Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dc86
14 avril 2011
14 avril 2011
République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 14/ 04/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 03748 Jugement (No 07/ 01067) rendu le 07 Décembre
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d7ef
20 décembre 2010
20 décembre 2010
COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE Arrêt no 10/ 00408 20 Décembre 2010 --------------- RG No 08/ 00571 ------------------ Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de METZ 17 Janvier 2008
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd9000d
12 décembre 2012
12 décembre 2012
G : 11/ 00622 C-PYC Décision déférée à la Cour : Jugement Au fond, origine Juge aux affaires familiales d'AJACCIO, décision attaquée en date du 30 Juin 2011, enregistrée sous le no 11/ 00141 X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936e8
15 novembre 2016
15 novembre 2016
Thierry Z... et la préservation de la stabilité affective de l'enfant ; la Cour doit donc apprécier la proportionnalité des intérêts en présence ; Il demande aussi, si la Cour confirmait le premier jugement
Source officielleciv3
613723aacd5801467740cb1d
20 décembre 2000
20 décembre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Parthéna, société anonyme dont le siège est actuellement ..
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea32
19 décembre 2011
19 décembre 2011
Thierry X...
Source officiellecr
613725b6cd5801467741ffa1
18 juin 1996
18 juin 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit juin mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant
Source officielleCour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c03f
11 juin 2008
11 juin 2008
Grosses délivréesREPUBLIQUE FRANCAISE le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS 1ère Chambre - Section D ARRET DU 11 JUIN 2008 (no 92, 3 pages) Numéro d'inscription au répertoire
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89aec
18 septembre 2007
18 septembre 2007
BECHERET-THIIERRY, mandateur-liquidateur.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90100
29 janvier 2026
29 janvier 2026
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : H 25-13.193 Demandeur : la société Thibert Daguet et autres Défendeur : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd90264
8 février 2013
8 février 2013
Thierry Y....
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd93425
6 juillet 2016
6 juillet 2016
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SIX JUILLET DEUX MILLE SEIZE APPELANT : M. Thierry X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C101167
19 novembre 2009
19 novembre 2009
Thierry X... et M. Jean-Élie Y... était nulle et D'AVOIR condamné M. Thierry X... à payer à M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00828
13 avril 2010
13 avril 2010
Thierry X... qu'elle entendait que le travail se fasse principalement en concession ; dès lors, M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100561
16 mai 2012
16 mai 2012
Thierry Y... était lui-même un professionnel de l'immobilier qui avait déjà réalisé plusieurs opérations de promotion, la cour d'appel a déduit un motif inopérant ; qu'ainsi, elle a violé l'article 1382
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00601
16 mars 2011
16 mars 2011
En contrepartie j'attends de Thierry X... un comportement identique.
Source officielleciv2
613724c5cd580146774183e3
26 octobre 2006
26 octobre 2006
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 30 septembre 2004), que les sociétés Clarins et Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cdd8bd3db21cbdd94b2b
4 novembre 2020
4 novembre 2020
COUR D'APPEL DE PAPEETE [...] [...] Tél. [...] – [...] Fax. [...]
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01555_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
E C et la SELARL " Thierry C, Benoît A et Sébastien C, Notaires associés ", représentés par Me Gillig de la SELARL Soler-Couteaux et associés, demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal
Source officielleciv1
613724c7cd58014677418502
27 mars 2007
27 mars 2007
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches, ci-après annexé : Attendu que Siro X..., fondateur
Source officiellePage 47 sur 1319