Aide-magasinier, groupe II Aide-ouvrier professionnel, groupe III Conducteur auto de 1re catégorie, groupe IV Conducteur d'automobile poids lourd, groupe IV Conducteur auto de 2e catégorie, Conducteur d'automobile de tourisme

Article 1

—

IV Accompagnateur de tourisme équestre. 335 3 ans Fédération française d'équitation. III Pâtissier confiseur glacier traiteur (brevet de maîtrise). 221 5 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCM).

Article Annexe

—

l'éducation, à la formation et à l'orientation professionnelle, à l'emploi, à la garantie d'un minimum de ressources adapté, à l'intégration sociale, à la liberté de déplacement et de circulation, à une protection juridique, aux sports, aux loisirs, au tourisme

Article L443-15-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 83 > 41

Code de la construction et de l'habitation

Dans les communes de montagne classées station de tourisme, définies au titre de la loi n° 85-30 du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne, après avis conforme du conseil municipal de la commune concernée, les organismes

Article L331-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 01 > 72

Code de l'environnement

ressources naturelles relatifs à l'agriculture, à la sylviculture, à l'énergie mécanique du vent, aux carrières, à l'accès à la nature et aux sports de nature, à la gestion de l'eau, à la gestion cynégétique, à la gestion de la faune sauvage, au tourisme

Article 44 quaterdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 65

Code général des impôts

provenant d'exploitations situées en Guadeloupe, en Martinique ou à La Réunion et qui exercent leur activité principale dans l'un des secteurs suivants : a) Recherche et développement ; b) Technologies de l'information et de la communication ; c) Tourisme

Article 1

—

d'industrie territoriale (CCIT) de la Drôme IV Agent d'escale ferroviaire 311 5 ans SNCF voyageurs IV Animateur en gérontologie 332 5 ans Union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation (UNMFREO) IV Animateur loisirs tourisme

Article 1

—

Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi Institut national de la statistique et des études économiques Enquête de fréquentation des meublés classés de tourisme en Auvergne.

Article Annexe 2

—

TE1C 1 Conseiller pour le tourisme auprès du ministre du commerce extérieur et des relations économiques internationales. 17 710 Burkina Faso.

Article L311-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 90 > 29

Code de la sécurité sociale

Par dérogation, cet abattement est fixé à 87 % pour les personnes mentionnées au 6° de l'article L. 611-1 du présent code lorsqu'elles exercent une location de locaux d'habitation meublés de tourisme, définis conformément à l'article L. 324-1 du code

LEGIARTI000041510474

—

l'économie et du budget Services de l'administration centrale, services à compétence nationale et services déconcentrés relevant des ministres chargés de l'économie, du budget, de l'industrie, du commerce extérieur, de l'artisanat, du commerce et du tourisme

Article 22

—

L2122-18 A modifié les dispositions suivantes : -Code du tourisme. Art. L341-5

Article 2

—

Monferrand (Alain), secrétaire général du Conseil national du tourisme. M. Streit (Henry), président du comité des constructeurs français d'automobiles (C.C.F.A.) ; suppléant : M. Vlach (Jacques), directeur du C.C.F.A.

Article 102

—

L752-16, -Code du tourisme. Art. D122-32, Art.

Article Annexe

—

Secteurs d'activités ou types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Les différents secteurs d'activités concernés sont principalement : - hôtels et résidences de tourisme ; - hôtels non classés ; - hôtellerie mobile telle que bateaux de

Article Annexe

—

d'emplois accessibles par le détenteur du titre Les différents secteurs d'activités concernés sont principalement : -l'informatique et la téléphonie ; -les banques, assurances et mutuelles ; -la distribution ; -l'énergie ; -le transport et le tourisme

Article 168

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 51

Code général des impôts

Avions de tourisme : par cheval-vapeur de la puissance réelle de chaque avion 69 € 9.

Article L511-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 87

Code de la consommation

application ; 12° Des quatre premiers alinéas de l'article L. 213-2 du code de la route ; 13° De l'article L. 165-9 du code de la sécurité sociale ; 14° De l'article L. 3142-5 du code des transports ; 15° Du chapitre Ier du titre Ier du livre II du code du tourisme

Article L242-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 83

Code de la sécurité sociale

qu'il assure souscrivent obligatoirement à ce contrat ; 5° La contribution de l'employeur d'une entreprise de moins de cinquante salariés à l'acquisition des chèques-vacances, dans les conditions fixées aux articles L. 411-9 et L. 411-10 du code du tourisme

Article L2224-12-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 41 > 03

Code général des collectivités territoriales

Le présent alinéa n'est pas applicable aux communes touristiques visées à l'article L. 133-11 du code du tourisme.

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