publique NANTES 1 SUD-OUEST Sud-Ouest Chef d'état-major zonal de la police nationale Sud-Ouest BORDEAUX 1 Chef du service départemental de sécurité publique BORDEAUX 1 SUD-EST Sud-Est Chef d'état-major zonal de la police nationale Sud-Est LYON

Article L4211-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 07

Code général des collectivités territoriales

participations et des transferts mentionnée à l'article 25 de l'ordonnance n° 2014-948 du 20 août 2014 relative à la gouvernance et aux opérations sur le capital des sociétés à participation publique ; Les communes, leurs groupements et la métropole de Lyon

LEGIARTI000029309367

—

Régional 4 CTR Cour d' appel de Basse-Terre Régional 4 CTR Cour d'appel de Bastia Régional 4 CTR Cour d'appel de Besançon Régional 4 CTR Cour d'appel de Bordeaux Régional 5 CTR Cour d'appel de Bourges Régional 4 CTR Cour d'appel de Caen

Article 1

—

intervenant à l'école (CFMI Toulouse) ; Université François Rabelais Tours - Centre de formation des musiciens intervenant à l'école (CFMI Tours) ; Université Lille-3 - Centre de formation des musiciens intervenant à l'école (CFMI Lille-3) ; Université Lyon

Article 1

—

régional d'Amiens (80) ; - centre hospitalier régional d'Angers (49) ; - centre hospitalier régional de Besançon (25) ; - centre hospitalier régional de Bordeaux (33) ; - centre hospitalier régional de Brest (29) ; - centre hospitalier régional de Caen

Article Annexe 6-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 63 > 72

Code de commerce

Tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence Ressort du tribunal judiciaire Tribunal judiciaire de Marseille Ressort du tribunal judiciaire Tribunal judiciaire de Tarascon Ressort du tribunal judiciaire Calvados Tribunal judiciaire de Caen

Article ANNEXE

—

Quartier Nord Port-de-Bouc La Lèque, Les Aigues Douces ; Les Amarantes ; Les Comtes Port-Saint-Louis-du-Rhône Vauban Salon-de-Provence La Monaque ; Les Canourgues Tarascon Centre, Les Ferrages Calvados (14) Caen

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

Arrêté du 24 juillet 1985 relatif à la circulation par la poste, avec dispense d'affranchissement, des plis concernant la législation de sécurité sociale du régime des marins du commerce, de la pêche et de la plaisance

- 17, rue de la Miséricorde, BP 3038, 14017 CAEN CEDEX. - quai de l'Ancien-Arsenal, BP 268, 50108 Cherbourg. - 27, quai Dugay-Trouin, BP 70, 35406 SAINT-MALO CEDEX. - 19, rue Châteaubriand, BP 39, 22022 Saint-Brieuc.

Article 19

—

I. - Lorsque, à la suite du premier tour organisé le 15 mars 2020 pour l'élection des conseillers municipaux et communautaires, des conseillers de Paris et des conseillers métropolitains de Lyon, un second tour est nécessaire pour attribuer les sièges

Article 110

—

-A compter de 2025, il est institué un prélèvement sur les recettes de l'Etat destiné à compenser, pour les communes, les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre et la métropole de Lyon, les pertes de recettes résultant

Article L312-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 93

Code de l'urbanisme

grande opération d'urbanisme : 1° L'autorité compétente pour délivrer le permis de construire, d'aménager ou de démolir et pour se prononcer sur un projet faisant l'objet d'une déclaration préalable est le maire de Paris, le président de la métropole de Lyon

Article L442-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 13 > 68

Code de la construction et de l'habitation

dans la région, à la région, au département, aux établissements publics de coopération intercommunale mentionnés au vingt-quatrième alinéa de l'article L. 441-1, aux établissements publics territoriaux de la métropole du Grand Paris, à la métropole de Lyon

Article 1

—

environnement-HSE 340r 2 ans Chambre de commerce et d'industrie de Colmar et du centre Alsace (CCI de Colmar et du centre Alsace) II Responsable technique en cosmétique et formulation de produits colorés 222 3 ans Institut textile et chimique de Lyon

Article 1

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maîtrise) 211, 3 ans ASSEMBLEE PERMANENTE DES CHAMBRES DE METIERS (APCM) III Chef de cultures sous serre 211 s 3 ans SAINT-ILAN/FLORILAN III Décorateur-conseil d'intérieur 230 n 3 ans ESAIL (Ecole supérieure d'architecture intérieure de Lyon

Article 77

—

Transfert de la taxe sur les surfaces commerciales aux communes et établissements publics de coopération intercommunale et à la métropole de Lyon. 1.2.4.1.

Article 3

—

établie par le Conseil constitutionnel au vu des présentations qui lui sont adressées par au moins cinq cents citoyens membres du Parlement, des conseils régionaux, de l'Assemblée de Corse, des conseils départementaux, du conseil de la métropole de Lyon

Article 1

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BOURSE DE LYON : Algeco. Allevard industries. Banque de Savoie. Bateaux vapeur lac d'Annecy. Bellignite. Chamonix Montenvers. Clinique Saint-Maurice. Dim SA. Durrschmit. Manufacture métallurgique de Tournus. Manufrance. Maroquinerie Le Tanneur.

Article 1

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flux Conception et pilotage de la chaine logistique globale Rennes-I CEO Licence professionnelle Voirie et Réseaux Divers Evry-Val d'Essonne CEO Licence professionnelle Métiers du BTP : travaux publics Droit et techniques des réseaux hydrauliques Lyon-II

Article 1

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sur l'un des emplois administratifs de direction mentionnés à l'article 6 du décret du 30 décembre 1987 susvisé suivants : 1° Directeur général des services de la région Ile-de-France : 120 points ; 2° Directeur général des services des communes de Lyon

Article 1

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Var Lens - Bénifontaine Pas-de-Calais Lézignan - Corbières Aude Lille - Marcq-en-Baroeul Nord Lognes - Emérainville Seine-et-Marne Lunéville-Croismare Meurthe-et-Moselle Luxeuil - Saint-Sauveur Haute-Saône Lyon-Corbas

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