Rue Pierre-et-Marie-Curie jusqu'à la limite sud des parcelles section HL n°s 137 et 138. Route de Thionville jusqu'à la limite sud de la parcelle HL 30.

LEGIARTI000028786110

—

MONT-DE-MARSAN Bordeaux 0400014Y Collège Félix Arnaudin LABOUHEYRE Bordeaux 0641561Z Collège Albert Camus MOURENX Bordeaux 0640606L Collège Bois d'Amour BILLÈRE Caen 0141764S Collège des Douits FALAISE Caen 0140077H Collège Pierre et Marie Curie

Article 1

—

Castelnau-Rivière-Basse (Hautes-Pyrénées) ; Centre Harthouse, à Haguenau (Bas-Rhin) ; Institut médico-pédagogique, à Sainte-Marie-aux-Mines (Haut-Rhin) ; Etablissement social, public autonome chargé d'éducation spécialisée, à Tournus (Saône-et-Loire) ; Centre Arthur

LEGIARTI000050066316

—

Pierre de La Ramée - Saint-Quentin 0020052W Lycée professionnel Colard Noël - Saint-Quentin 0020075W Collège Georges Cobast - Hirson 0020079A Lycée professionnel Condorcet - Saint-Quentin 0020089L Lycée professionnel Frédéric et Irène Joliot-Curie

Article ANNEXE

—

76282 Freneuse. 76296 Gainneville. 76305 Gonfreville-l'Orcher. 76319 Grand-Couronne. 76322 Le Grand-Quevilly. 76333 Guerville. 76341 Harfleur. 76350 Hautot-sur-Seine. 76351 Le Havre. 76363 Hodeng-au-Bosc

Article 1

—

Usines et fondereies Arthur-Martin. BOURSE DE LYON : Algeco. Allevard industries. Banque de Savoie. Bateaux vapeur lac d'Annecy. Bellignite. Chamonix Montenvers. Clinique Saint-Maurice. Dim SA. Durrschmit. Manufacture métallurgique de Tournus.

Article ANNEXE 32

—

rue Achille-Testelin (ensemble des parcelles situées de chaque côté de la rue) jusqu'à la rue Colbert ; - rue Colbert (ensemble des parcelles situées de chaque côté de la rue) jusqu'à la rue Lamartine ; - rue Lamartine jusqu'à la chaussée Pierre-Curie

Article ANNEXE I

—

SEINE-MARITIME Commune de Petit-Caux (1) (Assigny, Auquemesnil, Belleville-sur-Mer, Berneval-le-Grand, Biville-sur-Mer- Bracquemont, Derchigny, Glicourt, Gouchaupre, Greny, Guilmécourt, Intraville, Penly, Saint-Martin-en-Campagne, Saint-Quentin-au-Bosc

LEGIARTI000033335907

—

CPU CPAM de la Loire Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : ANNEXE 2 Finess juridique 750813321 Finess géographiques 750160012 920000460 Etablissement Fondation Curie

Article 1

—

II Chef de projet en ingénierie de réseaux et télécommunications. 326n 5 ans Université Pierre et Marie Curie. II Administrateur de systèmes d'information. 326n 3 ans Lycée Pasteur Mont Roland (CFA ASPECT).

Article R113-50

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 49 > 41

Code pénitentiaire

procédure ou de la mesure : a) Personnes physiques : - civilité, nom de naissance, nom d'usage, prénoms, alias, sexe, date de naissance, lieu de naissance et nationalité ; - nom de naissance et prénoms du père et de la mère ; - nom et prénoms du curateur

Article L1122-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 72 > 11

Code de la santé publique

Lorsqu'une recherche impliquant la personne humaine est effectuée sur une personne majeure en curatelle, le consentement est donné par l'intéressé assisté par son curateur.

Article Annexe

—

Curatelle : mesure de protection d'une personne qui nécessite qu'elle soit assistée par son curateur pour réaliser certains actes de sa vie civile. Le curateur qui assiste la personne, signe avec elle.

Article ANNEXE 6

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Cenon : - limite communale Cenon/Lormont jusqu'à la limite de la parcelle section AZ 98 ; - limite de la parcelle section AZ 98 jusqu'au chemin Cailly ; - chemin Cailly jusqu'à la rue Pierre-Curie ; - rue Pierre-Curie jusqu'à la rue Coupat ; - rue Coupat

LEGIARTI000034461330

—

SAINT-PALAIS Bordeaux 0641391P Collège Simon Play LESCAR Bordeaux 0641509T Collège Henri IV NAY Bordeaux 0641561Z Collège Albert Camus MOURENX Caen 0140008H Collège Val-de-Souleuvre SOULEUVRE-EN-BOCAGE Caen 0140077H Collège Pierre-et-Marie Curie

Article AOC "Pays d'Auge"

—

Département de l'Orne Aubry-le-Panthou, Avernes-sous-Exmes, Le Bosc-Renoult, Le Bourg-Saint-Léonard, Camembert, Les Champeaux, Canapville, Champ-Haut, Chaumont, Champosoult, Cisai-Saint-Aubin, Coudehard, Coulmer, Courménil, Croisilles, Crouttes, Ecorches

Article 2-1

—

le “club 2024” organisé par la commune de Vanves, situé place de la République, 92170 Vanves ; - du 24 juillet au 11 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Nanterre, situé au stade Gabriel Péri, 136, avenue Frédéric-et-Irène-Joliot-Curie

Article Annexe 5

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JEAN PIERRE ET CEDRI BL FRA000644770 DESIRE CN FRA000645006 JULIE FRANCOIS BL FRA000651082 SAMY FC FRA000651141 HERACLES DP FRA000651340 L'EQUINOXE DP FRA000651429 TIGER'S 2 DP FRA000652423 PERE ARTHUR

Article Annexe V

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FRA000644260 JEAN PAUL 2 BL FRA000644544 JEAN PIERRE ET CEDRI BL FRA000644770 DESIRE CN FRA000645006 JULIE FRANÇOIS BL FRA000651082 SAMY FC FRA000651141 HERACLES DP FRA000651340 L'EQUINOXE DP FRA000651429 TIGER'S 2 DP FRA000652423 PERE ARTHUR

Article Annexe I

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février 2016 au 20 juin 2016 Commune de Soulce-Cernay (1) Mouvements de terrain (hors sécheresse géotechnique) du 25 juin 2016 Commune d'Isle-sur-le-Doubs (L') (1) DÉPARTEMENT DE L'EURE Commune de Grand Bourgtheroulde (en lieu et place des communes de Bosc-Bénard-Commin

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