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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000047774909
22 mai 2023
22 mai 2023
UN ACCORD GROUPE PORTANT SUR LA NEGOCIATION COLLECTIVE AU SEIN DU GROUPE BIGARD
Source officielle1re chambre civile
66b30dfc2f025c562a9888cb
6 août 2024
6 août 2024
[E] né le 20 Juin 1988 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] Madame [I] [Y] épouse [E] née le 01 Juillet 1986 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 3] Représentés par Me Sophie LITTNER-BIBARD
Source officielleACCO
ACCOTEXT000036744869
30 janvier 2018
30 janvier 2018
UN ACCORD GROUPE PORTANT SUR LA PREVENTION ET LA SANTE AU TRAVAIL DES SALARIES DU GROUPE BIGARD
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047091657
8 décembre 2022
8 décembre 2022
ACCORD GROUPE PORTANT SUR LA PREVENTION DE LA SECURITE AU TRAVAIL DES SALARIES DU GROUPE BIGARD
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045191823
6 janvier 2022
6 janvier 2022
Un Accord Groupe Ma Solution Santé Assurance Maladie Complémentaire du Groupe Bigard
Source officielle2ème Ch.. Cabinet 10
66b26798d90d454e62ed944a
11 juillet 2024
11 juillet 2024
en chambre du conseil le 09 avril 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Monsieur [B] [H] [X] né le [Date naissance 4] 1988 à [Localité 10] [Adresse 7] [Localité 1] représenté par Me Claire BILLARD-ROBIN
Source officielleCour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd8850c
16 mars 2006
16 mars 2006
. : 19 rue du 24 Avril 1915 69330 MEYZIEU représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, Avoués assisté par Maître BILLARD-ROBIN, Avocat, (TOQUE 83) Madame Alice Z...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY04312_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
dont la demande a été enregistrée le 30 août 2019, pour la régularisation de plusieurs chalets, d'une serre, d'un local couvrant la piscine et d'un atelier construits sur un terrain situé , chemin de Billaud
Source officielleCour d'Appel
6253cb6abd3db21cbdd8d6cb
10 février 2011
10 février 2011
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 09 Décembre 2010, devant : Monsieur BILLAUD, Président suppléant de la chambre des expropriations, nommé pour 3 ans par Ordonnance
Source officielleCour d'Appel
6253cb6abd3db21cbdd8d6cc
10 février 2011
10 février 2011
A R R Ê T prononcé par Monsieur BILLAUD, Président, en vertu de l'article 452 du Code de Procédure Civile, assisté de Madame DEBON, faisant fonction de Greffière, à l'audience publique du 10 février
Source officielleCour d'Appel
6253cb6bbd3db21cbdd8d6e7
10 février 2011
10 février 2011
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 09 Décembre 2010, devant : Monsieur BILLAUD, Président suppléant de la chambre des expropriations, nommé pour 3 ans par Ordonnance de
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043936742
14 juin 2021
14 juin 2021
UN ACCORD GROUPE PORTANT SUR LES PARCOURS PROFESSIONNELS ET LA PRESERVATION DES COMPETENCES ET DES SAVOIR FAIRE DU GROUPE BIGARD
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037645757
24 octobre 2018
24 octobre 2018
UN ACCORD GROUPE PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DANS LES ENTREPRISES DU GROUPE BIGARD
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037597673
10 juillet 2018
10 juillet 2018
ACCORD PORTANT SUR LES PARCOURS D'EVOLUTIONS PROFESSIONNELLES DES SALARIES DU GROUPE BIGARD: DE L'INTEGRATION A LA FIN DE CARRIERE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049315795
29 février 2024
29 février 2024
Accord Groupe portant sur l'individualisation des parcours professionnels et la préservation des compétences et des savoir faire du Groupe Bigard
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047721358
22 mai 2023
22 mai 2023
Avenant n°1 en date du 22 mai 2023 à l'ACCORD GROUPE PORTANT SUR LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS DU GROUPE BIGARD
Source officielle2ème Chambre
DTA_2005048_20230215
15 février 2023
15 février 2023
Par des mémoires en défense enregistrés le 25 septembre 2020, le 25 janvier 2022 et le 14 février 2022, ce dernier n'ayant pas été communiqué, l'EHPAD Saint-Jacques, représenté par Me Lagorce-Billiaud,
Source officielleACCO
ACCOTEXT000044891077
15 décembre 2021
15 décembre 2021
UN AVENANT N2 ACCORD GROUPE portant sur la Prévention et la Santé au travail des salariés du groupe Bigard du 30 janvier 2018
Source officielleADLC
ADLC:14-DCC-77
11 juin 2014
11 juin 2014
relative à la prise de contrôle conjoint de la société Gascogne SA par les sociétés Biolandes Technologies et Les Dérivés Résiniques et Terpéniques
Résumé IA — à vérifierADLC
ADLC:10-DCC-31
14 avril 2010
14 avril 2010
relative à la prise de contrôle exclusif d'actifs du groupe Bigard par la société C2 Développement (groupe Terrena)
Résumé IA — à vérifierPage 49 sur 256