B... étaient associés de la SCI Maréchal Henri de Turenne et Mme F... et Z... B..., Mme H... et M. H... et U... B... étaient associés de la SCI du [...] ; que Mmes B... et H... ont assigné U...

Henri, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 15 février 2001, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de séquestration et meurtre aggravé,

Henri, partie civile , contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 29 juin 2004, qui, dans la procédure suivie sur sa plainte contre Jean-Louis Y... du chef

Henri C..., demeurant à Castanet Tolosan (Haute-Garonne), cité des Jardins, appartement 35, 2°/ de Mme Françoise C..., demeurant calle 37 n° 1151 à Miramar, province de Buenos Aires (République d'Argentine

parties civiles, n'a pas caractérisé de préjudice personnel et direct subi par les parties civiles du fait du défaut d'autorisation administrative" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Henri

René et Henri X... ; Attendu que la déclaration de pourvoi ne formule aucun moyen de cassation ; que cette omission n'a pas été réparée par la production d'un mémoire ampliatif contenant l'énoncé, même

Henri X..., demeurant ..., à Bourg-les-Valence (Drôme), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée

du code général des impôts ; que le principe de sécurité juridique et de confiance légitime faisait que c'était le même régime fiscal qui devait s'appliquer pour la donation de 2004 et la succession d'Henri

de POITIERS placée sous le régime de l'hospitalisation complète en soin psychiatrique sans consentement au Centre Hospitalier de POITIERS INTIMÉS : Monsieur le Directeur du CENTRE HOSPITALIER HENRI

Barbusse, 69250 ALBIGNY SUR SAONE moyennant un loyer mensuel initial de 334,44 euros, outre provision sur charges.

audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le quatre octobre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT, les observations de Me HENRY

Henry F..., cultivateur, demeurant à Geus d'Arzacq (Pyrénées-atlantiques), 12°/ de M.

du procès équitable et l'article 6 § 1 de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; 2°/ qu'au titre des pièces à charge retenues par l'administration fiscale

du procès équitable et l'article 6 § 1 de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; 2°/ qu'au titre des pièces à charge retenues par l'administration fiscale

du procès équitable et l'article 6 § 1 de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; 2°/ qu'au titre des pièces à charge retenues par l'administration fiscale

du procès équitable et l'article 6 § 1 de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; 2°/ qu'au titre des pièces à charge retenues par l'administration fiscale

dans le domaine de la prothèse ongulaire et l'a autorisé à faire usage de sa dénomination sociale et de son enseigne pour l'exploitation de son fonds de commerce à Montpellier, et d'un autre côté Mme Henry

ET ÉCONOMIQUE, DU 11 MARS 2026 1°/ la société Etudes gestion transit, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], représentée par ses liquidateurs en exercice, venant aux droits de la société Henry