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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000048502351
3 novembre 2023
3 novembre 2023
AVENANT A L ACCORD D ETABLISSEMENT A DUREE DETERMINEE RELATIF A LA MISE EN PLACE EXCEPTIONNELLE ET TEMPORAIRE D UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE LE WEEK END
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037334797
9 octobre 2017
9 octobre 2017
ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LES TRAVAUX EXECUTES DE NUIT ET DE WEEK END cHANTIER DE REMPLACEMENT DU PRA SUR LA ROTTE PAR UN CADRE SNCF Réseau à REMILLY (57580)
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043558465
31 mars 2021
31 mars 2021
Avenant n°2 accord collectif concernant les travaux exécutés de nuit, week-end et jour férié sur le chantier SNCF CDG Express à Paris
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046083889
30 juin 2022
30 juin 2022
UN AVENANT DE REVISION A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MAJORATION DE SALAIRE POUR SERVICE DE GARDE LE WEEK-END du 17 Janvier 2019
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047694703
15 février 2023
15 février 2023
Accord relatif au remplacement du jour chômé fixé au Vendredi Saint par un jour chômé le Week End de l’Ascension au sein des entités constituant l’UES KLESIA
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047228040
22 février 2022
22 février 2022
Accord relatif au remplacement du jour chômé fixé au vendredi Saint par un jour chômé le Week End de l’Ascension au sein des entités constituant l’UES KLESIA
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037335250
3 août 2018
3 août 2018
ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LES TRAVAUX EXECUTES LES DIMANCHES ET JOURS FERIES SUR LE CHANTIER AUTOROUTE A16-SECTION L’ISLE-ADAM/LA FRANCILIENNE TRAVAIL LES WEEK-ENDS
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048576034
26 avril 2023
26 avril 2023
Avenant site carpentras sur la mise en place d'équipes de week-end du 23/02/2021 secteur tour 27/05/2023 - 09/07/2023
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043175080
7 décembre 2020
7 décembre 2020
Avenant à l’Accord de Groupe relatif au travail durant les week-ends, les jours fériés et les astreintes au sein du Groupe Accenture portant modification de la rémunération de l’heure d’astreinte
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051436962
16 décembre 2024
16 décembre 2024
Avenant à l'accord de Groupe relatif au travail durant les week-ends, les jours fériés et les astreintes au sein du Groupe Accenture portant modification de la rémunération de l'heure d'astreinte
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047721794
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Avenant à l'Accord de Groupe relatif au travail durant les week-ends, les jours fériés et les astreintes au sein du Groupe Accenture portant modification de la rémunération de l'heure d'astreinte
Source officielleACCO
ACCOTEXT000044891647
30 novembre 2021
30 novembre 2021
Avenant à l’Accord de Groupe relatif au travail durant les week-ends, les jours fériés et les astreintes au sein du Groupe Accenture portant modification de la rémunération de l’heure d’astreinte
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037636103
6 novembre 2018
6 novembre 2018
AVENANT A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT DE GIEN SAMEDI/DIMANCHE DU 11/06/2018 - WEEK-ENDS DE NUIT DU 10, 11 et 17, 18/11/2018
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050314816
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Avenant à l'accord de Groupe relatif au travail durant les week-ends, les jours fériés et les astreintes au sein du Groupe Accenture portant modification de la rémunération de l'heure d'astreinte
Source officielleACCO
ACCOTEXT000036744866
13 février 2018
13 février 2018
UN ACORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DES MODALITES DE RECOURS AUX ASTREINTES EXPLOITATION "WEEK END" et "JOURS FERIES" AU SEIN DE LA SOCIETE STEF TRANSPORT QUIMPER
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6035ed1d76a69b5306add037
28 janvier 2016
28 janvier 2016
[T] a été rémunéré des heures supplémentaires qu'il a effectuées pendant le week-end et le débouter de sa demande à ce titre ; - en conséquence, débouter M.
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-46
19 janvier 2012
19 janvier 2012
On 29 August 2007 the liberties and detention judge ordered a two-week extension of their detention.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6864beb2f8541312a816c568
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Elle réplique qu'une réflexion quant à la modification de l'organisation des matinales du week end était en cours depuis plusieurs mois sans lien avec l'état de santé de l'intéressé, en expliquant que
Source officielle1ère Chambre
DTA_2305472_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
. (…) / Dans les unités éducatives de placement, une astreinte de semaine et de week end est organisée.
Source officielle1ère chambre
DTA_2401759_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
Dès lors, il ressort des pièces du dossier que le décompte établi par l’établissement national de la solde fait état de cent quatre-vingt-trois jours de permissions en incluant les jours de week-end
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