dont les particularités sont trop spécifiques pour être retenues comme termes de référence, à savoir la vente du 28 juillet 2015, portant sur une maison à usage d'habitation sise [...] qui correspond

En premier lieu, aux termes de l'article UA 13.3.1 du règlement du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Levallois-Perret : " Des arbres intéressants sont mentionnés au document graphique n°5.1

chéneau de tous les détritus venant de la terrasse plantée, se disant contraint de nettoyer lui-même le chéneau et demandant à la copropriété d'assurer ce nettoyage ; qu'il ne faisait nulle allusion à l'arbre

Il ressort des pièces du dossier que le projet prévoit la suppression de quatre arbres de haute tige et de trois arbustes, qui seront remplacés par six arbres de haute tige. Si M.

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° P 02-13.820 et n° R 02-13.891 ; Donne acte aux consorts X... du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre Mme d'Arby

Par résolution n°18, il a été donné pouvoir au syndic de signer l'acte de vente du terrain destiné à la construction des garages et de publier la modification du règlement de copropriété.

Il prévoit également des espaces verts avec de nombreux arbres, préservant et renforçant ainsi les composantes végétales, il prend en compte l’ensoleillement et témoigne d’une recherche d’expression architecturale

Un de ces arbres sera abattu " et, au titre du projet, que " les espaces libres seront des espaces verts une haie végétale viendra séparer les deux lots. Un arbre de haute tige sera planté ".

La notice paysagère a précisé que les espaces verts ne sont pas modifiés à l'exception de la plantation d'arbres.

prévoyait la conservation, ou à défaut, le remplacement ; Attendu que pour condamner la compagnie Groupe Drouot, avec la SCI, à indemniser les copropriétaires du préjudice lié à la disparition des arbres

d'appel a constaté que le bon de commande de la machine avait été signé le 21 février 2001 par la société Peyrot de sorte qu'à ce moment un accord existait sur la chose et sur le prix, ce qui rendait la vente

L'étude d'impact fait également état de la présence potentielle du Sonneur à ventre jaune.

B... qui a coupé la haie d'arbres qui existait en limite sud-est de sa parcelle ; ces arbres avaient une fonction essentielle de capter et absorber les eaux souterraines en circulation en (imite suri-est

Dans cette même zone (...), nous constatons que des abattages d'arbres y ont été réalisés les années passées. Ce lieu est jonché d'arbres fraîchement abattus.

à payer la somme de 3 000 € en remboursement du prix de vente - Prononcé la restitution du véhicule par Monsieur [L] dès le paiement du prix de vente - Donné un délai de trois mois à compter de la

S'agissant d'autre part des ventes de deux parcelles en zone du parc d'activités du chêne vert, elles ne peuvent non plus être retenues en ce qu'elles concernent des terrains viabilisés, qualité que ne

en aide pour dégager une branche d'arbre bloquant la circulation ; - lors de cette manœuvre, des arbres sont tombés sur lui, - il a été transporté à l'hôpital de Bourgoin-Jallieu du 14 au 19 novembre

La société fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande indemnitaire de sortie de ferme, de dire qu'elle devra procéder elle-même à l'arrachage des arbres et plantations sur les parcelles, de la condamner

située sur le territoire de la commune de Guichen : 1) l'étude faune - flore réalisée par la société X ; 2) l'audit concernant la pollution réalisé par la société X ; 3) l'inventaire phytosanitaire des arbres

C... à parvenir à un accord amiable extrajudiciaire aux fins de remise en état du parc par des arbres de la même taille et du même âge que ceux subsistant à ce jour, violation des distances réglementaires