Codes de loi français

Article Annexe I

PROGRAMME DE LA SPÉCIALITÉ BIOLOGIE Programme pédagogique national relatif aux études conduisant au diplôme universitaire de technologie (DUT) de la spécialité génie biologique, option analyses biologiques et biochimiques.

Article 239

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 98 > 86

Les sociétés et groupements mentionnés au premier alinéa du présent 1 qui désirent renoncer à leur option pour le régime des sociétés de capitaux notifient leur choix à l'administration avant la fin du mois précédant la date limite de versement du premier

Article 5

Les officiers, ayant satisfait au stage de formation et titulaires d'un diplôme d'ingénieur délivré par l'Ecole nationale supérieure des pétroles et moteurs dans l'une des options définies par arrêté du ministre de la défense, font l'objet d'un classement

Article 1

la juste valorisation des actes pour la bonne prise en charge des patients en ville ; - de garantir l’accessibilité financière aux soins avec la poursuite de la dynamique de maîtrise des dépassements d’honoraires engagée avec la mise en place d’une option

Article 9

Le concours option mathématiques, filières MP, PC, PSI, et MPI comporte des épreuves écrites d'admissibilité et des épreuves orales d'admission.

Article 10

La vérification d'aptitude aux fonctions de pupitreur fait l'objet : 1° Soit d'épreuves à option prévues aux concours normaux d'accès aux corps de catégorie B ou de concours spéciaux organisés pour le recrutement des mêmes corps et comportant des épreuves

Article 12

La vérification d'aptitude aux fonctions de moniteur de dactylocodage fait l'objet : 1° Soit d'épreuves à option prévues aux concours normaux internes d'accès aux corps de catégorie C classés dans le groupe V ou de concours spéciaux internes organisés

LEGIARTI000036925931

armées en date du 29 mars 2018 : CORPS DISCIPLINES NOMBRE Médecins des armées Discipline " Spécialités médicales " : Cardiologie et maladies vasculaires 4 Gastro-entérologie et hépatologie 4 Médecine interne 3 Médecine interne : Option

Article Annexe

sur les procès alvéolaires, sur les os ; notions des ancrages réciproques ; - Actions thérapeutiques sur les dents, sur l'os alvéolaire et les bases osseuses ; appareillage ; rapports entre orthopédie et chirurgie ; - Prophylaxie des dysmorphoses et options

Article 223 VU

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 38

exigé : la majoration d'un passif d'impôt différé dans les états financiers d'une entité constitutive au titre d'un exercice, correspondant à une charge d'impôt qui n'a pas vocation à être acquittée au cours des cinq exercices ultérieurs et qui, sur option

Article D4123-63

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 74 > 14

Est considéré comme étant à la charge effective du militaire l'enfant à charge au sens de l'article 196 du code général des impôts ainsi que l'enfant qui a fait le choix de l'une des options prévues aux 2° et 3° du 3 de l'article 6 du même code.

Article L3332-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 34 > 08

Ce délai ne s'applique pas si la liquidation des avoirs acquis dans le cadre du plan d'épargne d'entreprise sert à acheter des parts de l'entreprise ou à lever des options consenties dans les conditions prévues aux articles L. 225-177, L. 22-10-56 ou

Article A132-9-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 75 > 41

J'ai connaissance du fait que l'exercice de cette option n'emporte pas acceptation de la clause bénéficiaire du contrat.

Article D312-103

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 48 > 92

recrutée parmi les catégories suivantes : 1° Enseignants mentionnés dans l'arrêté prévu à l'article D. 351-20 du code de l'éducation ; 2° Instituteurs ou professeurs des écoles titulaires du certificat d'aptitude à l'enseignement des inadaptés, option

Article R302-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 61 > 13

délibération prévue à l'article R. 302-3, le préfet porte à la connaissance du président de l'établissement public de coopération intercommunale toute information utile concernant notamment l'évolution démographique, le développement économique local, les options

Article A212-49

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 62 > 38

Dans le cas d'une mention pluridisciplinaire, le diplôme peut être délivré au titre d'une option.

Article A212-54

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 62 > 38

Dans le cas d'une mention pluridisciplinaire, le diplôme peut être délivré au titre d'une option.

Article 2

. - Un tarif peut comporter plusieurs options et, le cas échéant, plusieurs versions tarifaires, choisies par le client en fonction de ses caractéristiques de consommation, dans les conditions précisées aux articles 3 à 5 du présent arrêté.

Article ANNEXE I

. - la première consiste à répondre à une série de questions dans le domaine juridique d'une part, et dans le domaine économique d'autre part ; Le sujet de l'épreuve peut être commun à plusieurs options.