administratives indépendantes ; - l'administration d'Etat déconcentrée (préfet, sous-préfet), les services déconcentrés de l'Etat. b) Les collectivités locales : la région, le département, la commune, les groupements de collectivités locales, le statut de Paris, Lyon

Article 1

—

III Gestionnaire de projets événementiels. 334 5 ans Sciences ― U Lyon III Officier de sécurité d'une haute personnalité. 344 2 ans Ministère chargé de l'intérieur. ― Direction générale de la police nationale (DGPN). ― Service de protection

Article 1

—

ansMines ParisTechIDirecteur de travaux232 p3 ansEcole supérieure de conduite de travaux (ESCT) IArchitecte d'intérieur233 n5 ansAssociation internationale pour la formation (AIPF)-ESAIL (Ecole supérieure d'architecture intérieure de Lyon

Article 1

—

commercial et marketing 312p 5 ans IPL ISEFAC Paris Lille II Responsable ressources humaines 315n 3 ans CCI territoriale Grand Hainaut II Chef de projet en communication et publicité 321 5 ans Groupe ESP-Ecole supérieure de la publicité ; ESPD Lyon

Article 1

—

. ― Institut des métiers du notariat de Lyon. ― Institut des métiers du notariat de Marseille, Institut des métiers du notariat de Montpellier. ― Institut des métiers du notariat de Nantes. ― Institut des métiers du notariat de Nîmes. ― Institut des métiers

Article Annexe

—

Canet-en-Roussillon. 66037 Bas-Rhin (67) Haguenau. 67180 Ostwald. 67365 Strasbourg*. 67482 Haut-Rhin (68) Cernay. 68063 Kingersheim. 68166 Riedisheim. 68271 Wittelsheim. 68375 Rhône (69) Ecully. 69081 Tarare. 69243 Lyon

Article L301-5-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 35

Code de la construction et de l'habitation

Le présent article est applicable à la métropole de Lyon mentionnée au livre VI de la troisième partie du code général des collectivités territoriales lorsqu'elle a conclu avec l'Etat une convention de délégation de compétence en matière d'habitat sur

Article L615-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 86

Code de la construction et de l'habitation

A défaut de connaître l'adresse des personnes mentionnées à l'alinéa précédent ou de pouvoir les identifier, la notification les concernant est valablement effectuée par affichage à la mairie de la commune ou, à Paris, Marseille et Lyon, de l'arrondissement

Article Annexe

—

Lyon. (Complément en Rhône et Isère.) Beynost, La Boisse, Dagneux, Massieux, Miribel, Montluel, Neyron, Miserieux et Sainte-Euphémie, Parcieux, Reyrieux, Saint-Didier-de-Formans, Saint-Maurice-de-Beynost et Trévoux, Toussieux.

Article 1

—

et participative 310 m 5 ans Délégation régionale création formation gestion des SCOP de PACA III Chargé de recouvrement 313 3 ans Association française des crédit managers (AFDCC) III Gestionnaire de projets événementiels 320 3 ans Sciences-U Lyon

Article Annexe

—

69089 Francheville. 69092 Gleizé. 69094 Grézieu-la-Varenne. 69100 Irigny. 69106 Lachassagne. 69108 Lancié. 69112 Lentilly. 69114 Liergues. 69115 Limas. 69116 Limonest. 69117 Lissieu. 69122 Lucenay. 69123 Lyon

Article 1

—

formation professionnelle continue des organismes de logement social (AFPOLS) III Conseiller de clientèle banque assurance 313w 3 ans Institut de formation et de développement (IFD) III Gestionnaire de projets événementiels 320m 2 ans Sciences-U Lyon

LEGIARTI000046673650

—

La coopération des établissements normands a été engagée avec le pôle universitaire normand, inauguré en avril 1998 sous forme associative, qui gérait des projets interrégionaux entre les 3 universités (Caen, Le Havre, Rouen) et les deux écoles d'ingénieurs

Article 1

—

loisirs tourisme 335t 3 ans Ecole klaxon rouge IV Conseiller de vente en parfumerie et cosmétique 336w 5 ans Groupe service interconsulaire Artois-Douaisis d'éducation permanente (SIADEP) ; chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Lyon

Article 1

—

cosméticienne (BM) 336 4 ans Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM) III Animateur qualité, sécurité, santé au travail et environnement 300 r 2 ans Association des fondateurs et protecteurs de l'institut catholique de Lyon

Article 1

—

. ― INSTITUT DE LYON/UNION PROFESSIONNELLE DES PROFESSEURS DES CADRES ET DES TECHNICIENS DE SECRÉTARIAT ET DE LA COMPTABILITÉ.

Article Annexe I

—

administratif 1° Les sources du droit administratif : -l'administration centrale, le Président de la République ; b) Les collectivités territoriales : la région, le département, la commune, les groupements de collectivités territoriales, le statut de Paris-Lyon-Marseille

Article 2 terdecies H

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 23

Code général des impôts, annexe III

Les plafonds de loyer mensuel sont définis au niveau de la commune, ou, pour Paris, Lyon et Marseille, de l'arrondissement.

Article L302-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 24

Code de la construction et de l'habitation

Pour les communes de Paris, Marseille et Lyon, les maires d'arrondissement ou leurs représentants participent à l'élaboration du programme local de l'habitat. II.

Article L1231-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 04

Code des transports

-Les communautés d'agglomération, les communautés urbaines, les métropoles, la métropole de Lyon, les communes mentionnées au V de l'article L. 5210-1-1 du code général des collectivités territoriales qui n'ont pas mis en œuvre le transfert prévu au second

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