Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 316 résultats pour « Amandine BOHBOTE Minute »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 316 résultats pour « Amandine BOHBOTE Minute »
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EXTRAIT
Article 3
. - Epreuve orale d'admission (durée : environ 45 minutes ; coefficient : 70 %). L'entretien porte sur des questions posées par le jury et destinées à évaluer l'expérience et les qualités professionnelles des candidats.
Article 3
-la production d'attestation (s) de participation à l'encadrement d'une équipe (école de rugby, jeunes ou seniors) en rugby à XV pendant au moins une saison, délivrée (s) par le responsable de la ou des structures ; -un entretien d'une durée de 30 minutes
Article 5
La durée de cette épreuve est de vingt minutes.
Article Annexe I
Indice d'octane "recherche", RON 95,0 - Indice d'octane "moteur", MON 85,0 - Masse volumique (à 15 °C) kg/m3 720 775 Stabilité à l'oxydation Minutes 360 - Teneur en gommes actuelles (lavées au solvant)
Article CH 25
Aucune exigence de réaction au feu n'est exigée pour les systèmes de canalisations à base de tubes en matériau de synthèse disposées dans les gaines techniques de résistance au feu identique à celle des parois traversées avec un minimum de 30 minutes.
Article 3
activités physiques et sportives adaptées ou en sport adapté ; -soit de coordination de projets ou de formation au sein de structures en lien avec le champ du handicap mental ou psychique. 2° un test d'exigence préalable consistant en un entretien de 60 minutes
Article 5
candidat du permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur, option “ côtière ” et option “ eaux intérieures ” ; -la conduite par le candidat, d'une séquence de découverte, d'initiation des activités de l'aviron en sécurité d'une durée de trente minutes
Article 4
Les demandes d'homologation doivent comporter les notices techniques et commerciales indiquant notamment le couple de valeurs : puissance nominale et vitesse de rotation correspondante en tours-minute.
Article 1578
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 28 > 20
de l'autorité administrative ou militaire ; celle dévolue aux commissaires-priseurs pour les ventes aux enchères peut être exercée par le greffier du tribunal de première instance ; celle dévolue aux notaires pour recevoir en dépôt au rang de leurs minutes
Article 1145
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 25 > 05
Le troisième original est destiné à son dépôt au rang des minutes d'un notaire. Le cas échéant, un quatrième original est établi, dans les mêmes conditions, pour permettre la formalité de l'enregistrement.
Article 3
Ce test, d'une durée maximale de dix minutes, permet de vérifier la capacité du candidat à gérer une situation d'accident survenue à un plongeur.
Article 223 a-II-2/02
minutes 679 °C au bout de 15 minutes 738 °C au bout de 30 minutes 841 °C au bout de 60 minutes 945 °C 2.a POUR LES NAVIRES DES CLASSES B, C ET D, CONSTRUITS LE 1er JANVIER 2003 OU APRE`S CETTE DATE : Un essai au feu standard est un
Article 159
Chaque groupe dispose d'une durée minimale de cinq minutes à la télévision et de cinq minutes à la radio ; 2° Une durée maximale d'émission de trente minutes à la télévision et de trente minutes à la radio est mise à la disposition des partis et groupements
Article ANNEXE II
I. - Parcours sportif du sapeur-pompier :-----------------------------: : POINTS : TEMPS MINUTES : : : et secondes : :-----------------------------: : 1 : 6' 40'' : : 2 : 6' 25'' :
Article Annexe IV
Le candidat doit se reposer une minute avant d'entreprendre le transport du sac de sable. 1.3.
Article 3
La durée de formation pratique ne peut être inférieure à trois heures trente minutes ainsi réparties : -une heure trente minutes qui peut être collective pour les points a, b et c du présent article ; -deux heures de conduite effective par candidat sur
Article 18
dispositif de traitement des oxydes d'azote par injection de réactifs azotés, aucune des moyennes sur une demi-heure mesurées pour l'ammoniac ne dépasse les valeurs limites fixées par l'arrêté préfectoral ; - 95 % de toutes les moyennes mesurées sur dix minutes
Article Annexe II
Durée : travaux pratiques : quatre heures ; préparation de l'exposé : une heure ; exposé : trente minutes ; entretien : trente minutes ; 10 points sont attribués à la première partie liée au travail pratique et 10 points à la seconde partie liée à la
Article 6
Le document est noté sur 20. 2° Entretien avec le jury, d'une durée de vingt minutes, portant sur le document susmentionné et sur les activités professionnelles du candidat. L'entretien est noté sur 30.
Article D213-25-12
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 54 > 70
Lorsqu'une première assemblée n'a pas atteint, dans les trente minutes qui suivent l'heure de la convocation, le quorum requis pour se prononcer sur la proposition de modification, une seconde assemblée est convoquée par le président de séance à une date
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