En deuxième lieu, pour calculer le déficit de production résultant de l'abattage des jeunes bovins, le préfet de l'Orne a pris en compte le prix de la viande au kilo en se fondant sur la semaine de référence

contraintes des charges générées par une couverture en ardoise et que, de ce fait, elle devrait faire l'objet d'une réfection totale, la charpente actuelle pouvant supporter un poids équivalent à 15 kilos

[H] était conducteur du véhicule transportant des taurillons, d'un poids total de 17'600 kilos. Il est constant aussi qu'aucun autre véhicule n'est en cause dans l'accident. M.

Le lundi 30 avril en début de matinée, a été constaté le vol de diverses marchandises renfermées la camion, représentant un poids total de 224,4 kilos.

B..., était un code pour parler de drogue ; que sans être démenti par Dragan B..., Claude Y... a indiqué à l'audience que c'est lui qui, à l'instigation des enquêteurs, lui avait passé commande d'un kilo

Il invoque une erreur manifeste d'appréciation dans la mesure où, d'une part, le coût du kilo d'ordures ménagères est différent d'une commune à l'autre et, d'autre part, le taux de remplissage du camping

    Information from the Swedish Embassy in Kigali 38.

Elle fut pesée à 50 kilos.

l'administration, de 2,450 kg, et non de 2,9 kg comme indiqué par la société ; que, sur ces bases, les achats de lapins vifs par la société "Aux merveilles des mers" peuvent, en appliquant les prix au kilo

hospitalisée dans cet établissement ; Sur la responsabilité : Considérant qu'il résulte des pièces du dossier soumis aux juges du fond que Samantha A, qui était alors âgée de 2 mois et pesait moins de quatre kilos

de la santé des participants, menace potentielle pour l'intégrité physique des sportifs, forte suspicion de dopage, grande différence de poids entre combattants au sein de la catégorie des plus de 91 kilos

S'ETANT DIRIGE VERS UN LOCAL VOISIN, PROPRIETE DE LADITE ENTREPRISE, S'EMPARA D'UNE "SOUFFLETTE" QUI PROPULSAIT DE L'AIR COMPRIME A UNE PRESSION DE 8 KILOS; QUE, PAR PLAISANTERIE IL APPLIQUA L'EXTREMITE

prescriptions du contrat, d'apposer des panneaux publicitaires sur le camion affecté à ses déplacements" et qu'il conserva "en stock, du mois de décembre 1978 jusqu'au mois d'avril 1979", plus de 90 kilos

percevait en moyenne 2.400 euros par mois contre 1.573 euros actuellement, que le médecin du travail a contre-indiqué la conduite de véhicule plus d'une heure par jour, le port de charges de plus de 5 kilos

En l'espèce, il n'est pas discuté que le 15 novembre 2017, le salarié a été victime d'un accident du travail alors qu'il transportait sans appareillage huit radiateurs d'un poids supérieur à 20 kilos chacun

[K] a comparu assisté de son conseil ; Vu les conclusions de Monsieur le Procureur Général du 28 juin 2024 ; Monsieur [L] [K] explique que : - on lui reproche d'être dénutri mais il a pris 8 kilos

certificat mentionne que le requérant, conseiller des ventes au sein du supermarché Cora de Dreux, doit se voir attribuer un poste de travail aménagé ne comportant pas le port de charges de plus de trois kilos

d'anhydride sulfureux en récipients de capacité unitaire supérieure à 60 kg, l'intéressé a procédé à une extension de la capacité de stockage de son établissement en remplaçant les bouteilles de cent kilos

n'explique pas pour quelle raison il a manoeuvré le chariot vidé de ses chandelles, en restant à l'intérieur, donc sous les poutrelles, ni de quelle manière une pièce aussi lourde que la traverse IPN (20 kilos

Pas de manutention de charges supérieures à 10 kilos. Pas d'exposition à la poussière.