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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

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ACCO

ACCOTEXT000044561852

—

18 novembre 2021

18 novembre 2021

ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LES TRAVAUX EXECUTES DE NUIT - DE WEEK-END SUR LE CHANTIER SNCF CDG EXPRESS à LE BOURGET

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047388885

—

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Accord collectif concernant les travaux exécutés de nuit, week-end sur le chantier SNCF d'Etampes (91) OCP

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046299432

—

16 août 2022

16 août 2022

Accord concernant les travaux exécutés de nuit, week-end sur le chantier SNCF de Sainte Geneviève des Bois - AVENANT

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046152531

—

1 juin 2022

1 juin 2022

Accord collectif concernant les travaux exécutés de nuit week end et jour férié sur le chantier ADP à Roissy

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046153235

—

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'équipes de suppléance de week-end MERSEN France Amiens SAS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051109624

—

24 décembre 2024

24 décembre 2024

ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TRAVAIL LES WEEK-ENDS, JOURS FERIES, LA NUIT ET LES ASTREINTES AU SEIN DE LA SOCIETE MEMORITY

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048080457

—

16 août 2023

16 août 2023

Accord d'Etablissement à Durée Déterminée relatif à la mise en place exceptionnelle et temporaire d'une équipe de suppléance le week end

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050134512

—

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 07 mai 2021 relatif au dispositif d'organisation du travail du week-end

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037367066

—

9 avril 2018

9 avril 2018

Accord d'Etablissement à durée déterminée relatif à la mise en place exceptionnel et temporaire d'une équipe de suppléance le Week end

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051338345

—

2 juin 2022

2 juin 2022

ACCORD D'ETABLISSSEMENT A DUREE DETERMINEE SUR LA MISE EN PLACE EXCEPTIONNELLE ET TEMPORAIRE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE LE WEEK-END

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049678849

—

5 octobre 2023

5 octobre 2023

ACCORD D'UES RELATIF AUX CONTREPARTIES ACCORDEES AUX SALARIES CONCERNES PAR LE TRAVAIL DU WEEK-END PENDANT LE PROJET COPERNIC

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053877526

—

24 avril 2025

24 avril 2025

AVENANT 1 RELATIF A L'ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE WEEK-END SUR LE SITE DE MAGNY VERNOIS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046006686

—

1 juin 2022

1 juin 2022

Accord collectif concernant les travaux exécutés de nuit et week-end sur le chantier SNCF de Sainte Geneviève des Bois (91)

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047227665

—

10 février 2023

10 février 2023

ACCORD DE MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION DE TRAVAIL DU WEEK-END (2X12) POUR L’ACTIVITE REDUCTION SUR LE SITE D’ECOBAT RESOURCES BAZOCHES

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043916397

—

16 juin 2021

16 juin 2021

Avenant N° 1 à l'accord relatif à l'organisation du temps de travail du personnel mobilisé à l'occasion d'opérations de transpooling le week-end

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037334927

—

27 octobre 2017

27 octobre 2017

UN ACCORD A DUREE DETERMINEE RELATIF A LA MISE EN PLACE EXCEPTIONNELLE ET TEMPORAIRE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE LE WEEK-END

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000032508527

—

10 mai 2016

10 mai 2016

Avenant n° 1 du 25 septembre 2015 à l'accord du 16 avril 2013 relatif au week-end de confort (Bordeaux)

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048080934

—

9 mai 2023

9 mai 2023

Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place d'équipes de suppléance de week end MERSEN France Amiens SAS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052268399

—

27 juin 2025

27 juin 2025

Accord collectif d'entreprise relatif à la majoration de salaire pour service de garde le week-end et travail de matin NAO 2025

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047320148

—

16 février 2023

16 février 2023

ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN HORAIRE DE TRAVAIL COLLECTIF DIT "HORAIRES DECALES D'AGILITE WEEK-END"

Source officielle

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