CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

18 307 résultats pour « Weck »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

ACCO

ACCOTEXT000044156321

—

8 juillet 2021

8 juillet 2021

Accord collectif concernant les travaux exécutés de nuit, week-end et jour férié sur le chantier SNCF La Rochette (77).

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049226239

—

2 octobre 2023

2 octobre 2023

Accord d’entreprise sur l’organisation et la rémunération des astreintes et travail les week-ends et jours fériés dans le cadre de l’amélioration du service EGNOS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051338750

—

2 octobre 2023

2 octobre 2023

Accord d’entreprise sur l’organisation et la rémunération des astreintes et travail les week-ends et jours fériés dans le cadre du programme Space Weather

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038240319

—

18 janvier 2019

18 janvier 2019

LES NEGOCIATIONS SALARIALES 2018 SUR LA PARTIE AIDE INTERDEPARTEMENT, WEEK-END, RETOURS, JOURS FERIES, CONTRAT FIN DE SEMAINE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047542336

—

20 avril 2023

20 avril 2023

Avenant n°2 à l'accord d'entreprise portant sur l'astreinte téléphonique du week-end et la définition et l'organisation des interventions en horaire atypique

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038752562

—

27 mai 2019

27 mai 2019

Accord d'établissement CF&R PACE : sur l'organisation du temps de travail au sein du service récetion du lait le week-end

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038548853

—

27 mars 2019

27 mars 2019

Un Avenant à l'accord portant sur les compensations du travail en horaires décalés, les week-ends et les jours fériés au sein de l'UES LAITA

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037211160

—

1 juin 2018

1 juin 2018

LES HORAIRES EQUIPES WEEK-END IMPRESSION/CONFECTION DU 9 JUIN AU 31 DECEMBRE 2018 & ACCORD PRIME BAT.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049086054

—

5 janvier 2024

5 janvier 2024

UN AVENANT A L’ACCORD DU 22/09/98 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’EQUIPES DE SUPPLEANCE DU WEEK-END

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049479726

—

28 mars 2024

28 mars 2024

AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 11 AVRIL 2022 TEMPS DE TRAVAIL Travail du week-end (samedi/dimanche)

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049479582

—

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Accord collectif concernant les travaux exécutés de nuit, de week-end sur le chantier SNCF de Sainte Geneviève des Bois (91) OCP

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037511772

—

30 août 2018

30 août 2018

UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ASTREINTE TELEPHONIQUE DU WEEK-END ET DEFINITION ET ORGANISATION DES INTERVENTIONS EN HORAIRE ATYPIQUE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048574342

—

5 juin 2023

5 juin 2023

ACCORD D’ETABLISSEMENT A DUREE DETERMINEE RELATIF A LA MISE EN PLACE EXCEPTIONNELLE ET TEMPORAIRE D’UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE LE WEEK-END

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051935867

—

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Accord collectif relatif au travail durant les week-end, les jours fériés et les astreintes au sein de la société Accenture France Défense

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044179446

—

23 août 2021

23 août 2021

ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LES TRAVAUX EXECUTES DE NUIT - DE WEEK-END SUR LE CHANTIER SNCF CDG EXPRESS à PARIS – Porte de la Chapelle

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044179447

—

4 août 2021

4 août 2021

ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LES TRAVAUX EXECUTES DE NUIT - DE WEEK-END SUR LE CHANTIER SNCF CDG EXPRESS à PARIS – Porte de la Chapelle

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000041825588

—

14 janvier 2020

14 janvier 2020

ACCORD D ETABLISSEMENT A DUREE DETERMINEE RELATIF A LA MISE EN PLACE EXCEPTIONNEL ET TEMPORAIRE D UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE LE WEEK END

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038548900

—

13 mai 2019

13 mai 2019

UN AVENANT A L'ACCORD DU 19/05/17 RELATIF A L'ACCORD CADRE MISE EN PLACE EQUIPE DE WEEK END

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050778377

—

19 août 2024

19 août 2024

UN AVENANT A L'ACCORD DU 08/12/11 RELATIF AU TRAVAIL D'EQUIPE DE SUPPLEANCE WEEK END, JOURS FERIES ET PONTS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043558467

—

31 mars 2021

31 mars 2021

Accord collectif concernant les travaux exécutés de nuit et week-end sur le chantier CDG Express Zone F à Mitry Mory

Source officielle

Page 47 sur 916

← PrécédentSuivant →