Codes de loi français

Article 28

Paragraphe 3 : Dispositions propres aux taxes annuelles sur les véhicules de tourisme, Sct. Paragraphe 4 : Dispositions propres aux taxes annuelles sur les véhicules lourds de transport de marchandises, Art. L421-159, Art.

Article 1

DURÉE ORGANISME DÉLIVRANT V Poseur-agenceur de cuisines et salles de bains 234s 3 ans Association pour la formation professionnelle dans les industries de l'ameublement (AFPIA Ouest) V Agent (e) des services techniques du tourisme

Article 1

des associations d'accueil et de réinsertion sociale (FNARS) ; Institut social de Lille (ISL) IV Moniteur en sécurité privée 333t 5 ans Centre canin de Cast IV Responsable d'accueil 334 5 ans Ecole française d'hôtesse et de tourisme

Article 63

cartographique 1 575 Prévention des risques 1 451 Energie, climat et après-mines 482 Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité durables 3 506 Economie 2 628 Développement des entreprises et du tourisme

Article 87

Prévention des risques 1 538 Energie, climat et après-mines 488 Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer 519 Economie 3 453 Développement des entreprises et de l'emploi 3 118 Tourisme

Article 55

cartographique 1 631 Prévention des risques 1 481 Energie, climat et après-mines 493 Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité durables 3 640 Economie 2 637 Développement des entreprises et du tourisme

Article 73

1 645 Prévention des risques 1 497 Energie et après-mines 827 Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer 597 Economie 3 924 Développement des entreprises et de l'emploi 3 613 Tourisme

Article D149-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 78 > 06

personnes physiques ou morales concernées par la politique de l'autonomie et de l'accessibilité universelle et intervenant dans les domaines de la citoyenneté, de la santé, de l'activité physique, des loisirs, de la vie associative, de la culture et du tourisme

Article 262

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 46 > 91

° les livraisons de biens expédiés ou transportés par l'acheteur qui n'est pas établi en France, ou pour son compte, hors de la Communauté européenne, à l'exclusion des biens d'équipement et d'avitaillement des bateaux de plaisance, des avions de tourisme

Article Annexe 5

Afghanistan E 5 Assistant technique chef de projet FSP "Soutien aux enseignements du français en Afghanistan projet SEFA". 16 463 Algérie AT 9701 Chef de projet au ministère de l'aménagement du territoire, de l'environnement et du tourisme

Article 1

formation des dirigeants et des cadres des secteurs sanitaires, social et médico-sociales (ARAFDES) IIChef (fe) de produits touristiques334p3 ansInstitut de promotion et de formation (EPH) IIChargé de projets e-tourisme334m ansOffices de tourisme

Article ANNEXE

SECRETARIAT D'ETAT AUPRES DU MINISTRE DU COMMERCE EXTERIEUR ET DU TOURISME, CHARGE DU TOURISME. Commission régionale des agences de voyage : Décret n° 77-363 du 28 mars 1977. Décret n° 83-1034 du 1er décembre 1983.

Article 11

L225-115 -Code du tourisme. Art. L411-1, Art. L411-9 -Code général des collectivités territoriales Art. L2333-64, Art. L2531-2 -Code du travail Art. L1151-2, Art. L1231-7, Art. L1311-2, Art. L3121-33, Art. L3121-38, Art. L3262-2, Art.

Article 250

L566-12 -Code du tourisme. Art. D122-7 -Code général des collectivités territoriales Art. L4134-2, Art. L4134-3, Art. L4432-9, Art. R4134-22, Art. R4134-24, Art. R4134-26, Art. D4134-23, Art. D4134-28, Art. R4432-15, Art. R4432-17, Art.

Article 77

cartographique 1 673 Prévention des risques 1 519 Energie et après-mines 808 Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire 423 Economie 3 605 Tourisme

Article 101

GA 46 -Décret n° 2003-194 du 7 mars 2003 Art. 4 A modifié les dispositions suivantes : -Code du tourisme. Art. R342-24 A modifié les dispositions suivantes : -Code des transports Art. R1612-2, Art. R1613-2, Art. R1614-1, Art.

Article Annexe

Secteurs d'activités ou types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Les différents secteurs d'activités concernés sont principalement : -hôtels et résidences de tourisme ; -hôtels non classés ; -résidences hôtelières ; -villages vacances ; -

Article D149-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 78 > 06

personnes physiques ou morales concernées par la politique de l'autonomie et de l'accessibilité universelle et intervenant dans les domaines de la citoyenneté, de la santé, de l'activité physique, des loisirs, de la vie associative, de la culture et du tourisme

Article 1

Tourisme. Traducteur commercial. Comptabilité et gestion d'entreprise. Distribution commerce et gestion commerciale. Publicité. Traitement de l'information. Professions technico-commerciales des industries des métaux.