Renouvellement Au plus tard six mois après le renouvellement des conseils d'administration des fédérations départementales, le conseil d'administration de la Fédération nationale est à son tour renouvelé.

LEGIARTI000032258784

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, la majorité absolue des suffrages exprimés et un nombre de voix au moins égal au quart des électeurs inscrits étant exigés pour être élu au premier tour.

LEGIARTI000030541821

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Lignan-sur-Orb, Lodève, Lunas, Mons, Pégairolles-de-l'Escalette, Pézènes-les-Mines, Plans (Les), Poujol-sur-Orb (Le), Pradal (Le), Puech (Le), Riols, Rosis, Saint-Etienne-d'Albagnan, Saint-Etienne-Estréchoux, Sauvian, Sérignan, Soumont, Taussac-la-Billière, Tour-sur-Orb

LEGIARTI000051471571

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de Perpignan Université de Poitiers Université de Reims Université de Rennes Université de Rennes-II Université de Rouen Université de Saint-Etienne Université de Strasbourg Université de Technologie de Compiègne Université de Toulouse Université de Tours

Article Annexe 1

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titre exclusif CCP CROUS Montpellier - Occitanie CSA Vote à l'urne à titre exclusif CCP CROUS Nantes - Pays de la Loire CSA Vote à l'urne à titre exclusif CCP CROUS Nice - Toulon CSA Vote à l'urne à titre exclusif CCP CROUS Orléans -Tours

Article 1

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III Technicien supérieur en pharmacie industrielle. 222 r 5 ans Groupe Institut des métiers et des technologies des produits de santé (IMT Tours).

Article Annexe I

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présidentielle. 3) Les biens à déclarer sont les biens propres, les biens de la communauté et les biens indivis du candidat à l’élection présidentielle 4) Les biens à déclarer sont ceux détenus à la date du premier jour du troisième mois précédant le premier tour

LEGIARTI000039240198

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professionnel Nadar Draveil Collège Victor Hugo Issy-les-Moulineaux Collège Henri Matisse Issy-les-Moulineaux Collège de la Paix Issy-les-Moulineaux Collège Georges Mandel Issy-les-Moulineaux Collège Blaise Pascal Plaisir Académie d'Orléans-Tours

LEGIARTI000043924738

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direction départementale de la protection des populations de Loire-Atlantique ; - fermeture des implantations territoriales de Saint-Junien et de Bellac de la direction départementale des territoires de la Haute-Vienne ; - fermeture des antennes de La Tour-du-Pin

Article 1

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Cagnicourt, Calais, Calonne-Ricouart, Calonne-sur-la-Lys, Camblain-Châtelain, Cambligneul, Camblain-L'Abbé, Cambrin, Camiers, Campagne-lès-Hesdin, Campagne-lès-Wardrecques, Campigneulles-lès-Petites, Capelle-Fermont, Carency, Carly, Carvin, Cauchy-à-la-Tour

Article Annexe

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B - Sujet d'étude au choix : B - Il s'agit d'appréhender l'histoire d'une grande région en la mettant en relation avec la vie internationale, dont elle dépend et qu'elle influence à son tour.

Article Annexe

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Annezin ; Auchel ; Auchy-au-Bois ; Auchy-les-Mines ; Barlin ; Béthune ; Beugin ; Beuvry ; Billy-Berclau ; Blessy ; Bourecq ; Bruay-la-Buissière ; Burbure ; Busnes ; Calonne-Ricouart ; Calonne-sur-la-Lys ; Camblain-Châtelain ; Cambrin ; Cauchy-à-la-Tour

Article L32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 14

Code des postes et des communications électroniques

Sont notamment considérés comme des ressources associées les bâtiments ou accès aux bâtiments, le câblage des bâtiments, les antennes, tours et autres constructions de soutènement, les gaines, conduites, pylônes, regards de visite, armoires et boîtiers

Article 3

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Le nom ou le symbole spéciaux attribués, le cas échéant, à une unité SI dérivée peuvent être utilisés à leur tour pour exprimer des unités dérivées d'une façon plus simple qu'à partir des unités SI de base.

LEGIARTI000039342693

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(Le reste sans changement) Cour d'appel de Grenoble (Sans changement) Isère Bourgoin-Jallieu Bourgoin-Jallieu Cantons de Bourgoin-Jallieu-Nord, Bourgoin-Jallieu-Sud, Crémieu, La Tour-du-Pin, Le Grand-Lemps, Le Pont-de-Beauvoisin, Morestel, Saint-Geoire-en-Valdaine

Article 1

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. - Groupe des métiers et des technologies des produits de santé IV Technicien(ne) de réparation des ascenseurs 250r 3 ans AFP (Association de formation professionnelle) - CFA (centre de formation d'apprentis) de la ville de Tours IV Encadrant d'entreprise

LEGIARTI000020285957

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L'élection, qui requiert d'atteindre la majorité absolue au premier tour et la majorité relative au second, ne sera valable que si la moitié plus un des membres de la section y prend part. Les votes par correspondance sont admis.

Article ANNEXE

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Raissac (09242) ; Régat (09243) ; Rieucros (09244) ; Roquefixade (09249) ; Roquefort-les-Cascades (09250) ; Roumengoux (09251) ; Saint-Félix-de-Tournegat (09259) ; Saint-Jean-d'Aigues-Vives (09262) ; Saint-Julien-de-Gras-Capou (09266) ; Saint-Quentin-la-Tour

Article Annexe 6

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10 10 10 CROUS de Limoges 4 4 4 4 CROUS de Lorraine 8 8 8 8 CROUS de Lyon 8 8 8 8 CROUS de Montpellier Occitanie 7 7 7 7 CROUS de Nantes Pays de la Loire 8 8 8 8 CROUS de Nice Toulon 5 5 5 5 CROUS de Normandie 8 8 8 8 CROUS d'Orléans-Tours

LEGIARTI000050066316

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Bouin - L'Isle-sur-la-Sorgue 0840697B Collège Joseph Vernet - Avignon 0840698C Collège Alphonse Silve - Monteux 0840759U Collège Charles de Gaulle - Apt 0840918S Lycée polyvalent Val de Durance - Pertuis 0841027K Collège Albert Camus - La Tour-d'Aigues

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