CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000053932119
20 décembre 2024
ACCORD RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DITE "PRIME GUERINI" DANS LES ETABLISSEMENTS SANITAIRES DE LA FONDATION LEOPOLD BELLAN
ACCOTEXT000052367677
17 septembre 2025
Accord sur l'attribution d'une prime métier pour les salariés affectés aux plateformes au sein de l'UES AXEREAL CHAINE DU GRAIN ET EQUIPES GROUPE
ACCOTEXT000046006960
10 mai 2022
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une prime mensuelle aux médecins et pharmaciens dans le cadre des mesures SEGUR santé 2021
ACCOTEXT000052557134
4 novembre 2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ATTRIBUTION D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR AU TITRE DE L’ANNEE 2025 AU SEIN DE L’UES UNEO
ACCOTEXT000046433471
20 septembre 2022
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L’ATTRIBUTION D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR AU TITRE DE L’ANNÉE 2022 AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ HAULOTTE FRANCE
KALI
KALITEXT000044253681
27 octobre 2021
Avenant n° 2021-05 du 15 juillet 2021 relatif à l'attribution d'une prime aux médecins, pharmaciens, biologistes et chirurgiens-dentistes
ACCOTEXT000043271435
7 décembre 2020
Accord-cadre de substitution à l'accord relatif à l'attribution d'une prime portant sur la reconnaissance de l'engagement au bénéfice des salariés de l'UES Unéo
ACCOTEXT000038333129
20 mars 2019
Accord d'entreprise n°2 relatif à l'attribution de primes exceptionnelles dans le cadre de la loi portant mesures d'urgence économiques et sociales
ACCOTEXT000044274158
27 avril 2021
ACCORD SUR L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE MODULEE EN REPONSE A L'ENGAGEMENT DES COLLABORATEURS EN 2020 MALGRE LA PANDEMIE DE COVID-19
ACCOTEXT000036954358
15 mars 2018
Avenant d'adhésion à l'accord relatif à l'attribution de prime exceptionnelle individuelle en vigueur au sein de l'unité économique et sociale UTAC
ACCOTEXT000042102009
10 juin 2020
UN ACCORD COLLECTIF de l'établissement de Dijon de la société AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCE SAS Portant sur l'attribution d'une prime exceptionnelle
ACCOTEXT000048468727
6 novembre 2023
Accord collectif portant sur l'attribution d'une prime de partage de la valeur au titre de l'année 2023 au sein de la société Haulotte France
ACCOTEXT000041951002
6 mai 2020
Accord d’entreprise relatif à l’attribution d’une prime exceptionnelle en faveur du pouvoir d’achat en 2020 négocié dans le cadre de la crise du coronavirus
ACCOTEXT000046950743
27 décembre 2021
Accord d’entreprise relatif à l’attribution d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat au sein de Manitowoc Crane Group France SAS
ACCOTEXT000038513977
26 février 2019
AVENANT N° 1 AL' ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 18 DECEMBRE 2015 RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME D'ASSIDUITE
ACCOTEXT000049377263
14 mars 2024
STANLEY BLACK & DECKER FRANCE ACCORD PORTANT ATTRIBUTION D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR POUR L’ENSEMBLE DU PERSONNEL DE L’ETABLISSEMENT DISTRIBUTION
ACCOTEXT000047018578
10 décembre 2021
AVENANT A LA DECISION UNILATERALE RELATIVE A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE "POUVOIR D'ACHAT" PREVOYANT LE VERSEMENT D'UN COMPLEMENT DE PRIME
ACCOTEXT000046504072
26 octobre 2022
Accord portant sur l'attribution d'une prime exceptionnelle favorisant le pouvoir d'achat en novembre 2022 dite prime partage de valeur (PPV)
ACCOTEXT000046351599
13 septembre 2022
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'ATTRIBUTION D4UNE PRIME DE PARTAGE DE VALEUR AU TITRE DE L'ANNEE 2022 AU SEIN DE LA SOCIETE HAULOTTE GROUP SA
ACCOTEXT000054023712
17 mars 2026
Avenant n°1 de l’accord relatif à l’attribution d’une prime d’engagement au titre des heures excédentaires sur des horaires exceptionnels au sein d’Airbus Commercial
Page 49 sur 6610