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20 839 résultats pour « Callegari »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

ACCO

ACCOTEXT000044472702

—

24 novembre 2021

24 novembre 2021

LE CALENDRIER, LA PERIODICITE, LES THEMES ET LES MODALITES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038753078

—

11 janvier 2019

11 janvier 2019

Accord relatif au calendrier des reunion d'information-consultation du CSE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000041846901

—

28 janvier 2020

28 janvier 2020

ACCORD SUR LES DATES DE FERMETURES LE FRACTIONNEMENT ET LE CALENDRIER INDICATIF POUR 2020

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000036936151

—

13 décembre 2017

13 décembre 2017

l'accord initial n° 1 portant sur le calendrier des NAO pour 2018

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043679613

—

29 avril 2021

29 avril 2021

UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE CALENDRIER DE NEGOCIATION

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046851955

—

10 novembre 2022

10 novembre 2022

ACCORD COLLECTIF UNANIME RELATIF AU CALENDRIER DES ELECTIONS DE LA SA ORPEA

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044347136

—

8 novembre 2021

8 novembre 2021

ACCORD DEROGATOIRE MODIFIANT LES CALENDRIERS D ANNUALISATION 2021 2022

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000041625717

—

20 novembre 2018

20 novembre 2018

CALENDRIER DES JOURS DE CONGES CHOMES ET PAYES POUR L'ANNEE 2019

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049350121

—

13 février 2024

13 février 2024

protocole d'accord concernant le calendrier des négociations 2024-2025

Source officielle
CE

10/ 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007689321

Admin. suprême

5 octobre 1983

5 octobre 1983

D'AUTORISATION -Licenciement portant sur moins de dix salariés - Demande ne comportant ni l'indication des mesures prises pour réduire le nombre des licenciements et faciliter le reclassement, ni le calendrier

Résumé IA — à vérifier
?

ACCO

ACCOTEXT000042000514

—

27 septembre 2019

27 septembre 2019

PROTOCOLE D'ACCORD FIXANT LE CALENDRIER ET LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005675104

—

—

—

Contenu et calendrier de la négociation Protocole d'accord du 6 février 1998

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000041825525

—

28 janvier 2020

28 janvier 2020

LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL - CALENDRIER 2020

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038865722

—

3 juillet 2019

3 juillet 2019

UN ACCORD DE CALENDRIER SUR LES MODALITES D'INFORMATION ET DE CONSULTATION DU COMITE D'ENTREPRISE DU CHSCT

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045162461

—

4 février 2022

4 février 2022

Accord sur les dates de fermetures, le fractionnement et le calendrier indicatif pour l'année 2022

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050386268

—

14 octobre 2024

14 octobre 2024

ACCORD RELATIF AU CALENDRIER DES NEGOCIATIONS SOCIALES DE LA SOCIETE AC LAB

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042367136

—

19 juin 2020

19 juin 2020

Protocole d'accord concernant le calendrier des discussions et negociations 2020-2022

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047123274

—

31 janvier 2023

31 janvier 2023

ACCORD SUR LES DATES DE FERMETURES LE FRACTIONNEMENT ET LE CALENDRIER INDICATIF POUR L ANNEE 2023

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053143996

—

27 novembre 2025

27 novembre 2025

LE CALENDRIER 2026 SUR LA RÉMUNÉRATION, TEMPS DE TRAVAIL & LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050844169

—

16 décembre 2024

16 décembre 2024

Accord sur les dates de fermetures, le fractionnement, et le calendrier indicatif pour l'année 2025

Source officielle

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