l'utilisation de ces viandes ou sur les contrôles effectués, de même, en cédant à la société "Saria Industries", par l'intermédiaire des magasins "Rosbif" sur lesquels il avait autorité, des déchets animaux

situation qui a permis la réalisation de l'accident, sans rechercher si l'accident, c'est-à-dire le décès des victimes, n'était pas dû aux fautes commises par les agriculteurs - surcharge de la barge, animaux

du refuge d'adoption, communiquer à la [...] les changements d'adresse du chien, aviser la [...] en cas de disparition de l'animal, ne pas faire reproduire l'animal, faire tous les rappels de vaccins,

caisse primaire d'assurance maladie de la Somme (la caisse) lui ayant notifié, à la suite d'un contrôle portant sur la période du 26 décembre 2008 au 17 novembre 2009, un indu correspondant à des anomalies

Bastia, 20 mars 2019), la caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Corse (la caisse) a réclamé à l'association Hospitalisation à domicile de Corse (l'association) un indu correspondant à des anomalies

Bastia, 20 mars 2019), la caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Corse (la caisse) a réclamé à l'association Hospitalisation à domicile de Corse (l'association) un indu correspondant à des anomalies

Y..., masseur-kinésithérapeute, entre le 1er janvier 2009 et le 31 août 2011, la caisse primaire d'assurance maladie de la Côte d'Or (la caisse) a notifié à celui-ci un indu en raison d'anomalies de facturation

régionale de crédit agricole mutuel des Hautes-Alpes et promu analyste d'exploitation en 1987, a été licencié pour faute grave, en même temps que son épouse, le 6 mars 1990 ; qu'il lui était reproché des anomalies

l'article 5 paragraphe 3 de la Convention européenne des droits de l'homme, tout homme doit être jugé dans un délai raisonnable ou mis en liberté ; que dès lors, X... s'étant prévalu de la lenteur anormale

Atlandide en leur faisant bénéficier de clauses semblables à celles dont avaient bénéficié les cadres de la société Défense Mondiale ; que ces clauses n'exposaient pas le groupe Cornhill à des risques anormaux

imputent d'avoir : " étant éleveurs et sachant qu'un de leurs chiens reproducteurs était porteur d'un gène à l'origine d'une tare aux conséquences graves pour ses descendants, continué à faire saillir l'animal

fabrication du remoulage de blé ; qu'elle n'a pas non plus constaté que l'absence de carbonate de calcium était, pour UCANOR, qui ajoutait elle-même cette substance à ses propres préparations d'aliments pour animaux

"alors que l'arrêt attaqué ne s'est pas expliqué sur l'articulation présentée par la partie civile, selon laquelle les opérations boursières contestées avaient été menées de façon irrégulière ou anormale

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - FAILLER Laurent, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, du 18 juillet 1996 qui, pour destruction d'animaux d'une espèce non domestique

terrain, qu'il tente de réduire au strict minimum dans ses déclarations, ne pouvaient lui masquer la discordance entre la réalité et la situation qu'il transmettait aux banques ; "que le caractère anormal

Z... en qualité de gardien de l'animal, alors, selon le moyen, que le restaurateur qui accepte la présence du chien de son employé à la réception de son établissement pour permettre à celui-ci d'effectuer

la réparation de son préjudice ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir évalué comme il l'a fait ce préjudice, alors, selon le moyen, qu'en tenant compte de la baisse du prix unitaire des animaux

pour la perdrix dans le département du Loir-et-Cher n'opère aucune distinction entre les perdrix rouges et les perdrix grises ; que l'affirmation selon laquelle les perdrix rouges constitueraient des animaux