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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000044561842
9 décembre 2021
9 décembre 2021
Accord collectif organisant les modalités de décompte de l'horaire de travail sur une période de deux semaines
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047261325
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Accord collectif organisant les modalités de décompte de l'horaire de travail sur une période supérieure à la semaine
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051172660
15 janvier 2025
15 janvier 2025
ACCORD COLLECTIF ORGANISANT LES MODALITES DE DECOMPTE DE L'HORAIRE DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE DE DEUX SEMAINES
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053738289
3 février 2026
3 février 2026
L'AMENAGEMENT DES HORAIRES DE TRAVAIL 2026 concernant le personnel affecté à la Main d'Oeuvre Directe
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038727381
9 avril 2019
9 avril 2019
Accord relatif à la mise en place d'horaires de travail individualisés et fixes pour le personnel sédentaire
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047599134
17 avril 2023
17 avril 2023
Avenant n°11 à l'accord collectif révision des horaires de travail du 17 juin 1999
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050997424
2 décembre 2024
2 décembre 2024
PROCES-VERBAL D'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MODIFICATION DE L'AMPLITUDE HORAIRE DE TRAVAIL
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043606638
28 octobre 2020
28 octobre 2020
Avenant n°2 à l'accord relatif à l'accompagnement de nouveaux horaires de travail sur le site d'Etupes
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049632471
24 avril 2024
24 avril 2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN HORAIRE DE TRAVAIL COLLECTIF DIT "HORAIRES AGILITE 5ème NUIT"
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051340089
4 octobre 2024
4 octobre 2024
L'accord collectif d'entreprise sur l'aménagement temporaire des horaires de travail incluant des plages horaires nocturnes du Service Logistique
Source officielle9e Chambre C
6035ac2b3237d9104ae78387
18 mars 2016
18 mars 2016
[U] [G] un avertissement pour non respect des horaires de travail. Estimant ne pas avoir été rempli de ses droits, M.
Source officielle9e Chambre C
6035ac2b3237d9104ae7837d
18 mars 2016
18 mars 2016
L'employeur ne conteste pas la modification des horaires, précisant que pour l'ensemble du personnel, les horaires de travail ont été décalés d'une demi-heure, l'embauche étant fixée à 7h30 au lieu de
Source officielle9e Chambre C
6035ac2b3237d9104ae78381
18 mars 2016
18 mars 2016
Dans le cadre de l'organisation de la récolte 2008, l'employeur a décidé de nouveaux horaires de travail, décalés d'une demi-heure.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000042626727
25 juin 2020
25 juin 2020
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la durée annuelle de travail et aux horaires de travail du 9 juillet 2008
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047905105
6 juillet 2023
6 juillet 2023
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES HORAIRES DE TRAVAIL, LE CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES, LE TRAVAIL DE NUIT ET LE FRACTIONNEMENT DES CONGES PAYES
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2308337_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
pour travaux supplémentaires, à savoir l’indemnité horaire pour travail de nuit et sa majoration pour travail intensif, l’indemnité pour travaux dangereux, incommodes, insalubres et salissants et l’indemnité
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043525340
18 décembre 2018
18 décembre 2018
Un accord portant sur le recours à des horaires de travail de fin de semaine SD jour, à durée indéterminée
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053705936
12 décembre 2025
12 décembre 2025
Accord d'entreprise à durée déterminée portant sur le recours exceptionnel à des horaires de travail de fin de semaine
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047070578
2 janvier 2023
2 janvier 2023
Avenant n°3 à l'accord du 27 mai 1999 portant sur les plages horaires du travail en journée
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047721255
5 janvier 2023
5 janvier 2023
ACCORD A DUREE DETERMINEE PORTANT SUR LE RECOURS A DES HORAIRES DE TRAVAIL DE FIN DE SEMAINE
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