Organisation générale - e-learning (enseignement en autonomie) ; Connaissances de base dans la spécialité à acquérir : - l'anatomie radiologique et chirurgicale ; II. - Connaissances complémentaires à acquérir : - séméiologie : digestive, endocrinienne

Article Annexe III

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-Connaissances de la spécialité de chirurgie orale : -les règles et l'évaluation d'un essai clinique ; 2.3. Compétences à acquérir -1 stage dans un lieu avec encadrement universitaire agréé à titre principal en chirurgie orale.

LEGIARTI000023452051

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Option 2 Les plans cadastraux et le droit de propriété. Option 3 Politique conventionnelle.

Article R5145-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 39 > 94

Code général de la propriété des personnes publiques

Tout acte de cession mentionne les conditions auxquelles le transfert de propriété est consenti et notamment celles des conditions dont l'inobservation entraîne la résolution de la cession.

Article 329

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 35 > 12

Code général des impôts, annexe II

Les dispositions du code général des impôts relatives à la taxe foncière sur les propriétés bâties, la taxe foncière sur les propriétés non bâties, la taxe d'habitation, la cotisation foncière des entreprises et leurs taxes annexes sont applicables dans

Article 9

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du ministère relevant de leur spécialité. b) Les commissions nationales spécialisées sont chacune composées : 1° De cinq représentants des employeurs proposés par les organisations professionnelles patronales. 2° De cinq représentants des salariés proposés

Article Annexe II - I. Maquette 9

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Organisation générale - au moins 8 dans la spécialité ; 1.3. Intitulé des options proposées au sein du DES : - cancérologie ; 2.

Article Annexe I

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RÉFÉRENTIEL D'ACTIVITÉS, DE COMPÉTENCES ET D'ÉVALUATION DU DIPLÔME D'ÉTAT DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT, SPÉCIALITÉ “ PERFECTIONEMENT SPORTIF ”, MENTION “ CHAR À VOILE ”

Article Annexe I

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RÉFÉRENTIEL D'ACTIVITÉS, DE COMPÉTENCES ET D'ÉVALUATION DU DIPLÔME D'ÉTAT DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ “ PERFECTIONNEMENT SPORTIF ” MENTION “ RUGBY À XV ”

Article 6

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La première session de la spécialité Arts de la reliure de certificat d'aptitude professionnelle organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2019.

Article 8

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La première session d'examen de la spécialité du certificat d'aptitude professionnelle arts du verre et du cristal régi par le présent arrêté aura lieu en 2011.

Article Annexe I

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RÉFÉRENTIEL D'ACTIVITÉS, DE COMPÉTENCES ET D'ÉVALUATION DU DIPLÔME D'ÉTAT SUPÉRIEUR DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ “ PERFORMANCE SPORTIVE ” MENTION “ MOTOCYCLISME ”

Article Annexe I

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Article 4

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Les volumes horaires de formation applicables à la spécialité " Maintenance et Efficacité Énergétique " de baccalauréat professionnel sont fixés par l'arrêté du 21 novembre 2018 susvisé.

Article ANNEXE I

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RÉFÉRENTIEL D'ACTIVITÉS, DE COMPÉTENCES ET D'EVALUATION DU DIPLÔME D'ÉTAT SUPERIEUR DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ “ PERFORMANCE SPORTIVE ” MENTION “ ESCRIME ”

Article Annexe I

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RÉFÉRENTIELS D'ACTIVITÉS, DE COMPÉTENCES ET D'ÉVALUATION DU DIPLÔME D'ÉTAT DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ “ PERFECTIONNEMENT SPORTIF ” MENTION “ TIR À L'ARC ”

Article Annexe I

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RÉFÉRENTIEL D'ACTIVITÉS, DE COMPÉTENCES ET D'ÉVALUATION DU DIPLÔME D'ETAT DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ “ PERFECTIONNEMENT SPORTIF ” MENTION “ TIR SPORTIF ”

Article ANNEXE I

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Article Annexe I

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RÉFÉRENTIEL D'ACTIVITÉS, DE COMPÉTENCES ET D'ÉVALUATION DU BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ “ ÉDUCATEUR SPORTIF ” MENTION “ TENNIS DE TABLE ”

Article 1

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Il est créé la spécialité " polyvalent navigant pont/machine " de baccalauréat professionnel dont la définition et les conditions de délivrance sont fixées par le présent arrêté.

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