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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-11 OP
63d0d54b81a7b805de12b3a4
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Me Marie-Hélène BETHAN demande que le recours de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c91ebd3db21cbdd874d7
16 novembre 2004
16 novembre 2004
Madame Hélène X... s'est installée pour la première fois le 1er Janvier 1991.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
5fdab3b3ffdae444f3ec9fb0
4 juin 2019
4 juin 2019
APPELANTS Monsieur [Q] [P] né le [Date anniversaire 1] 1946 à [Localité 2] (Maroc) agissant ès-qualités d'héritier de Mme [A] [X], N°[Adresse 1] [Adresse 2] représenté par Me Nathalie Hélène
Source officielleCour d'Appel
6253c96ebd3db21cbdd884b7
7 mars 2006
7 mars 2006
Pierre A... 08330 VRIGNE AUX BOIS Mademoiselle Hélène Z...
Source officielleJCP- Juge Ctx Protection
67f0413102fc178212f84e03
3 avril 2025
3 avril 2025
CDC HABITAT SOCIAL Rep/assistant : Maître Héléna VERT de la SCP BLANC-BARBIER-VERT-REMEDEM & ASSOCIÉS, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND C / Monsieur [B] [U] [R] GROSSE DÉLIVRÉE LE : 03
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101479
17 décembre 2014
17 décembre 2014
QUE : « II résulte des éléments de la cause, que Patrick X... et Hélène Y... sont tous deux âgés de 53 ans, que leur vie commune a duré près de 30 ans ; qu'il s'avère qu'Hélène Y... dispose, tel que cela
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100870
28 septembre 2011
28 septembre 2011
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Joao X... est décédé le 30 janvier 1995 en laissant pour lui succéder Mme Maria Hélèna Y..., son épouse, commune en
Source officiellesoc
613721c9cd580146773f7522
3 février 1993
3 février 1993
(Var), 278/ Mme Carole XZ..., demeurant résidence Helléna n8 3, quartier Saint Léger, à Draguignan (Var), 288/ M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210021
11 janvier 2018
11 janvier 2018
Jean X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 15 septembre 2016 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section D), dans le litige l'opposant à Mme Hélène
Source officielle2EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008210647
22 avril 2005
22 avril 2005
Paul Y... a été victime le 7 mars 1978 sur le territoire de cette commune ; 2°) de condamner la commune des Avirons à lui rembourser l'ensemble des prestations qu'elle a servies à Mme Hélène Y..., ainsi
Source officielleCour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd884e8
8 mars 2006
8 mars 2006
Pierre X..., Mme Hélène Y... veuve X..., Mme Marie-Caroline X... épouse A... et Mme Marie-Caroline X... épouse B... et en présence de M. Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a57f
8 novembre 2006
8 novembre 2006
HUDENKIVENTIE I4 00730 HELSINKI (Finlande) Monsieur Vladimir B... ... 75008 PARIS Mademoiselle Hélène Maroussia B... ... 75008 PARIS Monsieur Nicolas B... ... 75008 PARIS
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301370
3 décembre 2015
3 décembre 2015
A..., - s'agissant de la propriété de Hélène X..., l'acte de vente par Bertil B... à Marius Z... du 12 septembre 1935 des parcelles B 201, 202, 203 p et 206 mentionne l'existence « dans la cour (d') un
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201123
26 juin 2014
26 juin 2014
débiteurs ont déjà bénéficié : - d'un premier plan en date du 21 mars 2005, avec fixation de la créance de CREATIS à 40.201,15 euros, plan provisoire sur 24 mois, temps nécessaire pour permettre à Hélène
Source officielle1ère Chambre
69fc1fd0cdc6046d47e0bebe
6 mai 2026
6 mai 2026
IMMOMAJU - O R D O N N A N C E - Patrick CASTAGNE, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Hélène BRUNET, greffière.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
69fc21bacdc6046d47e140ce
6 mai 2026
6 mai 2026
V-B7J-CMPE3 Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 Octobre 2025 - Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] - RG n° 25/01367 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Hélène
Source officielleTrib. de Commerce
69a909d0cdc6046d478d57c4
28 octobre 2025
28 octobre 2025
, Vu le courrier de Maître Jonathan CITTONE du 14 octobre 2025, Après avoir entendu les parties le 24 octobre 2025, Etaient présents : La SAS PAROT VI et la SAS PAROT TRUCKS, assistée de Maître Hélène
Source officiellecr
6079a8839ba5988459c4dbcc
23 décembre 1986
23 décembre 1986
Hélène ; 2° X...
Source officielleChambre du Conseil 4ème
67aa5442e5c31af0e6965e66
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[F] [Y], [M] [B] Représentant : Me Hélène MARTY, avocat au barreau de MARSEILLE demande en ADOPTION [Localité 10] de [I] [R], [E], [U] [H] N° RG : 24/03646 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4YBB JUGEMENT
Source officielleChambre du Conseil 4ème
67aa5443e5c31af0e6965e92
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[P] [U], [S] [E] Représentant : Me Hélène MARTY, avocat au barreau de MARSEILLE demande en ADOPTION [Localité 9] de [I] [H] N° RG : 24/03643 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4YA4 JUGEMENT SUR REQUÊTE DU 07
Source officiellePage 46 sur 1661