Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
48 619 résultats pour « arrêt statuant sur l'appel interjeté du seul chef de la prestation compensatoire »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 4 bis
patient hospitalisé en établissement de santé est pris en charge, pour une durée inférieure à deux jours, dans un autre établissement relevant du même champ d'activité au sens de l'article L. 162-22 du code de la sécurité sociale, l'ensemble des prestations
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Côte de Nuits Villages " est homologué.
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Muscadet Coteaux de la Loire " est homologué.
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Bellet" ou "Vin de Bellet" est homologué.
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Passe-tout-grains" est homologué.
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Chorey-lès-Beaune " est homologué.
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Banyuls grand cru " est homologué.
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Pacherenc du Vic-Bilh" est homologué.
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Coteaux d'Aix-en-Provence " est homologué.
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Abricots rouges du Roussillon " est homologué.
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Muscadet Côtes de Grandlieu " est homologué.
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Lussac Saint-Emilion " est homologué.
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Montagne-Saint-Emilion " est homologué.
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Muscadet Sèvre et Maine " est homologué.
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Côtes du Roussillon Villages » est homologué.
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Gaillac premières côtes " est homologué.
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Bienvenues-Bâtard-Montrachet " est homologué.
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Morey-Saint-Denis " est homologué.
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Pic Saint-Loup " est homologué.
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Coteaux varois en Provence" est homologué.
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