Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 628 résultats pour « Assistant Universitaire »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 628 résultats pour « Assistant Universitaire »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 32
Les assistants de chirurgie dentaire - odontologistes assistants des services de consultations et de traitements dentaires participent, sous la direction des professeurs odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires qui sont
Article R123-48
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 41 > 94
Les assistants spécialisés suivent une formation initiale organisée par l'Ecole nationale de la magistrature portant notamment sur l'organisation et le fonctionnement de l'institution judiciaire.
Article L916-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 75 > 62
Les assistants d'éducation sont recrutés par des contrats d'une durée maximale de trois ans, renouvelables dans la limite d'une période d'engagement totale de six ans.
Article 1
Dans les centres hospitaliers et universitaires, les fonctions universitaires et hospitalières sont exercées conjointement et à temps plein par :
Article 1
scripte cinéma ; ― troisième assistant décorateur cinéma ; ― accessoiriste de décor cinéma ; ― assistant opérateur du son cinéma ; ― régisseur d'extérieurs cinéma ; ― scripte cinéma ; ― ensemblier cinéma ; ― cadreur cinéma ; ― chef opérateur du son cinéma
Article 9
La promotion d'échelon ou de classe des maîtres-assistants est arrêtée, sur proposition du comité consultatif des universités, chaque année à la date du 1er janvier en partie au choix, en partie à l'ancienneté.
Article 1
l'arrêté du 31 juillet 2000 susvisé, les taux annuels de la prime pédagogique instituée par le décret du 31 juillet 2000 susvisé sont fixés comme suit : Professeurs de 1re et de 2e catégorie et professeurs associés : 1 876, 22 euros ; Maîtres-assistants
Article Annexe (suite)
réalisateur de costume 17 Assistant couturier/assistant couturier tailleur 18 Assistant teinturier 19 Assistant coloriste 20 Assistant chapelier 21 Assistant coiffeur 22 Assistant maquilleur 23 Assistant accessoiriste
Article 2
d'emploi 1 Attaché de direction 3 500,00 2 900,00 Conseiller technique 3 200,00 2 500,00 Chargé de mission, conseiller technique de service social 2 600,00 1 750,00 Cadre d'emploi 2 Groupe 1 1 850,00 1 550,00 Assistant
Article 1
Ingénieurs, vétérinaires et attachés d'administration de 2e classe. 1re catégorie Assistants ingénieurs et assistants d'administration de 1re classe.
Article 23
La classe des assistants principaux est accessible au choix et dans la limite de 10 % de l'effectif budgétaire de la catégorie d'emplois aux assistants ayant atteint le 7e échelon de leur classe.
Article 5
Un même candidat ne peut être inscrit que dans un seul institut universitaire de formation des maîtres pour une même année universitaire.
Article 1
territoriaux d'enseignement artistique principaux de 2e classe ; Assistants territoriaux d'enseignement artistique ; Assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèques ; assistants territoriaux de conservation du patrimoine
Article R6152-537
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 12 > 89
Pour porter le titre d'ancien assistant spécialiste des hôpitaux ou d'ancien assistant généraliste des hôpitaux, il est nécessaire de justifier de deux années de fonctions effectives respectivement en l'une ou l'autre de ces qualités.
Article 38
. - Lorsque la période de préparation du doctorat, du doctorat d'Etat, du doctorat de troisième cycle, du diplôme de docteur ingénieur ou de diplômes universitaires, qualifications et titres français ou étrangers de niveau jugé équivalent, n'a pas été
Article 26
Les assistants sont recrutés : 1° Soit :
Article 1
Les montants moyens mensuels de l'indemnité d'expertise versée aux personnels en fonctions au service national de police scientifique, en application du décret du 13 mai 2005 susvisé, sont fixés comme suit : Expert 431, 94 euros Assistant
Article 6
principaux Ingénieurs de recherche 7 ans de services effectifs dans le corps Techniciens de physique nucléaire : -de 1re classe Ingénieurs d'études 5 ans de service effectifs en qualité de technicien -de 2e classe Assistants
Article Annexe
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 11
Assistants : : : : MOYENNE : (a) :BRUTS:
Article ANNEXE
CADRE D'EMPLOIS : Assistant de gestion
Page 5 · 2 628 résultats