sportif engagé, un certificat médical de moins de trois mois qui mentionne l'absence de contre-indication à la pratique de la discipline concernée ; 3° Le descriptif du dispositif de sécurité et de secours de la manifestation ; 4° Le règlement technique

Article A4241-47-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 02 > 31

Code des transports

prescriptions techniques des bateaux de navigation intérieure. 2.

Article Annexe à l'article A931-11-9 (1er alinéa) Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 64 > 71

Code de la sécurité sociale

(compte technique Non-vie). 7929 Produits des placements transférés au compte technique Non vie (compte non technique). 7930 Produits des placements alloués du compte technique Vie (compte non technique). 7939 Produits des placements transférés au compte

Article 5

—

Les mentions relatives à des caractéristiques techniques particulières du véhicule.

Article 3

—

La formation doit respecter les conditions techniques suivantes :

Article ANNEXE A

—

Mission GTB relative à la gestion technique du bâtiment

Article ANNEXE

—

Liste des options du concours d'agent technique spécialisé

Article ANNEXE 4

—

MEILLEURES TECHNIQUES DISPONIBLES RELATIVES À L'EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE

Article 3

—

La section comprend, outre le président et le secrétaire technique :

Article 6

—

En fonction du résultat du contrôle technique routier initial :

Article Annexe I

—

ANNEXE I CONTRÔLE TECHNIQUE ROUTIER INITIAL

Article R 11

—

Produits dangereux dans les locaux d'enseignement caractère technique

Article ANNEXE 2

—

AGENTS PRINCIPAUX DES SERVICES TECHNIQUES DE DEUXIÈME CATÉGORIE

Article 8

—

-La sous-direction technique est chargée :

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 88 > 26

Décret n°87-437 du 17 juin 1987 relatif au comité technique de l'électricité

I. - Le comité technique de l'électricité est constitué :

Article Annexe II-16-5 (art. A212-192-5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 23 > 46

Code du sport

-Test technique de sécurité.

Article 5

—

I. ― La liste des secteurs scientifiques et techniques protégés, mentionnée au 1° du III de l'article 2 du décret du 2 novembre 2011 susvisé, figure en annexe I du présent arrêté. Elle est actualisée annuellement.

Article 9

—

Il est créé, à compter du 1er janvier 1992 dans le corps des adjoints techniques de la recherche, un grade provisoire d'adjoint technique de 2e niveau.

Article Annexe art. 38

—

marchés, en signalant au commissaire du Gouvernement, à la chambre de commerce et d'industrie de Paris, à la compagnie des commissionnaires agréés, les anomalies et irrégularités, s'il en constate, ou celles qui lui sont signalées par les comités techniques

Article 1

—

A la date d'effet du décret n° 2001-613 du 9 juillet 2001 susvisé, l'échelonnement indiciaire applicable aux agents techniques de l'environnement est fixé ainsi qu'il suit : GRADES ECHELON INDICES bruts Agent technique principal de

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