Physique de la matière-Interactions rayonnement/matière Atomistique : absorption, émission, équation de Schrödinger, orbitales, classification périodique, fonctions d'onde, principe d'incertitude d'Heisenberg, molécules, orbitales moléculaires, liaisons

Article 2

—

l'agence pour la coopération technique industrielle et économique ; -un représentant de la Maison de la France ; -un représentant de la société de promotion de l'exportation des produits agricoles et alimentaires ; -un représentant du comité du rayonnement

Article 242-10.07

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Toutefois, lorsque la conception du navire ne permet pas le respect de ces dispositions, les conduits : - sont en acier de 3 mm au minimum, ou matériau équivalent ; - sont munis d'une isolation A-30, ou B-0 pour les navires à court rayon d'action, et

Article ANNEXE

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- la classification des matériaux en fonction des dangers d'incendie dans les établissements recevant du public ; - les laboratoires d'essais sur le comportement au feu des matériaux ; - les causes d'incendie, les causes de propagation (rayonnement

LEGIARTI000019600849

—

Rayonnement du corps voir lois de Planck, Stefan, Wilson. Electromagnétisme Equations de Maxwell. Ondes planes dans un milieu linéaire, homogène et isotrope. Vitesse de phase, vitesse de groupe.

Article L123-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 74 > 77

Code de l'éducation

Il encourage les coopérations transfrontalières et incite, à cet effet, les établissements d'enseignement supérieur implantés dans les collectivités relevant de l'article 73 de la Constitution à contribuer au rayonnement international des départements

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 29 > 87

Code du travail

Numérotation modifiée Nouvelle numérotation Références modifiées Nouvelles références TITRE V : PRÉVENTION DES RISQUES D'EXPOSITION AUX RAYONNEMENTS IONISANTS Chapitre Ier : Principes et dispositions d'application Section 1 : Champ d'application

Article L716-8-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 38 > 17

Code de la propriété intellectuelle

Les autorités douanières communiquent au demandeur, sur requête de celui-ci, les informations relatives à la quantité réelle ou estimée des marchandises détruites et à leur nature. III.

Article L411-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 84 > 62

Code de l'environnement

du patrimoine biologique, des milieux naturels et des usages qui leur sont associés justifient d'éviter la diffusion d'espèces animales ou végétales, sont interdits l'introduction sur le territoire national, y compris le transit sous surveillance douanière

Article 43-11

—

Les organismes du secteur public de la communication audiovisuelle, pour l'exercice de leurs missions, contribuent à l'action audiovisuelle extérieure, au rayonnement de la francophonie et à la diffusion de la culture et de la langue françaises dans le

Article 9

—

Sont exclus de cette possibilité de report : - les visites concernant les agents classés en catégorie A vis-à-vis des rayonnements ionisants ; - les examens médicaux déterminant l'aptitude initiale d'un agent au poste de travail et les visites préalables

Article 228-5.12

—

Ces dernières doivent être à l'abri des variations excessives de température, de l'action directe des rayons solaires et de l'accumulation de neige.

Article 233-5.03

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Les précautions nécessaires pour limiter le démarrage, la propagation et les conséquences d'un incendie dans les circuits d'oxygène doivent être prises : larges rayons lorsque des coudes sont inévitables, accessoires ou sectionnements coupe-feu en cuivre

Article 4

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de fin de second cycle de l'enseignement secondaire général, technologique ou professionnel ou titre reconnu équivalent ou d'un autre titre ou diplôme classé au moins au niveau 4 et d'un diplôme d'études musicales délivré par un conservatoire à rayonnement

Article R20-44-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 74 > 78

Code des postes et des communications électroniques

aux normes ou réglementations en vigueur ; - les stations des réseaux ouverts au public et des réseaux indépendants installés dans les parties intérieures des bâtiments ou en façade d'immeubles sur la voirie urbaine, et ayant une puissance isotrope rayonnée

Article R322-53-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 81 > 38

Code des assurances

Par dérogation aux dispositions qui précèdent, le directeur général peut être autorisé à donner, à l'égard des administrations fiscales et douanières, des cautions, avals ou garanties au nom de la société, sans limite de montant.

Article TABLEAU X

—

1 24 3° Responsable d'un grand compte de clientèle : 3-1 Agent chargé du dossier Direction générale des impôts Emploi technique du niveau de la catégorie B. 1 20 3-2 Agent chargé des dossiers comptabilité publique/douaniers

Article A34

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 05 > 88

Code de procédure pénale

sous-direction de la police judiciaire de la gendarmerie nationale ; - la direction générale de la sécurité intérieure ; - l'inspection générale de la police nationale ; - le détachement de la police nationale auprès de la direction nationale des enquêtes douanières

Article 41

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 89 > 66

Code des douanes de Mayotte

Une copie est également adressée par lettre recommandée avec demande d'avis de réception à l'auteur présumé des délits douaniers mentionnés au 1, nonobstant les dispositions de l'article 33.

Article ANNEXE I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 18

Arrêté du 7 novembre 1977 fixant les conditions d'environnement pour l'exécution des mesures du niveau sonore des bruits aériens émis par les engins de chantier.

On procède à la détermination de sa puissance acoustique, successivement selon deux contours hémisphériques de rayon respectivement égaux, en principe, à 2 mètres et à 4 mètres.

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