Codes de loi français

Article Annexe

Mining Eng'g : 1987- Laval Université, Faculté des sciences et de génie, Québec, Québec G1K 7P4 : Génie alimentaire : 1997- Génie chimique : 1965- Génie civil : 1965- Génie des matériaux et de la métallurgie : 1990- Génie des mines et de la minéralurgie

Article 21.7

un point d'éclair ≤ 60°C) 21.7.9.1 Il s'agit du matériel électrique à sécurité intrinsèque et du matériel connexe pour atmosphères gazeuses explosives que la CEI répartit dans l'un ou l'autre des groupes suivants : Groupe I : Utilisation dans les mines

Article L241-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 60

d'activité mentionnés au second alinéa du I du présent article versés par les employeurs relevant des dispositions du titre Ier du livre VII du présent code, à l'exception des employeurs relevant des régimes spéciaux de sécurité sociale des marins, des mines

Article Annexes

283 841 283 841 Ecologie, développement et aménagement durables 17 512 004 17 512 004 Infrastrutctures et services des transports 1 971 820 1 971 820 Sécurité et affaires maritimes 21 463 21 463 Energie, climat et après-mines

Article L213-10-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 78

. — Sont exonérés de la redevance : 1° Les prélèvements effectués en mer ; 2° Les exhaures de mines dont l'activité a cessé ainsi que les prélèvements rendus nécessaires par l'exécution de travaux souterrains et les prélèvements effectués lors d'un drainage

LEGIARTI000024415947

354 626 354 626 Météorologie 161 426 161 426 Urbanisme, paysages, eau et biodiversité 713 199 713 199 Information géographique et cartographique 237 564 237 564 Prévention des risques 613 443 613 443 Energie, climat et après-mines

Article Annexe

de la défense, de la réforme de l'Etat, de l'industrie et des technologies de l'information, un représentant du secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale, des représentants de collectivités locales, des représentants de l'Institut Mines-Télécom

LEGIARTI000046217700

Affaires maritimes 205 4 157 811 4 157 811 Paysages, eau et biodiversité 113 8 764 847 8 764 847 Expertise, information géographique et météorologie 159 6 012 765 6 012 765 Prévention des risques 181 27 294 955 27 294 955 Énergie, climat et après-mines

Article Annexe (suite)

Le système de lutte anti-mines futur (SLAMF) devrait reposer sur des drones de surface et sous-marins et sur des bâtiments porteurs dits bateaux-mères .

Article 2

. : La rémunération des annonces et insertions publiées au Journal officiel est fixée comme suit : 1° Demandes de recherche et d'exploitation de concessions ou de permis exclusifs de mines et carrières, demandes de permis exclusifs de recherche d'hydrocarbures

Article Annexe

routières " " 125 401 112 704 Sécurité et affaires maritimes " " 274 488 249 363 Urbanisme, paysages, eau et biodiversité " " 545 597 478 478 Prévention des risques " " 524 755 388 935 Energie et après-mines

Article L2336-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 73 > 19

l'article 43 de la loi de finances pour 2000 (n° 99-1172 du 30 décembre 1999) ; 4° bis La somme des produits, constatés dans le compte financier unique afférent à l'avant-dernier exercice, perçus par les communes membres au titre de la redevance des mines

Article ÉTAT B

des administrations déconcentrées 45 036 45 036 Ecologie, développement 948 500 000 152 500 000 93 691 467 93 691 467 Paysages, eau et biodiversité 10 000 700 10 000 700 Prévention des risques 82 604 000 82 604 000 Energie, climat et après-mines

Article 1

Diplôme de l'école nationale technique des mines de Douai. Brevets de technicien supérieur délivrés par le ministère de l'éducation nationale (art. 35 du décret n° 59-57 du 6 janvier 1959) : Electrotechnique. Aéronautique.

Article Annexe

; Montceau-les-Mines ; Mont-Saint-Vincent ; Perrecy-les-Forges ; Pouilloux ; Le Puley ; Le Rousset ; Saint-Berain-sous-Sanvignes ; Saint-Clément-sur-Guye ; Saint-Marcelin-de-Cray ; Saint-Martin-de-Salencey ; Saint-Martin-la-Patrouille ; Saint-Micaud

Article ANNEXE

Fénelon Bruay-sur-L'Escaut Cité Thiers (1) Condé-sur-L'Escaut Macou Croix Bas Saint-Pierre (1) (Epeule) (1) Denain Faubourg du Château Douai Dorignies (1) ; (Les Asturies) (1), La Clochette (1) Douchy-les-Mines

Article Annexe I (suite)

Moselle Grosbliederstroff 57 Moselle Grundviller 57 Moselle Guebenhouse 57 Moselle Guenviller 57 Moselle Basse-Ham 57 Moselle Ham-sous-Varsberg 57 Moselle Hambach 57 Moselle Hargarten-aux-Mines

Article Annexe

MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT ET DU LOGEMENT Ingénieurs des ponts et chaussées et des mines en disponibilité par défaut d'emploi avec conservations de la moitié du traitement.

Article ANNEXE

-Services des mines H Technicien des travaux publics de l'Etat (mines) : H-Assistant technique 274-474 C.-Service des instruments de mesure H Technicien 274-474 ECONOMIE ET FINANCES IV.