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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2110752_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
(CHI) Robert Ballanger.
Source officiellecr
6079a8df9ba5988459c4f222
5 juin 1997
5 juin 1997
Robert, A...
Source officielle1ère chambre
DTA_2200850_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007755319
21 février 1990
21 février 1990
P..., Robert XW..., Robert D... A..., à Mme Anne C..., à M. Ferdinand V..., à Mme Evelyne T..., à MM. Robert K..., Joseph XX..., à Mme Annelise S..., à M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100877
9 juillet 2014
9 juillet 2014
Gilibert, administrateur de l'indivision de Robert X... ; Attendu que, la cour d'appel ayant constaté, par un motif non critiqué, que M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00989
9 octobre 2012
9 octobre 2012
X..., les droits de vote au sein de la société les Terres Froides, qui avait pour gérants Robert et Philippe X..., étaient détenus, pour moitié, par un groupe d'associés comprenant Robert X... et les
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018802790
14 mai 2008
14 mai 2008
Reichen et Robert et des sociétés Sero et Arup, la somme de 3 000 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code civil ; Vu
Source officielleCour d'Appel
6253c8dbbd3db21cbdd86705
15 janvier 2003
15 janvier 2003
DU 15 Janvier 2003 ------------------------- F.C/M.F.B Robert X...
Source officielle11ème Chambre
DTA_2307748_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd9131c
26 mars 2014
26 mars 2014
RG N : 12/ 01489 AFFAIRE : Robert X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca0cbd3db21cbdd89eac
4 décembre 2007
4 décembre 2007
CENTRE COMMERCIAL DE CHAMBERY et de Monsieur Robert X..., nommé à ces fonctions par ordonnance du 29 décembre 2003, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cbfebd3db21cbdd8ecb9
12 septembre 2011
12 septembre 2011
Robert Georges Elie X...
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2301826_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Il soutient que les moyens soulevés par l'association Union Cépière Robert Monnier ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier. II.
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2301827_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Il soutient que les moyens soulevés par l'association Union Cépière Robert Monnier ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier. II.
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2301969_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Il soutient que les moyens soulevés par l'association Union Cépière Robert Monnier ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier. II.
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2301970_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Il soutient que les moyens soulevés par l'association Union Cépière Robert Monnier ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier. II.
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2301973_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Il soutient que les moyens soulevés par l'association Union Cépière Robert Monnier ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier. II.
Source officiellecr
61372597cd5801467741f08d
24 septembre 2003
24 septembre 2003
B - 97300 Cayenne et/ou 4, Lotissement St -Martin 97300 Cayenne déclare réaliser une activité d'import-export de produits alimentaires divers, de vêtements et de pièces détachées pour automobile (pièces
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100737
24 juin 2015
24 juin 2015
de violence qui a vicié le consentement de ROBERT X..., en déduisant justement la nullité de l'avenant signé dans ce contexte.
Source officielle3ème chambre
DCA_25PA00905_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Un mémoire a été présenté après la clôture de l’instruction, le 18 décembre 2025, par le centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger. Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePage 49 sur 898