être remplacés aisément, sans qu'il soit besoin de procéder à de nouveaux étalonnages ou réglages compliqués. 2 S'il y a lieu, le matériel doit être construit et installé de manière à être aisément accessible aux fins d'inspection et d'entretien à bord

Article 226-2.16

—

Les décharges à travers le bordé extérieur qui proviennent soit d'espaces situés au-dessous du pont de travail, soit d'espaces limités par des superstructures fermées et des roufs situés sur le pont de travail et munis de portes conformes aux prescriptions

Article Annexe 180-A.2

—

clés de l'équipage sont familiarisés avec le plan de lutte contre les avaries, - la mise à l'eau d'au moins un canot de secours et d'une embarcation de sauvetage, l'essai de leur système de propulsion et de l'appareil à gouverner, et leur remise à bord

Article Annexe I

—

LISTE DES METIERS RELATIFS AUX TRAVAUX SUIVANTS Travaux de bord Sont concernés les métiers suivants : Aide-scaphandrier ; Agent d'encadrement ; Agent de contrôle qualité ; Agent de maintenance ; Agent d'entretien ; Agent d'essai ; Agent de sécurité-agent

Article Annexe II

—

de fond, de murailles, de pont, - ouvertures dans les bordés et moyens d'obturation : différents types de panneaux de cales, portes, - superstructures et roofs. 3.

Article 214-1.02

—

"Véhicules de manutention" : tous véhicules, collectifs ou non, attachés au navire, servant à la manutention des charges à bord des navires, qui sont régis et suivis par des procédures internes à bord du navire. 6.

Article 226-3.16

—

de l'autre bord.

Article 227-10.03

—

Cet espace est clairement délimité à bord. 2. Chaque passager dispose d'un siège d'au moins 0,45 m de largeur libre d'assise. 3.

Article 230-13.05

—

Le nombre et la capacité des moyens de sauvetage requis au chapitre 7 de la présente division sont suffisants pour l'ensemble des personnes présentes à bord. 2.

Article 226-4.05

—

Les accès à tous les locaux où l'équipage est normalement appelé à séjourner ou à travailler doivent être disposés de manière à constituer au moins un moyen d'évacuation rapide jusqu'au pont exposé à partir duquel peut s'effectuer l'embarquement à bord

LEGIARTI000022374081

—

Nul stagiaire ne peut entreprendre d'entraînement en vol seul à bord s'il ne remplit les conditions suivantes : a) être âgé de 16 ans révolus, b) détenir un certiﬁcat d'aptitude physique et mentale dans les conditions visées au paragraphe 2.4.

Article 221-XII/13

—

Disponibilité des systèmes d'assèchement (1) (La présente règle s'applique aux vraquiers, quelle que soit leur date de construction.) 1 A bord des vraquiers, les dispositifs prévus pour vidanger et assécher les citernes à ballast situées à l'avant de

Article R5542-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 28 > 75

Code des transports

code du travail ; 4° La procédure à observer par l'employeur et le gens de mer en cas de cessation de leur relation de travail ; 5° La périodicité et la méthode de versement du salaire et de ses accessoires ; 6° Pour les gens de mer travaillant à bord

Article L812-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 04 > 43

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Le représentant de l'Etat en mer est informé de la visite avant la montée à bord des officiers de police judiciaire.

Article L5121-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 74 > 84

Code des transports

Les personnes mentionnées à l'article L. 5121-2 peuvent limiter leur responsabilité envers des cocontractants ou des tiers, même s'il s'agit de l'Etat, si les dommages se sont produits à bord du navire ou s'ils sont en relation directe avec la navigation

Article 215.12

—

Tous les gens de mer doivent avoir commodément accès à des installations sanitaires à bord répondant à des normes minimales de santé et d'hygiène et à des normes raisonnables de confort, des installations séparées étant prévues pour les hommes et pour

Article Annexe

—

Ces 400 heures en qualité de pilote commandant de bord doivent comprendre 75 heures aux instruments dont 30 heures au plus pouvant être effectuées au sol sur un dispositif agréé, et 25 heures de vol de nuit.

Article 1

—

dans le cadre d'activités relevant d'œuvres ou d'organismes d'intérêt général ou d'association ou fondations reconnues d'utilités publiques, telles que définies au 3° de l'article 2 présent arrêté, est pris en compte lorsque les fonctions exercées à bord

Article Annexe I

—

fonctionnement des cartes électroniques et d'information et la résolution MSC. 282 (86) de la convention SOLAS adoptée le 5 juin 2009, et notamment sa règle 19 portant sur les prescriptions relatives à l'emport des systèmes et du matériel de navigation à bord

Article 14

—

I. - Sur les navires armés au commerce et à la plaisance, l'original du visa de reconnaissance mentionné à l'article 10 ou l'original de l'attestation temporaire mentionnée à l'article 13 est conservé à bord du navire sur lequel son titulaire exerce des

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