Hautes-Alpes 0,411769 10 267 10 267 Alpes-Maritimes 1,594671 345 345 Ardèche 0,753523 ― 27 220 12 778 ― 14 442 Ardennes 0,652112 4 706 4 706 Ariège 0,389995 10 803 10 803 Aube 0,725433 21 614 21 614 Aude

Article ANNEXE

—

Article 22 Lorsque l'état de la personne victime du dommage n'est pas consolidé ou lorsque des préjudices nouveaux imputables à une aggravation de son état nécessitent une nouvelle évaluation des dommages, une nouvelle expertise peut être diligentée,

LEGIARTI000051283058

—

1A. 125 13 ISTRES T ARMÉE DE L'AIR ESCADRON DE SOUTIEN DU RAVITAILLEMENT TECHNIQUE AERONAUTIQUE (ESRTA) 2C. 125 13 ISTRES T ARMÉE DE L'AIR ESCADRON DES SERVICES DE LA CIRCULATION AERIENNE ESCA 1C125 13 ISTRES R ARMÉE DE L'AIR SIMMAD EQUIPE D EXPERTISE

Article 28

—

Afin de permettre aux médecins généralistes et médecins à expertise particulière (MEP) de secteur à honoraires opposables et secteur à honoraires différents adhérant aux dispositifs de pratique tarifaire maîtrisée, définis aux article 40 et suivants,

LEGIARTI000046935294

—

Ainsi, un LBM devrait réaliser les examens de génétique pour lesquels il aura acquis une expertise suffisante. Il faut privilégier la qualité de l'offre à la quantité de l'offre (en termes de panel d'examens proposés).

Article Annexe II - II. Maquette 15

—

indicatives : Dans le cadre de son projet professionnel, et en regard des besoins de santé et de l'offre de formation, l'étudiant peut candidater à une formation spécialisée transversale (FST) à titre indicatif : - addictologie ; - douleur ; - expertise

Article Annexe 1

—

POITIERS 86 LOUDUN POITIERS POITIERS 86 MONTMORILLON POITIERS REIMS 08 RETHEL CHARLEVILLE-MEZIERES REIMS 08 ROCROI CHARLEVILLE-MEZIERES REIMS 08 VOUZIERS SEDAN REIMS 10 BAR-SUR-AUDE

Article 2

—

Alpes-de-Haute-Provence 0,552 715 % 0 0 0 Hautes-Alpes 0,413 696 % 0 0 0 Alpes-Maritimes 1,592 803 % 0 0 0 Ardèche 0,750 703 % 0 0 0 Ardennes 0,648 148 % 0 0 0 Ariège 0,391 815 % 0 9 734 9 734 Aube 0,723 056 % 0 0 0 Aude

Article Annexe VII

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Vallée de la Seine 76332 A ÎLE-DE-FRANCE ESSONNE 91 B HAUTS-DE-SEINE 92 B PARIS 75 B SEINE-ET-MARNE 77 B SEINE-SAINT-DENIS 93 B VAL-D'OISE 95 B VAL-DE-MARNE 94 B YVELINES 78 B LANGUEDOC-ROUSSILLON AUDE

Article Annexe

—

10320 RILLY-SAINTE-SYRE AUBE GRAND-EST BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR RILLY-SAINTE-SYRE 1 220 25504 ROSUREUX DOUBS BOURGOGNE - FRANCHE-COMTÉ BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR ROSUREUX 1 221 11326 ROUFFIAC-DES-CORBIÈRES AUDE

LEGIARTI000028556868

—

Engagements des membres qui siègent au CNLE dans le collège des personnes en situation de pauvreté ou de précarité Les membres du 8e collège siègent au sein du conseil pour apporter une expertise relative à leur propre connaissance des situations de

Article Annexe

—

452 € Ariège 73,30 6 040 € 73 30 10 488 € 24,32 2 225 € 24,32 4 129 € 9,90 906 € 9,90 1 650 € Aube 65,10 6 039 € 65,10 10 694 € 147,71 13 515 € 147,71 24 232 € 13,80 1 263 € 13,80 2 244 € Aude

LEGIARTI000046217700

—

ÉCOLOGIE, DÉVELOPPEMENT 7 813 176 573 6 117 076 573 9 000 000 9 000 000 Infrastructures et services de transports 203 1 355 577 730 59 477 730 Affaires maritimes 205 4 157 811 4 157 811 Paysages, eau et biodiversité 113 8 764 847 8 764 847 Expertise

Article Annexe 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 77 > 42

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

par l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, décision de l'office et date de notification de la décision) ; d) Hospitalisation (date et heure d'admission, coordonnées de l'établissement hospitalier, date et heure de sortie) ; e) Expertises

LEGIARTI000024423112

—

MAILLY-LE-CAMP Limite de département D 610 LAVAU AUBE D 960 CRENEY-PRES-TROYES D 610 D 396 BRIENNE-LE-CHATEAU AUBE D 400 BRIENNE-LE-CHATEAU D 396 Limite de département EPOTHEMONT AUBE D 396 BRIENNE-LE-CHATEAU D 960 D 400 BRIENNE-LE-CHATEAU AUDE

Article Annexe

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Les meilleurs résultats sont obtenus avec les coupes à la paraffine de 3-4,m d'épaisseur ; l'inclusion des échantillons dans les blocs de paraffine permet en outre de conserver ces pièces pour les besoins d'une éventuelle contre-expertise. 5.2.3.

LEGIARTI000051283049

—

HIL33115LA TESTE DE BUCHRCREATION ANTENNE EM HELICO20212023ARMEE DE L'AIREQUIPE DE MARQUE HELICOPTERESOFFICIERS RAPPORTEURS HELICOPTERE33115LA TESTE DE BUCHRCREATION ANTENNE EM HELICO20212023ARMEE DE L'AIREQUIPE DE MARQUE HELICOPTERESEQUIPE EXPERTISE

LEGIARTI000050672722

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Airège 2020_LOT2_ZN_09_09 Pech FREE MOBILE/ORANGE Point 1 592613,25 6187858,84 2020_LOT2_ZN_09_09_S1 1 Point 2 592582,34 6187691,19 Point 3 592443,6 6187805,6 Point 4 592710,98 6187815,18 Point 5 592373,76 6187834,79 2020_03_11-2 Occitanie Aude

LEGIARTI000030541821

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Montséret, Moussan, Mouthoumet, Narbonne, Névian, Ornaisons, Paziols, Portel-des-Corbières, Quintillan, Raissac-d'Aude, Rennes-les-Bains, Saint-André-de-Roquelongue, Saint-Hilaire, Saint-Jean-de-Barrou, Saint-Laurent-de-la-Cabrerisse, Saint-Marcel-sur-Aude

LEGIARTI000043273702

—

Conseil, notaire, expertise juridique, technique (dont l'aide au montage et au suivi des dossiers d'aide européenne présentés par le bénéficiaire) et financière, honoraires de tenue et de certification de la comptabilité du bénéficiaire (applicable à

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