Ex 44-04 Pieux et piquets en bois appointés, non sciés longitudinalement. Ex 44-05 Laine (paille) de bois destinée à la construction. 44-06 à 44-08 Tous produits de ces positions.

Article Annexe

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801 997,97 MMA IARD, 10, boulevard Alexandre-Oyon, 72030 Le Mans Cedex 09 440 048 882 430 159,16 AREAS assurances dommages, 47-49, rue de Miromesnil, 75380 Paris Cedex 08 775 670 466 79 207,86 AVIVA assurances, 13, rue du Moulin-Bailly, 92270 Bois-Colombes

LEGIARTI000050802671

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charpentes et constructions industrialisées et des portes planes 158 - Convention collective nationale du travail mécanique du bois, des scieries, du négoce et de l'importation des bois 172 - Convention collective interrégionale de l'industrie du

Article 1

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bruit supérieur à 85 décibels (A) ; Travaux exposant aux poussières de fer ; Travaux exposant aux poussières de métaux durs (tantale, titane, tungstène et vanadium) ; Travaux exposant aux poussières d'antimoine ; Travaux exposant aux poussières de bois

Article 1

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l'admission des déchets suivants : ― déchets dangereux au sens de l'article R. 541-8 du code de l'environnement susvisé ; ― sous-produits animaux de catégorie 1 tels que définis à l'article 4 du règlement (CE) n° 1774/2002 ; ― bois

Article 1

—

Sont admis en équivalence au diplôme du baccalauréat requis eu deuxième alinéa de l'article 5 du décret susvisé pour l'inscription au concours externe de recrutement des techniciens d'art les diplômes suivants : Métiers du bois Spécialité Ebéniste

Article 210.8

—

navire, exprimé en mètres, défini comme suit : a) Pour les navires auxquels s'applique la convention internationale sur les lignes de charge, le tirant d'eau correspondant à la ligne de charge d'été (autre que les lignes de charge pour le transport de bois

Article 1

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Ingénieurs et cadres d'étude, recherche et développement des autres industries (imprimerie, matériaux souples, ameublement et bois). 386d. Ingénieur et cadres de la production et de la distribution d'énergie et de l'eau. 387a.

Article 35

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isolés, ont une tenue diélectrique d'au moins 6000 V ; 2° Le porteur des câbles aériens de la ligne de 2e catégorie est isolé du support par un élément ayant une tenue diélectrique d'au moins 6000 V ; 3° Le support n'est pas considéré comme conducteur (bois

Article R300-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 90 > 59

Code de l'urbanisme

recyclé ; 7° Les secteurs des technologies de production et transformation des matières premières nécessaires à la production des équipements et des composants des technologies listées au présent article, notamment toute la filière de transformation du bois

Article annexe

—

Musée des châteaux de Malmaison et de Bois-Préau. Musée du château de Compiègne. Musée du château de Pau. Musée de la Renaissance du château d'Ecouen. Musée message biblique Marc-Chagall, à Nice. Musée des arts africains et océaniens.

Article 30-0 D ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 76

Code général des impôts, annexe IV

pour l'étiquetage énergétique et abrogeant la directive 2010/30/ UE, il se réfère à la valeur indiquée sur la fiche produit ; Pour les chaudières fonctionnant au bois

Article 46 AGH

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 76 > 85

Code général des impôts, annexe III

La désignation de la ou des parcelles de terrain en nature de bois et forêts ou de terrain nu à boiser concernées ; c.

Article L331-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 93 > 30

Code de l'environnement

Lors de leur élaboration ou de leur révision, les documents d'aménagement forestier sont soumis pour avis conforme à l'établissement public du parc national en tant qu'ils s'appliquent aux espaces d'un cœur de parc composé à plus de 60 % des forêts, bois

Article 1394

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 51 > 61

Code général des impôts

applicable aux propriétés des établissements publics autres que les établissements scientifiques, d'enseignement et d'assistance, ni à celles des organismes de l'Etat, des départements ou des communes, ayant un caractère industriel ou commercial, ni aux bois

Article R124-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 50 > 78

Code de l'énergie

personnes morales et organismes auxquels est ouvert le remboursement du chèque énergie sont : -les fournisseurs d'électricité ou de gaz naturel ; -les fournisseurs de gaz de pétrole liquéfié ; -les fournisseurs de fioul domestique ; -les fournisseurs de bois

Article Annexe I

—

Saint Léger et garage La Villedieu B 376 en partie B 377 Cher (18) Maison forestière Le Pavillon Chezal-Benoît A72, A73 en partie et A74 en partie dans la limite du parking attenant au local ONF Garage des Loges de Méry Méry-ès-Bois

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 76

Arrêté du 25 juin 1985 fixant, par voie de dispositions générales, des mesures de prévention relatives aux téléphériques de service susceptibles de transporter des personnes.

En principe, les valeurs ci-après de f peuvent être admises sans justifications particulières : Poulie sans garniture : 0,10 ; Poulie avec garniture cuir ou bois : 0,15.

Article TABLEAU B

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et le poisson salé 150 Pour les grains, graines et grenailles, la marée, les huîtres et les cuirs 100 Pour le poisson d'eau douce, la volaille, le gibier, les agneaux, cochons de lait, veaux de rivière et de Pré-salé, les veaux, les charbons de bois

Article ANNEXE

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Loury. 45193 Marcilly-en-Villette. 45194 Mardié. 45196 Mareau-aux-Prés. 45197 Marigny-les-Usages. 45200 Ménestreau-en-Villette. 45202 Messas. 45203 Meung-sur-loire. 45204 Mézières-lez-Cléry. 45224 Neuville-aux-Bois

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