Codes de loi français

Article 2

234s 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) du négoce de l'ameublement - Fédération française nationale du négoce de l'ameublement et de l'équipement de la maison (FNAEM) Chargé de projets e-tourisme

Article 1

de la comptabilité (UPPCTSC) IV Technicien(ne) son 323 5 ans Institut des métiers de la communication audiovisuelle de Provence (IMCA Provence) ; Institut musical de formation professionnelle (IMFP) IV Technicien éclairagiste sonorisateur du tourisme

LEGIARTI000051149699

Tourisme. Urbanisme et aménagement. Ville et environnements urbains.

Article 1

V Agent polyvalent du tourisme. 334t 5 ans FORMATION DEVELOPPEMENT NOVATION (FODENO). IV Maintenicien en micro-informatique et réseaux. 255r 5 ans GROUPE INSTITUT DE GESTION SOCIALE (IGS) ― INSTITUT DE POLY-INFORMATIQUE (IPI).

Article 1

internet à domicile330 t ansCOORACE PACA CorseIVSocio -coiffeur330 t3 ansSOCO AcademyIVCréateur d'ambiances ludiques, artistiques et sportives pour tous publics3345 ansChambre de commerce et d'industrie (CCI) de l'AveyronIVAnimateur tourisme

Article 1

et de l'air (ITGA) III Agenceur d'espace intérieur 233v 5 ans MJM graphic design Paris ; DAC III Conseiller commercial spécialisé en assurances de personnes et produits financiers 313w 5 ans ESCCOT, Ecole supérieure de commerce communication, tourisme

Article 1

Il est associé à la politique des ressources minérales marines, à la politique du tourisme sur le littoral et en mer, à la politique de la construction et de la réparation navales et à l'élaboration de la législation fiscale concernant les activités en

Article 1

premières formations portuaires de la chambre de commerce et d'industrie du Havre IV Technicien(ne) d'exploitation d'équipements culturels 323p 3 ans 3IS SUP IV Socio-esthéticien(ne) 330t 5 ans Ecole Joffre Karine Moncla (EJKM) IV Accompagnateur de tourisme

LEGIARTI000046774993

éléments des catégories A1, B, C et D Article R. 316-40 9 mois Autorisation de transit et autorisation globale de transit d'armes, munitions et leurs éléments des catégories A1, B, C et a, b et c de la catégorie D Article R. 316-51 9 mois Code du tourisme

Article 1

V Agent des services techniques du tourisme. 334t 5 ans LASER.

Article 3

sociale (UNCCAS) ou son représentant ; d) Deux représentants d'associations de parents d'élèves ; e) Le président de l'Union nationale des associations familiales (UNAF) ou son représentant ; f) Le président de l'Union nationale des associations de tourisme

Article D311-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 52 > 67

Informatique, traitement de l'information, réseau de transmission des données. 33 Services aux personnes 330 Spécialités plurivalentes sanitaires et sociales. 331 Santé. 332 Travail social. 333 Enseignement formation. 334 Accueil, hôtellerie, tourisme

Article 1

IV Animateur généraliste loisirs tourisme. 335 5 ans Ecole Klaxon rouge.

Article 5

visiteurs et qui ont obtenu le label “ entreprise du patrimoine vivant ” en application du décret n° 2006-595 du 23 mai 2006 modifié relatif à l'attribution du label “ entreprise du patrimoine vivant ” ou qui sont titulaires de la marque d'Etat “ Qualité Tourisme

LEGIARTI000049695375

1261 - Convention collective nationale des acteurs du lien social et familial : centres sociaux et socioculturels, associations d'accueil de jeunes enfants, associations de développement social local 1316 - Convention collective nationale de tourisme

Article 93

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 32

au bénéfice imposable ; 2° Les amortissements effectués suivant les règles applicables en matière de bénéfices industriels et commerciaux ; 3° Les loyers versés en exécution d'un contrat de crédit-bail ou de location portant sur des véhicules de tourisme

Article L131-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 89

% ; -à la branche mentionnée au 1° du même article, pour une fraction correspondant à 20,93 % ; -à la branche mentionnée au 5° du même article, pour une fraction correspondant à 5,08 % ; 2° Le produit des taxes sur l'affectation des véhicules de tourisme

Article 1

III Conseiller en tourisme. 334 t 5 ans Enseignement, formation, tourisme (EFT) Paris, enseignement, formation, tourisme (EFT) Lyon. III Restaurateur d'oeuvres d'art. 342 v 5 ans Ecoles de Condé.

Article 1

de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Basse-Normandie Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services Chef du service "développement économique des territoires, économie de proximité et tourisme