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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a7f
16 septembre 2014
16 septembre 2014
David Y...à compter du 9 novembre suivant pour un traitement contre les apnées du sommeil, lequel était prescrit pour une durée de cinq mois à compter de cette date, soit jusqu'au 8 avril 2011.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C300681
18 juin 2008
18 juin 2008
rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Bureau Veritas du désistement de son pourvoi incident ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 19 décembre 2006), que la SCI Neige et Soleil
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:475756.20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Premier ministre à leur demande de notification à la Commission européenne, au titre des aides d'Etat, du régime de rachat de l'électricité produite par des installations utilisant l'énergie radiative du soleil
Source officielleCour d'Appel
6253ca79bd3db21cbdd8b209
18 décembre 2007
18 décembre 2007
la carrière de celle-ci en son sein, et enfin quelles ont été les conditions dans lesquelles elle a finalement proposé à Marie-Noëlle Y... la (future) gérance d'un Institut (d'Esthétique) " Brin de Soleil
Source officielle4ème chambre
DCA_25TL01031_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
F... ont demandé au tribunal administratif de Montpellier d’annuler l’arrêté du 2 mai 2024 par lequel le préfet de l’Aude a délivré à la société Soleil participatif du Narbonnais un permis de construire
Source officielleciv1
607943339ba5988459c41877
3 décembre 1974
3 décembre 1974
COUVRIR LE PREJUDICE SUBI PAR CE DERNIER LA COMPAGNIE LA PROTECTRICE AUPRES DE LAQUELLE IL AVAIT, A LA SUITE DE SON ACQUISITION, SOUSCRIT UNE POLICE INCENDIE, ET A MIS HORS DE CAUSE LA COMPAGNIE LE SOLEIL
Source officielleciv3
60794c859ba5988459c45e92
8 décembre 1993
8 décembre 1993
X..., propriétaire d'un local donné à bail à la société Au Soleil levant et sous-loué partiellement à la société Sacfac, a, à la suite d'un incendie survenu dans les lieux, assigné la société locataire
Source officielleciv1
61372139cd580146773f2051
12 juin 1990
12 juin 1990
Vaucluse), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10e chambre civile), au profit de : 1°/ la société anonyme Centre médical et diététique "soleil
Source officielleciv1
613720aacd580146773ed2d7
7 avril 1987
7 avril 1987
Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu qu'il résulte des énonciations des juges du fond que, subissant en maison de santé une cure de sommeil, et "un comprimé supplémentaire" venant
Source officielleciv1
6137231dcd5801467740596c
5 mai 1998
5 mai 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Résidence Plein Soleil, société civile immobilière, dont le
Source officielleciv3
61372261cd580146773fc792
21 février 1995
21 février 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Chaîne Thermale du Soleil, précédemment dénommée Compagnie
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2401433_20240520
20 mai 2024
20 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 avril 2024, la SASU Soleil Rose demande au tribunal l'obtention d'une autorisation d'urbanisme tacite.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200994
18 juin 2015
18 juin 2015
X... en raison d'un syndrome d'apnée du sommeil, pour la période du 1er janvier au 12 septembre 2010 ; Attendu que la caisse fait grief à l'arrêt de la condamner à prendre en charge la prolongation
Source officielleChambre Commerciale
65a23d787ca18b0008e58295
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[B] [K] dans le délai de six mois à compter de la signification de la présente décision, la société Cap Soleil sera réputée y avoir renoncé et avoir abandonné le matériel, - constaté que la société
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10347
23 juin 2021
23 juin 2021
et de la représentation stylisée et enfantine d'un lever de soleil, également commune (un arc de cercle à l'horizontal et des traits en arc de cercle symbolisant les rayons du soleil) également
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02128
3 novembre 2010
3 novembre 2010
se sont vu proposer, en compensation du temps de travail qu'ils accomplissaient au centre Jet 94, une nouvelle affectation à Champigny-sur-Marne, le premier au Centre d'aide par le travail Pierre Souweine
Source officielle5 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007800635
31 octobre 1990
31 octobre 1990
annulé le jugement, en date du 15 juillet 1987, du tribunal administratif de Lille et l'arrêté du 24 décembre 1986 par lequel le maire de la commune a accordé à la société civile immobilière "Le Roi Soleil
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301232
12 octobre 2010
12 octobre 2010
unique : Vu l'article 1134 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 13 août 2009), que par acte notarié du 12 avril 2005, la société Chez Tom et Lola a cédé à la société JMA Soleil
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
DCA_21DA01758_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
justice administrative, aux fins de déterminer la perte visuelle subie lors de son incarcération au centre de détention de Bapaume à la suite du refus du directeur de lui restituer ses lunettes de soleil
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2401584_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
du chiffre d'affaires réalisé par la SARL Beau Soleil située centre commercial Labège, 2 ZAC de la Grande Borde à Labège (31670), dont les gérants sont M.
Source officiellePage 48 sur 576