Codes de loi français

Article Annexe II - II. Maquette 6

Durée : -e-learning ; Connaissances à acquérir : -prescrire et interpréter le monitoring du glucose en continu, les explorations métaboliques : calorimétrie indirecte, mesure de la composition corporelle, les explorations de l'insulino-résistance et

Article Annexe II - II. Maquette 26

Interprétation de l'imagerie thoracique ; 2.5.

Article Annexe I (suite)

Les actions de contact dues aux liaisons inter-solides Écritures et interprétations des torseurs associés aux : • liaisons ponctuelles • liaisons linéiques • liaisons surfaciques X 5.

Article Annexe IIc

L'évaluation porte sur tout ou partie des compétences suivantes: - C1-1 : analyser et exploiter l'ensemble des documents techniques - C1-2 : collecter et interpréter des informations - C2-2 : planifier son intervention - C4-3 : compléter des documents

Article Annexe IV

conversion du volume doit être tel que : - la variation du résultat du mesurage n'est pas supérieure à la variation critique définie au point 3.1.3 de la présente annexe, ou - l'indication du résultat du mesurage est telle qu'elle ne puisse pas être interprétée

Article ANNEXE 1

Que ces sommes résultent des déclarations déposées ou des rectifications que l'administration fiscale est susceptible d'y apporter.

Article R1413-58-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 91 > 29

Les droits d'accès, de rectification et de limitation des données, respectivement prévus aux articles 15, 16 et 18 du même règlement, s'exercent auprès de l'agence régionale de santé ou de l'Agence nationale de santé publique à laquelle ont été transmises

Article 1681 F

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 75

A l'issue de la cession, la société n'est pas contrôlée, au sens du 2° du III de l'article 150-0 B ter, par le cédant ; 2° L'imposition ne résulte pas de la mise en œuvre d'une rectification ou d'une procédure d'imposition d'office ; 3° Le redevable

Article L135 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 90 > 10

d'une fiscalité propre en fait la demande complémentaire, des renseignements individuels figurant sur le rôle supplémentaire et nécessaires à l'appréciation des montants figurant sur ce rôle, à l'exclusion des informations tenant à l'origine des rectifications

Article 769

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 21 > 16

Sont retirées du casier judiciaire les fiches relatives à des condamnations effacées par une amnistie ou réformées en conformité d'une décision de rectification du casier judiciaire.

Article 67 sexies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 04

respect de l'obligation mentionnée au dernier alinéa du III ; 5° Les modalités de destruction des données à l'expiration du délai mentionné au IV ; 6° Les modalités d'exercice par les personnes concernées de leur droit d'accès aux données et de rectification

Article 219

A cet effet, elle est chargée : 1° De faire procéder aux rectifications prévues par les articles L. 38 et L. 39 du code électoral en vue d'assurer la régularité de la liste des électeurs admis à participer à la consultation ; 2° De dresser la liste des

Article Annexe Ib

X Différents compteurs d'abonnés : électromagnétique, Interpréter les informations données par les compteurs. X . Savoir S2 .

Article Annexe 1

Une interprétation statistique des résultats permet alors d'évaluer la probabilité de dépassement de la valeur limite (VLEP) qui doit être inférieure ou égale à 5 % pour s'assurer du respect de cette VLEP (i.e. le percentile 95 de la distribution des

Article 1

IV Musicien interprète des musiques actuelles (certificat Fneijma). 133g 5 ans Fédération nationale des écoles d'influence jazz et musiques actuelles.

Article 3

Pour les interprètes de conférence, chaque heure travaillée est prise en compte, pour l'appréciation de la durée d'affiliation requise, à hauteur de deux heures travaillées. § 3 - Les périodes de suspension du contrat de travail sont retenues au titre

Article 221-II-2/21

de navigation : Le navire doit être équipé d'un système d'identification automatique (AIS) conforme à la directive 2014/90/ EC modifiée relative aux équipements marins en supplément aux équipements déjà prévus par la MSC. 1/ Circ. 1369/ Add. 1 (interprétation

Article Annexe (suite)

monteur 79 Monteur 80 Chef monteur truquiste 81 Opérateur synthétiseur Graphisme 82 Graphiste/infographiste/vidéographiste 83 Dessinateur d'animation/dessinateur en générique Autres fonctions 84 Traducteur interprète

Article 116

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 44 > 20

Après l'avoir informée, s'il y a lieu, de son droit d'être assistée par un interprète, le juge d'instruction constate l'identité de la personne et lui fait connaître expressément, en précisant leur qualification juridique, chacun des faits dont il est

LEGIARTI000047569973

Diplôme d'accès aux études universitaires (DAEU) Diplôme d'études universitaires scientifiques et techniques (DEUST) Diplôme universitaire de technologie (DUT) Diplôme national de technologie spécialisé (DNTS) Diplôme national de guide-interprète