Codes de loi français

Article 1

III Administrateur de la solidarité internationale. 310 m, 310 p 5 ans INSTITUT BIOFORCE DEVELOPPEMENT RHONE-ALPES.

Article 27

A compter de l'année 2011, les taux à prendre en compte pour les départements et la métropole, substituée au département au département (1) du Rhône dans son périmètre, pour le calcul des compensations visées aux alinéas précédents sont majorés en fonction

Article Annexe 6-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 63 > 72

de Troyes Le département Aude Tribunal judiciaire de Carcassonne Ressort du tribunal judiciaire Tribunal judiciaire de Narbonne Ressort du tribunal judiciaire Aveyron Tribunal judiciaire de Rodez Le département Bouches-du-Rhône

Article Annexe Tableau XIV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 01

Bouches-du-Rhône Aix-en-Provence Ressort du tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence. Marseille Ressort du tribunal judiciaire de Marseille. Tarascon Ressort du tribunal judiciaire de Tarascon.

Article 1

Représentants titulaires Représentants suppléants CFDT-Culture 1 1 SUD Culture Solidaires 2 2 DRAC Réunion ORGANISATIONS SYNDICALES NOMBRE DE SIÈGES Représentants titulaires Représentants suppléants CFDT-Culture 1 1 CGT-Culture 1 1 DRAC Rhône-Alpes

Article 1

Décorateur 233v 5 ans DAC III Chargé(e) de clientèle 312p 5 ans Centre inter entreprises de formation en alternance (CIEFA) III Assistant(e) de responsable unité opérationnelle 324 3 ans Centre interentreprises de formation en alternance (CIEFA Rhône-Alpes

Article Annexe

compétente en matière d'aménagement du territoire Présidence de la commission prévue au dernier alinéa de l'article 25 de la Constitution Commission compétente en matière de lois électorales Présidence du directoire de la Compagnie nationale du Rhône

Article Annexe 4

Rhône Lyon 3e arrondissement. SIE Lyon 8e-Vénissieux. SIE Lyon 7e arrondissement. SIE Lyon-Presqu'île.

Article Annexe 1

DÉPARTEMENT SIP CRÉÉ STRUCTURES DATE 13 ― Bouches-du-Rhône SIP de Martigues CDI de Martigues 01/07/2011 14 ― Calvados SIP de Lisieux CDI de Lisieux 01/07/2011 28 ― Eure-et-Loir SIP de Chartres CDI de Chartres 01/07/2011 29 ― Finistère SIP de

Article 78

proportion des bases départementales théoriques de taxe professionnelle constatées en 2010 sur le territoire de la commune dans le total des bases départementales théoriques de taxe professionnelle constatées en 2010 dans l'ensemble du département du Rhône

Article Annexe

0 6 6 ALPES-MARITIMES 2 1 2 1 0 0 0 0 0 6 7 ARDECHE 1 2 2 1 0 0 0 0 0 6 8 ARDENNES 2 2 0 2 0 0 0 0 0 6 9 ARIEGE 3 1 2 0 0 0 0 0 0 6 10 AUBE 0 2 0 2 0 2 0 0 0 6 11 AUDE 2 3 1 0 0 0 0 0 0 6 12 AVEYRON 2 2 2 0 0 0 0 0 0 6 13 BOUCHES-DU-RHONE

LEGIARTI000045166920

21070324500014 PARKING LES GRAVIERS TOURNON 21070324500162 007 21070346800095 PORT DE PLAISANCE VIVIERS 007008 7 180 VIVIERS 21070346800012 PORT DE PLAISANCE VIVIERS 21070346800095 007 75124648900023 CC RHONE AUX GORGES

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Ardèche : tout le département zone de sismicité faible, sauf : – les cantons de Bourg-Saint-Andéol, Chomérac, Rochemaure, Saint-Péray, Tournon-sur-Rhône, Vallon-Pont-d'Arc, Villeneuve-de-Berg, Viviers : zone de sismicité modérée ; – les communes d'Alissas

Article 7

unitaire variant de 343 € à 399 € par hectare ; 14° 450 € pour les demandes portant en partie ou en totalité sur une mesure construite avec l'association des types d'opérations COUVER06 et HERBE_06 au titre du programme de développement rural de la région Rhône-Alpes

Article 2

-Académie de Lyon CROUS DE LYON FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE Directeur adjoint CROUS Rhône (69) Lyon 1 Sous-total directeur adjoint CROUS 1 Total COP/ A CROUS LYON 1 XI.

Article Annexe

. : : : : : : : : :----------------------------------------- : Cour d'appel de Nîmes : : : : : Annonay : Tribunal d'instance : : :de Tournon-sur-Rhône: : : : : Aubenas : Tribunaux : : : d'instance de : : : Largentière et :

Article Annexe 38

VÉNISSIEUX (DÉPARTEMENT DU RHÔNE) Quartier Les Minguettes Vénissieux Angle nord-ouest de la parcelle F5 828 (avenue de la République) jusqu'à la limite est de la parcelle F5 828. Limite est de la parcelle F5 828.

Article ANNEXE 38

Vaulx-en-Velin (département du Rhone) : ex-ZUP, Grappinière, Petit-Pont - intersection entre la bretelle-échangeur et l'avenue du 8-Mai-1945 (parcelle section AW n° 308) jusqu'à l'autoroute A 42 ; - autoroute A 42 jusqu'à la rue Louis-et-Marie-Louise-Baumer

Article 1

. ― Médiat Rhône-Alpes. ― Centre régional de formation aux carrières des bibliothèques. IV Maintenicien informatique. 326r 5 ans Centre de formation et de reclassement. ― GEFI.