 juillet 2025
MOTIFS ET DECISION Vu les articles 1103 et suivants, 1231-1 et suivants du code civil Attendu qu'à l'audience du 24/06/2025 La SARL NOMADS ne s'est pas présentée ni fait représenter devant le Tribunal
Source officielleTrib. de Commerce
69c69f65cdc6046d472d8868
15 juillet 2025
15 juillet 2025
MOTIFS ET DECISION Vu les articles 1103 et suivants, 1231-1 et suivants du code civil Attendu qu'à l'audience du 24/06/2025 La SAS JAKO ne s'est pas présentée ni fait représenter devant le Tribunal ;
Source officielleTrib. de Commerce
69c69f75cdc6046d472d89a6
15 juillet 2025
15 juillet 2025
MOTIFS ET DECISION Vu les articles 1103 et suivants, 1231-1 et suivants du code civil Attendu qu'à l'audience du 24/06/2025 La SAS LE SESAME ne s'est pas présentée ni fait représenter devant le Tribunal
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