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47 001 résultats pour « article L121-70 »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 57
Lorsqu'aucun emploi n'est vacant, le fonctionnaire est réintégré dans les conditions de l'article 70 de la présente ordonnance.
Article 76
véhicules dans une position aussi verticale que le permet la forme de la carrosserie, ou bien placé à l'intérieur des seuls véhicules dotés d'un pare-brise et d'une lunette arrière non teintés dont le coefficient de transmission n'est pas inférieur à 70
Article Annexe 3
et engins traînants similaires, à l'exception des chaluts à perche, d'un maillage supérieur ou égal à 100 mm (TR1) CHALUTS DE FOND, SENNES DANOISES et engins traînants similaires, à l'exception des chaluts à perche, d'un maillage supérieur ou égal à 70
Article Annexe IV
Article Annexe 1
engins traînants similaires, à l'exception des chaluts à perche, d'un maillage supérieur ou égal à 100 mm (TR1) CHALUTS DE FOND, SENNES danoises et engins traînants similaires, à l'exception des chaluts à perche, d'un maillage supérieur ou égal à 70
Article 15
établissements et groupements dont leur officine est référente et qui ne disposent pas de pharmacie à usage intérieur ou qui ne sont pas rattachés à un établissement de santé, ils bénéficient pour chaque livraison, d'une rémunération forfaitaire de 70
Article 1
au gaz de pétrole liquéfié, à l'exception des véhicules de la catégorie M1 dont la masse maximale est égale ou inférieure à 3,5 tonnes et des véhicules des catégories N1, N2 et M2 pour lesquels la réception a été délivrée conformément à la directive 70
Article 219-24
Par ASN sur la voie 70 en VHF, si ce navire est équipé d'une installation radioélectrique VHF avec ASN ; 1.2. Sur la fréquence ASN de détresse et de sécurité 2 187,5 kHz, si le navire est équipé d'une installation radioélectrique MF avec ASN ; 1.3.
Article 4
Les agents visés à l'article 1er ci-dessus peuvent bénéficier sur la base de 50 p. 100, 60 p. 100, 70 p. 100, 75 p. 100, six septièmes ou trente-deux trente-cinquièmes selon le cas.
Article Annexe I
mg/l Cadmium. 3,0 µg/l Chrome. 50 µg/l Cuivre. 1,0 mg/l Cyanures. 70 µg/l Fluorures. 5,0 mg/l Voir l'article 9 pour les mentions obligatoires.
Article 5
0,8 1 21/22/23 1,5 1,2 1 0,85 0,8 1 25/26/28/32 Non autorisé 1,2 1 0,85 0,8 1 38 Non autorisé 1,2 1 0,85 0,8 1 40 1,2 1 0,85 0,8 0,8 1 60 1,2 1 0,85 0,8 0,8 1 70
Article PE 27
La liaison avec les sapeurs-pompiers doit être assurée par tout moyen de communication conforme à l'article MS 70 dans tous les établissements. § 4. Des consignes précises, affichées bien en vue, doivent indiquer : § 5.
Article 37
Les dispositions de l'article 5 de la loi n° 70-11 du 2 janvier 1970, de l'article 5 de la loi n° 73-9 du 4 janvier 1973 et de l'article 11 de la loi n° 73-8 du 4 janvier 1973 sont abrogées ; Par dérogation aux dispositions de l'article 14 de la présente
Article 3
poste dans l'établissement ; -les fonctionnaires mis à la disposition de l'établissement. 2° Les agents contractuels de l'établissement en activité, recrutés en contrat à durée déterminée pour couvrir un besoin permanent à temps incomplet n'excédant pas 70
Article 219-16
Matériel radioélectrique des navires de charge - Zones océaniques A1, A2, et A3 Outre qu'il doit satisfaire aux prescriptions de l'article 219-14 à l'exclusion de la RLS par ASN utilisable sur la voie 70, tout navire dont les voyages s'étendent dans les
Article Annexe 214-2.A.1
CONSTRUCTION DES ECHELLES a) En règle générale, les échelles ne doivent pas être inclinées suivant un angle de plus de 70°. Les portées des échelles ne doivent pas avoir plus de 9 mètres de longueur réelle.
Article 219-12
Matériel radioélectrique des navires à passagers dont la capacité est inférieure à 200 passagers - Zones océaniques A1, A2 et A3 Outre qu'il doit satisfaire aux prescriptions de l'article 219-10 à l'exclusion de la RLS par ASN utilisable sur la voie 70
Article 219-20
D'une installation fixe VHF permettant d'émettre et de recevoir des alertes de détresse par ASN et d'assurer une veille permanente par ASN sur la voie 70 ; 2. D'un émetteur-récepteur VHF portatif SMDSM ; 3.
Nul ne peut recevoir la qualification s'il n'obtient la note minimum de 10 sur 20 à l'épreuve orale d'admission et, après application des coefficients, un minimum de 70 points pour l'ensemble des épreuves écrite et orale.
Article Annexe 2
VALEURS SEUIL DE LA VARIABLE U POUR LA DÉTERMINATION DU DIAGNOSTIC DE DÉPASSEMENT DE LA VLEP EN FONCTION DU NOMBRE DE MESURES (Pr 5 % - I.C. 70 %) NOMBRE DE MESURES VALEUR SEUIL DE U 6 2,187 7 2,120 8 2,072 9 2,035 10 2,005 11 1,981
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