engins traînants similaires, à l'exception des chaluts à perche, d'un maillage supérieur ou égal à 100 mm (TR1) Chaluts de fond, sennes danoises et engins traînants similaires, à l'exception des chaluts à perche, d'un maillage supérieur ou égal à 70

Article Annexe I

—

436 470 216 129 502 118,03 € Forces de gauche 400 234 76 58 510 618,62 € Debout la République 152 346 140 158 206 346,68 € La France en action (Alliance écologiste indépendante) 114 095 208 143 139 388,27 € Le Trèfle - les nouveaux écologistes 70

Article 5

—

Ces taux sont les suivants : -heures de soirée (entre 18 heures et 22 heures) : 10 % ; -heures de nuit (entre 22 heures, le soir, et 7 heures, le matin) : 70 % ; -heures du samedi, y compris heures de soirée (du vendredi 18 heures au samedi 18 heures)

Article Annexe

—

DES VACATIONS DES SERVICES TRANSFÉRÉS AU 1er JANVIER 2007 EN MATIÈRE DE FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT DÉPARTEMENTS DROIT À COMPENSATION Ain 355 Aisne 3 914 Alpes-de-Haute-Provence 112 Alpes-Maritimes 187 Ardèche 714 Aube 70

Article 17

—

Le phénomène dangereux de référence à prendre en compte pour l'élaboration du plan de sécurité et d'intervention est : ― pour les tronçons de canalisation enterrés ou aériens en site ouvert : le phénomène dangereux majorant (rupture totale ou brèche 70

Article Annexe I

—

et engins traînants similaires, à l'exception des chaluts à perche, d'un maillage supérieur ou égal à 100 mm (TR1) CHALUTS DE FOND, SENNES danoises et engins traînants similaires, à l'exception des chaluts à perche, d'un maillage supérieur ou égal à 70

Article R141-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 24 > 02

Code du patrimoine

perçues à l'occasion d'expositions permanentes ou temporaires et de manifestations artistiques ou culturelles ; 2° Le produit des droits de prises de vue et de tournages, dans les conditions prévues par les lois de finances du 31 décembre 1921 et n° 70

Article D332-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 12 > 93

Code forestier (nouveau)

techniques ; 2° Tenir un registre des adhérents précisant, le cas échéant, la nature de leur engagement ; 3° Tenir une comptabilité conforme à un plan comptable approprié à son statut et approuvée par un commissaire aux comptes ; 4° Justifier que plus de 70

Article D621-29-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 97 > 74

Code monétaire et financier

Le montant de la contribution mentionnée au II bis de l'article L. 621-5-3 est fixé à 20 000 euros lorsque la capitalisation boursière de l'émetteur est inférieure à 2 milliards d'euros et supérieure à 1 milliard d'euros, à 70 000 euros lorsque la capitalisation

Article (21 à 29)

—

DÉPARTEMENT ROUTE ROUTE de début de section COMMUNE de début de section ROUTE de fin de section COMMUNE de fin de section 21 D 980 D 70 AISY-SOUS-THIL D 906 SAULIEU 21 D 961 D 70

Article 98

—

L121-3, Art. L211-1, Art. L211-2, Art. L213-2, Art. L213-2-1, Art. L224-1, Art. L224-2, Art. L224-3, Art. L224-7, Art. L224-8, Art. L224-13, Art. L225-1, Art. L234-2, Art. L234-8, Art. L234-13, Art. L234-16, Art. L235-1, Art. L235-3, Art.

Article 19

—

L121-24, Art. L131-2, Art. L134-1, Art. L134-19, Art. L134-25, Art. L134-29, Art. L314-20 A modifié les dispositions suivantes : - Code de l'énergie Art. L321-16, Art.

Article R160-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 91 > 31

Code de la sécurité sociale

; 4° De 35 à 45 % pour les frais d'honoraires des auxiliaires médicaux, sauf pour ceux qui sont mentionnés au 1° ci-dessus ; 5° De 35 à 45 % pour les frais d'examens de biologie médicale, sauf pour ceux qui sont mentionnés au 1° ci-dessus ; 6° De 70

Article Annexe

—

Détermination de la perte de masse de l'échantillon par dessiccation à l'étude à 70 degrés C sous pression réduite. 4. Réactifs. 4.1. Sable de Fontainebleau lavé aux acides et calciné. 4.2.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (10)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 66

Code de la sécurité sociale

Insuffisance respiratoire légère : - Dyspnée d'effort, quelques anomalies radiologiques à l'exploration fonctionnelle respiratoire, déficit léger (capacité vitale entre 60 et 70 % de la valeur théorique, indice de Tiffeneau entre 60 et 70 %) 10 à 30

Article R447-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 05 > 74

Code de la sécurité intérieure

décret n° 2013-1113 du 4 décembre 2013 relatif aux dispositions des livres Ier, II, IV et V de la partie réglementaire du code de la sécurité intérieure (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples) R. 411-4 à R. 411-12 Résultant du décret n° 2025-70

Article R448-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 05 > 74

Code de la sécurité intérieure

Article ANNEXE II

—

---------------: :après 24 ans: : : et demi : 102 511 : :après 20 ans: 93 815 : :après 17 ans: 88 176 : :après 14 ans: 82 538 : :après 11 ans: 76 386 : :après 8 ans : 70

LEGIARTI000023220966

—

300 11 Aude 170 50 120 12 Aveyron 250 0 250 13 Bouches-du-Rhône 220 20 200 14 Calvados 50 0 50 15 Cantal 110 0 110 16 Charente 330 130 200 17 Charente-Maritime 0 0 0 18 Cher 900 450 450 19 Corrèze 280 120 160 21 Côte-d'Or 200 130 70

LEGIARTI000024514797

—

20 200 14 Calvados 0 0 0 15 Cantal 110 0 110 16 Charente 330 130 200 17 Charente-Maritime 0 0 0 18 Cher 1 000 500 500 19 Corrèze 280 120 160 21 Côte-d'Or 200 130 70

Page 49 · 47 001 résultats

← Précédent Suivant →