matériel avec plusieurs mélanges au nitrox au fond et en décompression et à l'utilisation de l'oxygène pur Maîtrise de l'équilibre et de la stabilisation à la profondeur des paliers lors des changements de mélanges Connaissance des principes de la fabrication

Article R5121-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 78 > 81

Code de la santé publique

l'autorisation de mise sur le marché et, le cas échéant, ceux de l'entreprise exploitant la spécialité pharmaceutique, ainsi que ceux du fabricant lorsque ni le futur titulaire de l'autorisation ni l'entreprise exploitant la spécialité n'assure la fabrication

Article R5222-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 78 > 70

Code de la santé publique

mandataire fournit, sur demande du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toute information relative aux caractéristiques, à la conception, à la composition, au dossier d'évaluation analytique, à la fabrication

Article R5212-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 65 > 92

Code de la santé publique

sécurité du médicament et des produits de santé informe sans délai de tout incident ou risque d'incident défini à l'article L. 5212-2 : -l'Etablissement français du sang, pour ce qui concerne les dispositifs médicaux utilisés dans la collecte, la fabrication

Article D331-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 81 > 65

Code du cinéma et de l'image animée

d'écriture, de travaux de traitement des images et de postproduction principalement en France ; 3° Les œuvres cinématographiques ou audiovisuelles appartenant au genre de l'animation faisant l'objet de travaux de conception et d'écriture, de travaux de fabrication

Article L446-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 30 > 21

Code de l'énergie

Ce bilan carbone inclut au moins l'analyse de l'étape du cycle de vie jugée la plus pertinente au regard de l'objectif de discrimination effective entre les projets parmi les étapes de l'extraction, de la fabrication, du transport, de l'utilisation et

Article R317-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 69

Code de la sécurité intérieure

Est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la cinquième classe le fait pour toute personne d'exercer à titre individuel l'activité qui consiste en la fabrication, le commerce, l'échange, la location, la location-vente, le prêt, la modification

Article 18

—

2e échelon : Ancienneté supérieure ou égale à 1 an 4e échelon Ancienneté inférieure à 1 an 3e échelon 1er échelon : Ancienneté supérieure ou égale à 1 an 2e échelon Ancienneté inférieure à 1 an 1er échelon Chef de fabrication

Article R5211-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 42 > 86

Code de la santé publique

Pour respecter les exigences essentielles relatives à la conception et à la fabrication, les dispositifs médicaux autres qu'implantables actifs, sont conçus, fabriqués et conditionnés de manière à répondre aux objectifs suivants : 1° Avoir des propriétés

Article 46 quater-0 YM

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 81 > 65

Code général des impôts, annexe III

Au titre des dépenses liées au recours aux industries techniques et autres prestataires de la création cinématographique ou audiovisuelle : 1° Les dépenses liées au recours à des prestataires spécialisés dans les travaux de préparation et de fabrication

Article Annexe II

—

X X X PREPARER C2 1 Analyser la fabrication : - Établir la chronologie des opérations à réaliser. - Choisir les matériels et les matériaux à mettre en œuvre.

Article Annexe I

—

La fabrication d'un bijou relève aussi d'un métier de main-d'œuvre, peu de gestes étant mécanisés...

Article 19-1

—

. - Dès lors qu'ils disposent d'indices suffisants permettant de supposer un lien avec la fabrication illicite de stupéfiants ou de substances psychotropes, au sens de l'article L. 5132-7 du code de la santé publique, les agents des douanes peuvent consigner

LEGIARTI000029461660

—

Il peut avoir la charge d'un ou de plusieurs collaborateurs, à qui il délègue le plus souvent des travaux de retouche et de fabrication.

Article 111-0 H

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 88

Code général des impôts, annexe III

Dans la colonne " Sorties " du compte principal doivent figurer les quantités de produits qui ont été mises en oeuvre pour la fabrication de vinaigre ; 2° Pour les fabricants de vinaigre qui reçoivent et utilisent des produits vitivinicoles régis par

Article R342-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 81 > 91

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

d'action contre l'ennemi, accompli à dater du 16 juin 1940 et consistant en : 1° La rédaction, l'impression, le transport ou la distribution de tracts ou journaux clandestins établis par une organisation mentionnée au 1° de l'article R. 342-2 ; 2° La fabrication

Article 238 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 52 > 68

Code général des impôts

Les intérêts, arrérages et autres produits des obligations, créances, dépôts et cautionnements, les redevances de cession ou concession de licences d'exploitation, de brevets d'invention, de marques de fabrique, procédés ou formules de fabrication et

Article Annexe I

—

cadencier, historique - État de commande journalier - Paquet hygiène et autres réglementations, guide des bonnes pratiques et d'application des principes de la méthode HACCP, cahier des charges des produits de boulangerie - Fiches techniques de fabrication

Article Annexe 4

—

CN FRA000642584 ANNE SOPHIE PAULINE CN FRA000663223 L'ILE MAURICE BL FRA000686467 LA PETITE MAYLIS CN FRA000686560 CHALLENGER I DP FRA000686620 ALFA CN FRA000689808 NEW LOOK CN FRA000711354 FRANCOIS

LEGIARTI000039233282

—

Centre François Baclesse Expositions professionnelles agricoles, surveillance des effets sur la santé et caractérisation des liens entre les expositions et les effets sur la santé.

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