compte de l'Etat, et catalogue des collections françaises et étrangères d'imprimés, de manuscrits, de monnaies et médailles, d'estampes, de photographies, de cartes et plans, de musique, de documents relatifs aux spectacles, de documents sonores, audiovisuels

Article R163-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 76 > 20

Code de la sécurité sociale

Lorsque les délibérations de la commission sont adoptées au moyen d'une conférence téléphonique ou audiovisuelle en application de l'ordonnance n° 2014-1329 du 6 novembre 2014 relative aux délibérations à distance des instances administratives à caractère

Article Annexe (suite)

—

Audiovisuel dans les spectacles mixtes et/ou captations à but non commercial 69 Cadreur 70 Chef opérateur 71 Monteur 72 Opérateur image/pupitreur 73 Opérateur vidéo 74 Projectionniste 75 Régisseur audiovisuel

Article 2

—

L'audition peut se dérouler, le cas échant, avec l'utilisation d'un moyen de télécommunication audiovisuelle garantissant la confidentialité de la transmission.

Article 44

—

documentation nécessaire aux missions des établissements publics de l'enseignement agricole, notamment sous l'autorité du professeur de documentation ; 2° Ils exercent des missions de gestion des moyens et ressources informatiques, bureautiques et audiovisuelles

Article 4

—

service intérieur de l'Ofrateme pour les locaux de l'Ofrateme ; -du directeur pour les centres régionaux de recherche et de documentation pédagogiques et les centres départementaux de documentation pédagogique ; -du chef de division des moyens audiovisuels

Article 2

—

Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) sport - Fédération française de tennis de table (FFTT) Animateur radio 335w 5 ans Commission paritaire nationale pour l'emploi et de la formation - Audiovisuel

Article Annexe 190-A.10

—

Le pictogramme pour personne avec une déficience cognitive, mentale ou psychique est attribué au navire lorsque celui-ci dispose d'une signalétique simple, claire, facilitant le repérage et de moyens audiovisuels adaptés.

Article 221-III/35

—

Tout renseignement ainsi prescrit peut être fourni grâce à un matériel audiovisuel utilisé à la place du manuel.

Article L211-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 49 > 96

Code de la propriété intellectuelle

-La durée des droits patrimoniaux des entreprises de communication audiovisuelle est de cinquante années à compter du 1er janvier de l'année civile suivant celle de la première communication au public des programmes mentionnés à l'article L. 216-1.

Article R20-44-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 74 > 78

Code des postes et des communications électroniques

Elles sont prises après avis de l'agence lorsqu'elles relèvent de la compétence de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique.

Article D811-148-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 07

Code rural (nouveau)

A l'exception du président et du président adjoint, les membres du jury qui prennent part à ses délibérations peuvent participer aux réunions et délibérations par tous moyens de communication audiovisuelle permettant leur identification et garantissant

Article 63

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 31 > 18

Code de procédure pénale

Cette présentation peut être réalisée par l'utilisation d'un moyen de télécommunication audiovisuelle. III.

Article 63-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 44 > 19

Code de procédure pénale

Sur autorisation du procureur de la République, en cas de prolongation de la garde à vue, l'examen médical peut être réalisé par vidéotransmission ou par tout autre moyen de télécommunication audiovisuelle si la nature de l'examen le permet, dans des

Article 3

—

. – A compter de la publication de la liste des candidats et jusqu'à la veille du début de la campagne, les éditeurs de services de communication audiovisuelle respectent, sous le contrôle de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle

Article 1

—

national des vétérinaires d'exercice libéral (SNVEL) IV Assistant de gestion et d'administration du personnel 315t 5 ans Ministère des armées IV Opérateur des métiers de l'image et du son 323t 4 ans Institut des métiers de la communication audiovisuelle

Article 1

—

ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) III Vendeur-responsable espaces culturels et multimédias 322w 2 ans Association pour la formation professionnelle et l'apprentissage des métiers du commerce - Groupe AFPAM formation III Concepteur audiovisuel

Article 2-2

—

Pour tenir compte notamment de l'éloignement géographique ou de contraintes professionnelles ou médicales, et à la demande de la personne concernée, le rapporteur peut décider pour son audition d'avoir recours à un moyen de conférence audiovisuelle garantissant

Article 223 a-III/14

—

Tout renseignement ainsi prescrit peut être fourni grâce à un matériel audiovisuel utilisé à la place du manuel.

Article L212-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 68 > 82

Code du cinéma et de l'image animée

Le contrôle des recettes d'exploitation des œuvres et documents cinématographiques ou audiovisuels dans les établissements de spectacles cinématographiques est organisé dans les conditions suivantes : 1° Les exploitants d'établissements de spectacles

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