Dorwling-Carter, avocat général, Mme Le Cunff, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Blohorn X..., les observations de la SCP Peignot et Garreau, avocat de M.

Manier, demeurant ... à Cuise-la-Motte (Oise), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 29 novembre

X..., qui est pensionné au taux de 15 % pour dysenterie amibienne, 10 % pour blessure de la cuisse gauche, et 10 % pour blessure de la région pubienne, a demandé la révision du taux de sa pension pour

Y... au lendemain des faits, ce qui tend à conforter les termes de ce certificat ; que l'expert désigné a clairement indiqué que les coups allégués n'auraient pas manqué de provoquer une plaie du cuir

, par dessus son short, le sexe; que José B... a révélé les caresses insistantes de Claude X... sur son sexe et une tentative de fellation après avoir réussi à lui descendre son short jusqu'à mi-cuisse

demandes répétées, il n'avait jamais pu obtenir de la société qu'elle lui fournisse des produits adaptés au marché de son secteur; qu'en effet la société commercialisait des chaussures pour hommes, d'un cuir

Henri X..., demeurant 31 Cours Aristide Briand à Caluire-et-Cuire (69300), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : - annule le jugement du tribunal administratif de Lyon en date du 4 septembre 1984 en

AUTRES MOYENS DES REQUETES : CONSIDERANT QUE LES REQUETES TENDENT A L'ANNULATION DE CES DECISIONS EN TANT QU'ELLES ONT SOUMIS AU REGIME DU VISA PREALABLE LES IMPORTATIONS DE CHAUSSURES A DESSUS DE CUIR

commande remis au client fait référence en ce qui concerne le bien vendu à un salon d'angle trois places plus deux places ; que l'offre préalable de crédit reprend sous le descriptif du bien vendu : salon cuir

SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (DOUAI, 19 OCTOBRE 1973), LA SOCIETE SEAWAYS ET LA SOCIETE RUSSEL, DE MELBOURNE, AYANT VENDU CHACUNE UN LOT DE 100 CARTONS CONTENANT DES QUEUES DE LANGOUSTES CUITES

de redressement judiciaire à l'égard de : SAS MEMENTO TEMPORI, [Adresse 1] Activité : activité artisanale, conception, création, réalisation et commercialisation d'oeuvres d'arts originales en terre cuite

Petit, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 9 janvier 2025 par lequel la préfète du Rhône l'a déclaré démissionnaire d'office de ses mandats électoraux de conseiller municipal de Caluire-et-Cuire

contre deux individus qui l'avait agressée lorsqu'elle sortait d'un magasin à Avion, l'un d'eux lui reprochant de l'avoir " balancé " à la police et le second lui ayant porté un coup de couteau à la cuisse

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 10 septembre 2009) et les productions, que la Banque populaire Val de France (la banque) a consenti divers concours financiers à la société Inter cuir

X..., qui avait été engagé le 8 octobre 1998 en qualité de gardien d'immeuble par le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Le Laetitia, 75 rue de Cuire à Lyon, a saisi la juridiction prud'homale le

nouveau permis pendant une durée de deux ans ; "aux motifs que en démarrant vivement, l'automobile de B... qui avait refusé de se soumettre au contrôle du garde chasse A... a heurté ce dernier à la cuisse

. ; "que le protocole du 22 décembre 1986, invoqué par Y... confiant à une société tierce, la SNC CUUF et compagnie, l'exploitation des magasins de vente de la Compagnie nouvelle des halles aux vêtements

date des 23 octobre 1972, 29 mars 1978 et 7 mai 1979 qui ne désignent ni génériquement, ni précisément, ni d'une manière définie des sacs absents de leur nomenclature ; qu'en effet les termes imprécis "cuir