des appareils permettant un enregistrement automatique de renseignements devant figurer sur le journal machine sont dispensés de reproduire ces éléments sur le journal machine. 4 Sur ces journaux sont également portés les renseignements et les diverses

Article Annexe III

—

sur le site (fuel lourd et gaz naturel) ; - autres combustibles (par exemple propane, butane) ; - émissions de procédé : - transformation des carbonates contenus dans la matière première ; - additifs contenant du carbone (par exemple coke sous ses diverses

Article 1

—

train assurant la conduite de locomotives et de trains sur le système ferroviaire dans la Communauté, transposée par la loi n° 2009-1503 du 8 décembre 2009 modifiée relative à l'organisation et à la régulation des transports ferroviaires et portant diverses

Article ANNEXE A

—

SPÉCIFICATION DES DIVERSES MESURES DE PROTECTION POUVANT ÊTRE MISES EN OEUVRE. Mesure 1 : dispositions telles que si le diélectrique liquide vient à se répandre, il soit entièrement recueilli (Nota 1).

Article Annexe

—

Informations diverses.

Article Annexe II

—

Description des différents types de navires à propulsion mécanique : - navires à passagers, - navires transportant des marchandises diverses : cargos, porte-conteneurs, rouliers, porte-bagages, polythermes, - navires transportant des marchandises liquides

Article 52

—

TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES, TRANSITOIRES ET FINALES, Art. 43, Art. 44, Art. 45

Article L16-10-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 80 > 33

Code de la sécurité sociale

dépassements de tarifs pour les produits et prestations inscrits sur la liste prévue à l'article L. 165-1 et pour les prothèses dentaires inscrites sur la liste prévue à l'article L. 162-1-7 ; 5° Certaines conditions dans lesquelles est limitée à diverses

Article L224-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 77 > 93

Code monétaire et financier

directement ou indirectement en actifs non cotés ou en titres mentionnés à l'article L. 221-32-2 du présent code ou de titres de sociétés commerciales qui remplissent les conditions prévues à l'article 1er-1 de la loi n° 85-695 du 11 juillet 1985 portant diverses

Article 1647-00 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 81 > 67

Code général des impôts

Ils s'imputent sur les attributions mentionnées à l'article 34 de la loi n° 77-574 du 7 juin 1977 portant diverses dispositions d'ordre économique et financier.

Article A114-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 66 > 01

Code de la mutualité

aux opérations d'assurance vie individuelles) ; – 21 Dommages corporels (opérations collectives) (y compris garanties accessoires aux opérations d'assurance vie collectives) ; – 29 Protection juridique ; – 30 Assistance ; – 31 Pertes pécuniaires diverses

Article R6114-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 44 > 36

Code de la santé publique

, L. 174-2-1 ou L. 174-18 ou L. 752-1 du code de la sécurité sociale ainsi que par les caisses mentionnées à l'article 3 de l'ordonnance n° 77-1102 du 26 septembre 1977 portant extension et adaptation au département de Saint-Pierre-et-Miquelon de diverses

Article L5521-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 29 > 35

Code de la santé publique

Les articles L. 5137-1 à L. 5137-3 sont applicables à Wallis-et-Futuna dans leur rédaction résultant de la loi n° 2023-171 du 9 mars 2023 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la

Article L123-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 74 > 77

Code de l'éducation

encourageant les travaux des jeunes chercheurs et de nouvelles équipes en même temps que ceux des formations confirmées, en favorisant les rapprochements entre équipes relevant de disciplines complémentaires ou d'établissements différents, en développant diverses

Article L5771-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 92 > 42

Code des transports

l'ordonnance n° 2021-1843 du 22 décembre 2021 L'article L. 5141-2-1 est applicable en Polynésie française dans sa rédaction résultant de la loi n° 2023-703 du 1er août 2023 relative à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses

Article L950-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 35 > 69

Code de commerce

Les articles L. 123-6, L. 123-52 et L. 123-53 sont applicables dans leur rédaction résultant de la loi n° 2025-391 du 30 avril 2025 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale

Article 9

—

Sous-section 4 : Dispositions diverses, Sct. Section 3 : Prestations, Sct. Sous-section 1 : Prestations de retraite de base., Sct. Sous-section 6 : Action sociale., Sct. Sous-section 7 : Dispositions communes., Sct.

Article 9

—

Indications diverses complétant un panneau temporaire de danger AK. Panneau AK2. Cassis ou dos d'âne. Panneau AK3. Chaussée rétrécie. Panneau AK4. Chaussée glissante. Panneau AK5. Travaux. Panneau AK14.

Article 6

—

Titre IV : Dispositions diverses., Art. 11, Art. 11-1 -Décret n° 67-886 du 6 octobre 1967 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4 -Décret n° 70-492 du 11 juin 1970 Art. 23, Sct.

LEGIARTI000037790484

—

) : versement du Fonds de solidarité vieillesse au titre de la majoration du minimum vieillesse : personnels civils 200 000 65 Recettes diverses (administration centrale) : compensation démographique généralisée : personnels civils et militaires 22

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