I et II de la directive 2002/24/CE modifiée par la directive 2013/60/UE modifiée par la directive 2005/30/ CE, et qui font aussi l'objet d'homologation selon des règlements annexés à l'accord révisé de Genève du 20 mars 1958 ; -notifie la direction régionale

LEGIARTI000026219969

—

du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987. 3.

Article Annexe II

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de l'arrêté du 8 décembre 2023 (NOR : TREL2323399A), l'annexe 1 dudit arrêté remplace la présente annexe II.

Article 2

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Article 1

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I.-A modifié les dispositions suivantes : -Décret n° 2011-1807 du 6 décembre 2011 Annexe II.

Article 1

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I. - A modifié les dispositions suivantes : - Décret n°2011-1800 du 6 décembre 2011 Art.

Article 1

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Les objectifs de formation et le programme des première et seconde années des classes préparatoires de biologie, chimie, physique et sciences de la terre (B.C.P.S.T.) sont fixés respectivement aux annexes I (Sciences biologiques et de la terre), II (Physique

Article CTS 49

—

La partie II (Exploitation) du registre de sécurité (cf. annexe I prévue à l'article CTS 30, § 1) doit comporter également les documents attestant la conformité des installations aux dispositions du présent sous-chapitre.

Article 1

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I. - A modifié les dispositions suivantes : - Décret n°2011-1738 du 2 décembre 2011 Art.

Article 15

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Annexe, Art. Annexe I, Art. Annexe III, Art. Annexe IV

Article 2

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Les navires nommés le Marion Dufresne et l'Osiris II inscrits sur la liste annexée au présent arrêté, mentionnée à l'article 1er, sont considérés comme des navires de recherche océanographique et halieutique, au sens du 4° de l'article R. 5511-5 du code

Article 3

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Le fournisseur transmet à la direction générale de l'armement par écrit ou par voie électronique, suivant le modèle joint en annexe B et avant toute utilisation de la licence générale LGT FR 103, une déclaration d'intention de première utilisation de

Article 6

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d'évaluation certificative de l'unité capitalisable (UC) : " mettre en œuvre une action éducative en sport automobile avec des véhicules de catégorie Kart B1/B2 ou Sprintcar ou SSV, en sécurité " évaluées dans les conditions prévues à l'article A. 212-26 du code

Article 17

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Annexes, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2, Art. Annexe A, Art. Annexe B, Art. Annexe 3 A abrogé les dispositions suivantes : -Arrêté du 10 août 2004 Sct.

LEGIARTI000050850383

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Il en est ainsi : - des voyageurs représentants placiers titulaires de la carte d'identité professionnelle mentionnés aux articles L. 7311-3 à L. 7313-18 du code du travail ; sont assimilés à cette catégorie, les travailleurs privés d'emploi auxquels

Article Annexes

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Les annexes I à VI sont publiées au Bulletin officiel du ministère de la culture.

Article 4

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Les termes nécessaires à la compréhension du présent arrêté sont définis en annexe I.

LEGIARTI000042199392

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Annexe I : calendrier relatif à la liste électorale et aux opérations électorales

LEGIARTI000050058862

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BREVET PROFESSIONNEL ANNEXE I. - Présentation synthétique du référentiel du diplôme

Article 1

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Pour chaque spécialité de baccalauréat professionnel, il est précisé en annexe I :

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